Ordre du Jour - 110127 odj

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Ordre du Jour - 110127 odj Document publié le Jeudi 27 janvier 2011 par la commune de Metz. Lien du pdf (Ordre du Jour - 110127 odj)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sécurité sociale, CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 27 JANVIER 2011

ORDRE DU JOUR

M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.

Mme KAUCIC 1° - Avis du Conseil Municipal sur le projet de Programme Local d’Habitat présenté par Metz Métropole.

Mme KAUCIC 2° - Opération de renouvellement urbain de Metz-Borny – Travaux de rénovation du Boulevard d’Alsace dans le cadre du projet Mettis.

M. LIOGER 3° - Révision - extension du Secteur Sauvegardé de la Ville de Metz – Désignation des membres de la Commission Locale.

M. TRON 4° - Réseau d’éclairage public – Programme 2011.

M. TRON 5° - Maintenance de la voirie publique et restauration des Remparts, Soutènements, Ouvrages d’Art et Murs de Quais – Programme

2011.

M. LIOGER 6° - Conventions entre la Ville de Metz et l’AGURAM pour la période 2011/2013.

M. TOULOUZE 7° - Convention foncière Maternité Sainte-Croix.

M. GANDAR 8° - Acquisition de plusieurs terrains appartenant à l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFLorraine) dans la zone

anciennement dénommée ZAD de Metz-Sud et dans la zone de

Vallières.

M. NZIHOU 9° - Acquisition d’un terrain appartenant à l’Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFLorraine) – TVA sur marge.

Mme FERRARO 10° - Arsenal III et Desvallières – Convention de maîtrise foncière.

M. LIOGER 11° - Convention étude de pollution terrains, rue Clotilde Aubertin.

M. DARBOIS 12° - Service de location de vélos Place du Général de Gaulle – Avance sur subvention 2011 à l’Association Mob d’Emploi.

Mme SALLUSTI 13° - Actions citoyennes – Appel à projets – Règlement d’octroi de subventions aux actions citoyennes.

M. FONTE 14° - Versement d’une participation financière à l’EPCC « Metz en Scènes ».

M. FONTE 15° - Attribution d’une subvention à l’Association « Le Livre à Metz ».

M. KRAUSENER 16° - Convention Cinémetz et rétrospective Jean-Marie Straub – Attribution d’une subvention à la Fédération des Œuvres Laïques

de la Moselle.

…/…M. FONTE 17° - Attribution d’une subvention à la Compagnie Jacques Kraemer dans le cadre d’une Résidence-Production à Metz.

Mme OASI-SCHAEFER 18° - Attribution de subventions à diverses associations culturelles.

M. FONTE 19° - Attribution d’une subvention à l’Association « Passages ».

M. LEKADIR 20° - Versement d’une subvention à l’Ecole Nationale des Ingénieurs de Metz (ENIM).

Mme BRESSON 21° - Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la Paroisse Sainte - Thérèse.

Mme BRESSON 22° - Versement d’une subvention exceptionnelle au Conseil de Fabrique de la Paroisse Saint-François d’Assise.

M. BELHADDAD 23° - Programme d’Investissement 2011 dans les équipements sportifs.

Mme MEDOC 24° - Attribution de subventions aux associations sportives.

M. BELHADDAD 25° - Subvention à l’Association Metz Marathon.

M. SCUDERI 26° - Acomptes sur les subventions 2011 pour les associations socio- éducatives conventionnées.

Mme MEDOC 27° - Attribution de parrainages dans le cadre du dispositif Envie d’Agir.

M. LEKADIR 28° - Financement d’un projet étudiant – Journées franco-allemandes.

Mme DE OLIVEIRA 29° - Accueil de Jeunes Volontaires Européens.

Mme BORI 30° - Adhésion au Réseau Français des Villes Educatrices.

Mme BORI 31° - Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle pour l’activité périscolaire.

M. LECOCQ 32° - Lancement d’une consultation pour un marché réservé-Prestations de nettoyage de vêtements de travail et services annexes.

M. le Maire 33° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L

2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en

exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30

Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses

juridictions administratives.

34° - Questions orales.