Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1753282370 Liste des deliberations examinees lors
Déliberation - 1780044916 Liste des deliberations examinees le 07
Déliberation - 1772696801 Liste des deliberations examinees lors
Déliberation - 1778499000 Liste des deliberations examinees lors
Déliberation - 1774253611 Liste des deliberations examinees lors
Déliberation - 1770642733 Liste des deliberations examinees lors
Déliberation - 1750678912 Liste des deliberations examinee au CM
Convocation - 1764073721 4. Convocation OJ CM 28 11 25
Déliberation - 1758029527 Conseil municipal du 12 09 2025 Liste
Déliberation - 1747899555 Liste des deliberations examinees au co
Déliberation - 1764689932 Liste des deliberations examinees lors du conseil municioal du 28 11 2025
Document publié le Vendredi 28 novembre 2025 par la commune de Belmont-de-la-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 1764689932 Liste des deliberations examinees lors du conseil municioal du 28 11 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Département
de
la
Loire
Arrondissement
de
Roanne
Mairie
de
Belmont
de
la
Loire
Tél.
04
77
63
60
55
-Fax
04
77
63
62
71
-E.mail
:maïrie@belmontdelaloire.fr
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
EXAMINÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28/11/2025
[n°
de
délibération
Intitulé
de
la
délibération
Décision
|
2025-575
Décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
Transport
scolaire
2025
Approuvée
2025-576
Décision
mo
ative
n°1
du
budget
annexe
Réseau
de
chaleur
2025
Approuvée
2025-577
Décision
modificative
n°3
du
budget
EAU
2025
Approuvée
2025-578
Dissolution
du
budget
annexe
Eau
potable
Approuvée
2025-579
Fongibilité
et
ouverture
des
crédits
par
anticipation
M57
Approuvée
2025-580
Approbation
de
devis
Approuvée
2025-581
Demande
de
subventions
2026
au
Conseil
Départemental
Approuvée
2025-582
Choix
de
l’entreprise
attributaire
du
marché
de
coupe
de
bois
Approuvée
2025-583
Avenant
au
contrat
de
délégation
de
service
public
d'eau
potable
du
23
décembre
2013
Approuvée
2025-584.
Candidature
au
label
Villes
et
Villages
fleuris
Approuvée
2025-585
Subvention/cotisation
aux
associations
Approuvée
2025-586
Labélisation
«
Ville
d'accueil
des
véhicules
d'époque
»
Approuvée
2025-587
Division
foncière
à
la
Chadelle
Approuvée
2025-588
de
voie
privée
dans
le
domaine
public
communal
dans
le
cadre
d'une
cession
amiable
-
lieu-
Approuvée
fe
2025-589
Cession
amiable
de
parcelles
-
lieu-dit
«
Vers
Mont
»
Approuvée
|
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Jean-Luc
MATRAY
Aurélie
DÉCHELETTE
72