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Procès Verbal - PV CM du 9 NOVEMBRE 2023
Compte-Rendu - CR CM DU 9 JUIN 2022
Procès Verbal - PV CM DU 9 JUIN 2022
Conseil Municipal - 13 Liste des délibérations CM du 9 novembre 2023
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 13 Liste des délibérations CM du 9 novembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Banque,
VILLE DE ROANNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU 9 NOVEMBRE 2023
NUMERO TITRE DES DELIBERATIONS RESULTAT DU VOTE
1 Bilan des Conseils Municipaux d’Enfants et de Jeunes – Année 2022-2023 Approuvé
2 Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu Approuvé
3 Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification - Approbation Approuvé
4
Gestion de la vidéoprotection d’immeubles d’habitation
d’OPHEOR – Convention avec l’Etat et OPHEOR -
Approbation
Approuvé
5
Stationnement payant – Rapport annuel sur les Recours
Administratifs Préalables Obligatoires (R.A.P.O.) – Année
2023 - Examen
Approuvé
6 Lancement des marchés publics - Information Approuvé
7 Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2024 - Approbation Approuvé
8 Décision Modificative de crédits n° 3 – Budget Général – Exercice 2023 - Approbation Approuvé
9.1 Décision Modificative de crédits n° 2 – Budget Annexe Service Funéraire Public– Exercice 2023 - Approbation Approuvé
9.2 Décision Modificative de crédits n° 2 – Budget Annexe Crématorium– Exercice 2023 - Approbation Approuvé
9.3 Décision Modificative de crédits n° 2 – Budget Annexe Théâtre– Exercice 2023 - Approbation Approuvé
10.1 Côtes irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Créances éteintes – Budget Général - Approbation Approuvé
10.2
Côtes irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Créances
éteintes – Budget Annexe Service Funéraire Public -
Approbation
Approuvé
10.3 Côtes irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Créances éteintes – Budget Annexe Crématorium - Approbation Approuvé
11 Autorisation de Programme/Crédits de Paiement – Budget Annexe Service Funéraire Public – Ajustement - Approbation Approuvé
12
Budgets principal et Annexes : Théâtre et ZAC République
Gambetta – Mise en place de la nomenclature comptable
M57 au 1er janvier 2024 – Adoption du Règlement
Budgétaire et Comptable - Approbation
Approuvé
13
Budgets Principal et Annexes M57 (Théâtre et ZAC
République Gambetta) – Actualisation des durées
d’amortissement - Approbation
Approuvé
14
Budgets Annexes M4 (Service Funéraire Public,
Crématorium, Parkings Aménagés) – Actualisation des
durées d’amortissement - Approbation
Approuvé
15
Redevance d’occupation du domaine public pour étalage –
Demande de la SARL « La meilleure auto » - Mise en place
d’un prorata temporis pour 2023 - Approbation
Approuvé
16 Locaux Espace Chanteclair – Remboursement des loyers - Approbation Approuvé
17
Mise en place d’un dispositif commun en Santé Sécurité au
Travail – Convention avec le Centre de Gestion de la Loire,
Roannais Agglomération, la Roannaise de l’Eau et les
communes de Riorges, Le Coteau et Mably - Approbation
Approuvé 18
Mise à disposition individuelle de personnels de la Ville de
Roanne au bénéfice de Roannais Agglomération –
Conventions - Approbation
Approuvé
19
Frais de déplacement des agents – Conditions de
remboursement – Abrogation de la délibération n° 9 du 5
février 2019 - Approbation
Approuvé
20
Animations de Noël des Vitrines de Roanne – Exonération
du droit d’occupation du domaine public – Année 2023 -
Approbation
Approuvé
21
Mise en œuvre du dispositif « Petits Déjeuners » -
Convention avec le Ministère de l’Education Nationale et de
la Jeunesse - Approbation
Approuvé
22
Centre Jeunesse Pierre Bérégovoy – Allocation Logement
Temporaire (A.L.T.) – Convention avec la Direction
Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités –
Année 2023 - Approbation
Approuvé
23
Adhésion à l’Association Nationale des Directeurs et Cadres
de l’Education des Villes et des Collectivités Territoriales
(ANDEV) - Approbation
Approuvé
24 Mise à disposition de locaux scolaires en dehors des périodes d’enseignement – Convention type - Approbation Approuvé
25
Musée de Beaux-arts et d’Archéologie Joseph Déchelette –
Exposition « L’art de la collection – Céramiques
contemporaines » du 2 décembre 2023 au 27 mai 2024 –
Contrat de commissariat scientifique – Programmation –
Fixation des tarifs d’ouvrages et produits dérivés -
Approbation
Approuvé
26
Musée de Beaux-arts et d’Archéologie Joseph Déchelette –
Participation au projet micro-folies – Convention de
partenariat avec l’Etablissement public du Parc et de la
Grande Halle de la Villette - Approbation
Approuvé
27
Action Cœur de Ville 2 – Avenant n° 2 avec l’Etat, l’Agence
Nationale de l’Habitat, le groupe Caisse des Dépôts et
Consignations, le groupe Action Logement, la Chambre de
Commerce et d’Industrie Lyon Métropole Saint-Etienne
Roanne, la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Loire
et Roannais Agglomération - Approbation
Approuvé
28 Société Publique Locale d’efficacité énergétique (SPL OSER) – Rapport d’activité – Année 2022 - Examen Approuvé
29
Société Publique Locale d’efficacité énergétique (SPL OSER)
– Augmentation de capital – Réduction de capital –
Modifications statutaires – Modification du pacte
d’actionnaires - Approbation
Approuvé
30
Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la
Loire – Territoire d’Energie (S.I.E.L.-T.E.) – Rapport
d’activité – Année 2022 - Examen
Approuvé
31
Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la
Loire – Territoire d’Energie (S.I.E.L.-T.E.) – Prime Chaleur
d’Avenir – Convention de partenariat pour une aide aux
études et à l’investissement - Approbation
Approuvé
32
Réseau de chaleur – Délégation de Service Public avec la
Société ROANNES ENERGIES (DALKIA) – Rapport d’activité
– Année 2022 – Examen
Approuvé
33
Réseau de chaleur – Délégation de Service Public avec la
Société ROANNE NERGIES (DALKIA) – Avenant n° 4 -
Approbation
Approuvé
34 Fourrière automobile – Délégation de Service Public avec la société Lafay – Rapport d’activité – Année 2022 - Examen Approuvé
35
Aménagement de la rue de Varenne – Acquisition d’un
terrain situé 44, rue de Varenne aux consorts NIGRON –
Classement dans le domaine public - Approbation
Approuvé 36
Aménagement de l’îlot Pierre Dépierre – Convention
opérationnelle avec EPORA – Autorisation à EPORA
d’acquisition de deux tènements situés 15 et 25, rue Pierre
Dépierre – Engagement de rachat - Approbation
Approuvé
37
Mise en alignement 39-41, rue de Mâtel – Echange foncier
avec la SCI VECT IMMO – Déclassement du domaine public
- Approbation
Approuvé
38
Aménagement d’un itinéraire cyclable sécurisé – Convention
avec la Ville de Le Coteau pour le versement de subventions
- Approbation
Approuvé
39 Dénominations de voies - Approbation Approuvé
40 Mise en œuvre du Permis de louer – Convention avec la commune de Riorges - Approbation Approuvé
41
Télétransmission des autorisations d’urbanisme au contrôle
de légalité depuis PLAT’AU – Convention avec l’Etat -
Approbation
Approuvé
42 Crématorium – Incinération de corps exhumés – Convention avec la Ville d’Ecully - Approbation Approuvé