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Procès Verbal - PV 30 06 2017
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Recloses.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 30 06 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PV
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
RECLOSES
SEANCE du 30 juin 2017
L’an deux mille dix-sept, le 30 juin à 20h30
Le Conseil Municipal de la commune de Recloses, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, à 20h30, sous la présidence de Madame Catherine TRIOLET
Etaient présents : Mme TRIOLET Catherine, Maire, Mr CHARMEUX Alain, Mme PICARD Catherine, Mme PAWLIKIEWICZ Claire, Adjoints,
Mr COBESSI Philippe, Mme MARIN Nicole, Mr RICHARD Fabrice, Mme RIBAS Marie-Laure, Mr ALLARD Jean-Marc, conseillers municipaux.
Absents : Mr FALCONNIER Patrick, Mme MOREAU Catherine, Mr PORCHER Emmanuel et Mme ZAHAR Brigitte
Pouvoirs : Mme WEBER Chantal donne pouvoir à Mr CHARMEUX Alain
Mme VAYSSE Dominique donne pouvoir à Mme PICARD Catherine
Secrétaire de séance : Mme PICARD Catherine
ORDRE DU JOUR
1/ Désignation des délégués élections sénatoriales
2/CCAS
3/ Affaires diverses
Approbation du procès- verbal de la précédente réunion le 7 avril 2017 à l’unanimité
1/ DESIGNATION DES DELEGUES POUR LES ELECTIONS SENATORIALES
Elections des Titulaires :
1er Tour de scrutin :
Le Président a invité le Conseil à procéder, à l’élection de trois délégués titulaires, parmi les candidats déclarés, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages:
Il a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
A déduire : bulletins blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Mme MARIN Nicole 11 voix, Mme TRIOLET Catherine 11 voix, Mr RICHARD Fabrice 11 voix. Ont réuni la majorité absolue et ont été proclamés délégués :
- Mme MARIN Nicole
- Mme TRIOLET Catherine
- Mr RICHARD Fabrice
Elections Suppliants :
1er Tour du scrutin :
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection des trois délégués suppléants : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
A déduire : bulletins blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Mr CHARMEUX Alain 11 voix, Mme PAWLIKIEWICZ Claire 11 voix, Mme RIBAS Marie-Laure 11 voix. Ont réuni la majorité absolue et ont été proclamés suppléants :
- Mr CHARMEUX Alain
- Mme PAWLIKIEWICZ Claire
- Mme RIBAS Marie- Laure
République Française
Département
Seine-et-Marne
Commune de RECLOSES
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents
au
Conseil
Municipal
En exercice Suffrages
exprimés
15 15 11
Date d’affichage :
15 juin 2017 2/ CCAS
Suite à la dissolution du CCAS en date du 17 juin 2016 par délibération n°8, Il y a lieu donc de procéder budgétairement à la décision modificative de ce reversement comme suit :
- Section de fonctionnement recettes :
- Compte 002 (excédent de fonctionnement) : +47.45€
- Section de fonctionnement dépenses :
- Compte 61521 (Terrains) : + 47.45€
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et des pouvoirs, ACCEPTE cette décision modificative.
3/ Affaires diverses
Aucune affaires diverses n’a été dites.
La séance a été levée à 10 h00
Le Maire, Catherine TRIOLET