Ordre du Jour - 091217 odj

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Ordre du Jour - 091217 odj Document publié le Jeudi 17 décembre 2009 par la commune de Metz. Lien du pdf (Ordre du Jour - 091217 odj)Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 17 DECEMBRE 2009

ORDRE DU JOUR

M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.

M. le Maire 1° - Budget Primitif 2010.

Mme FRITSCH-RENARD 2° - Etat n° 9 de régularisation des Décisions Modificatives du Budget Principal et Etat n° 4 des Autorisations Spéciales des Budgets

Annexes Eaux, Camping et Zones.

M. le Maire 3° - Projet Mettis – Conventions entre la Ville de Metz et la

Communauté d’Agglomération Metz-Métropole.

M. LIOGER 4° - Office de Tourisme de Metz – Subvention 2010.

M. FONTE 5° - EPCC Centre Pompidou Metz – Adoption des statuts et de la convention d’objectifs et de moyens – Vote de la contribution

financière au fonctionnement de l’établissement.

M. FONTE 6° - Versement d’une subvention et d’avances de subventions à

diverses associations culturelles pour l’année 2010.

Mme OASI-SCHAEFER 7° - Attribution du Prix d’Art Robert Schuman

M. LEKADIR 8° - Renouvellement d’un accord-cadre concernant des prestations connexes nécessaires au déroulement des manifestations

culturelles et festives organisées par la Ville.

M. SCHUMAN 9° - Lancement d’un Appel d’Offres relatif aux marchés de maîtrise d’œuvre des immeubles classés appartenant à la Ville de Metz,

sous forme d’un accord-cadre.

Mme BORI 10° - Périscolaire – Subvention aux associations.

11° - Attribution de subventions à diverses associations socio -

M. SCUDERI éducatives.

M. PLANCHETTE 12° - Attribution de bourses et de parrainages dans le cadre du dispositif « Envie d’Agir ».

M. SCUDERI 13° - Attribution de subventions dans le cadre du dispositif « Bourse au Permis de Conduire ».

M. BELHADDAD 14° - Attribution de subventions à diverses associations sportives.

Mme SALLUSTI 15° - Attribution de subventions à diverses associations.

M. KOENIG 16° - Renouvellement des conventions de coopération entre la Ville de Metz et Pôle Emploi et de mise à disposition de personnel de Pôle

Emploi pour l’année 2010.

…/…M. TOULOUZE 17° - Avenant à la convention signée avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine.

M. JEAN 18° - Promesse de bail à l’UEM en vue de la construction et de

l’exploitation d’un parc photovoltaïque.

M. LIOGER 19° - Requalification urbaine des anciens ateliers municipaux rue Charles Le Payen - Avenant n° 1 à la convention de travaux entre

la Ville de Metz et l’EPFL -

M. PAYRAUDEAU 20°- Terrain communal situé avenue Sébastopol – Révision des modalités de paiement.

M. LIOGER 21° - Cession d’un terrain communal situé rue du Général Ferrié et boulevard Victor Demange.

Mme DE OLIVEIRA 22° - Acquisition d’emprises foncières incorporées de fait dans le domaine public communal rue Dalès et rue Pierre Mouzin à Metz

Devant-les-Ponts.

M. NZIHOU 23° - Délégation du droit de priorité à la SAREMM pour l’acquisition de terrains situés dans la ZAC du GPV de Metz-Borny.

Mme PISTER 24° - Modalités de servitude sur le terrain vendu à la Société ADIM- EST.

M. PAYRAUDEAU 25° - Convention pour adhérer au Portail de l’Information Géographique Publique.

Mme OLESINSKI 26° - DSP relative à l’exploitation d’un parking en surface Place Coislin – Choix du contrat et du cocontractant.

Mme PALLEZ 27° - DSP de distribution de chaleur de Metz-Cité – Choix du contrat et du cocontractant.

Mme HEBER-SUFFRIN 28° - Tarifs d’occupation du domaine public pour l’implantation de terrasses.

M. MARTALIE 29° - Tarifs municipaux pour l’année 2010.

M. PLANCHETTE 30° - Attribution du lot de chasse.

M. PAYRAUDEAU 31° - Renouvellement du marché d’assurance « Dommages aux Biens ».

M. GANDAR 32° - Acceptation d’une indemnité de sinistre.

M. JEAN 33° - Rapports d’activités des SAEML UEM et Metz-Technopole pour l’exercice 2008.

M. DARBOIS 34° - Rapports d’activités de Metz-Métropole et des rapports annuels sur la qualité et le prix des services publics d’assainissement et

d’élimination des déchets ménagers pour l’exercice 2008.

M. le Maire 35° - Rapport d’activités des services municipaux pour l’année 2008.

…/…M. le Maire 36° - Communauté d’Agglomération de Metz-Métropole – Election des 12 délégués suppléants de la Ville de Metz restant à désigner.

M. le Maire 37° - Communications et décisions prises par M. le Maire,

Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des

articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des

Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du

Conseil Municipal en dates des 4 Avril 2008 et 30 Avril 2009

ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions

administratives.

38° - Questions orales.

SEANCE À HUIS CLOS

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Mme FRITSCH-RENARD Divers 1° -Remise gracieuse de dettes.