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Conseil Municipal - 13 Liste des délibérations CM du 9 novembre 2023
Procès Verbal - PV CM du 9 mars 2023
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 23
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 24
Conseil Municipal - 07 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 mars 2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 07 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 mars 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Sécurité sociale,
VILLE DE ROANNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU 9 MARS 2023
NUMERO TITRE DES DELIBERATIONS RESULTAT DU VOTE
1 Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu Approuvé
2 Lancement des marchés publics - Information Approuvé
3 Evénement Urbana.rt 2023 – Déplacement à Reutlingen – Prise en charge des frais de transport - Approbation Approuvé
4
Prestations de location et maintenance des équipements de
reprographie – Convention constitutive d’un groupement de
commandes avec Roannais Agglomération, les communes
de Commelle-Vernay, La Pacaudière, Le Coteau, Mably,
Noailly, Notre-Dame-de-Boisset, Riorges et Villerest, la
Roannaise de l’Eau et le S.E.E.D.R. – Désignation de
représentants - Approbation
Approuvé
5
Dynamisation du commerce et de l’artisanat local –
Animations organisées par les Vitrines de Roanne –
Exonération des droits d’occupation du domaine public –
Année 2023 - Approbation
Approuvé
6
Ciné Court Animé – 14ème édition du Festival International
du Court-Métrage d’Animation de Roanne – Programmation
– Conventions de partenariat - Approbation
Approuvé
7 Fête de la Musique – Edition 2023 – Contrats - Approbation Approuvé
8
Musée de Beaux-arts et d’Archéologie Joseph Déchelette –
Adhésion au Groupement d’Intérêt Scientifique Recolnat –
Convention avec le Muséum National d’Histoire Naturelle -
Approbation
Approuvé
9
Musée de Beaux-arts et d’Archéologie Joseph Déchelette –
Gratuité du droit d’entrée lors de grandes manifestations -
Approbation
Approuvé
10
Site République-Gambetta – Aménagement de l’îlot – ZAC
République Gambetta – Dossier de Réalisation -
Approbation
Approuvé
11
Site République-Gambetta – Aménagement de l’îlot – ZAC
République Gambetta – Programme des équipements
publics - Approbation
Approuvé
12
Action Cœur de Ville – Secteur Opération de Revitalisation
du Territoire (ORT) – Opération Programmée d’amélioration
de l’Habitat – Renouvellement Urbain – Convention de
financement et d’objectifs OPAH RU avec l’Etat, l’Agence
Nationale de l’Habitat, Roannais Agglomération, la Banque
des Territoires, Action Logement, le Département de la
Loire et la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire -
Approbation
Approuvé
13
Aménagement du carrefour rue de Charlieu/avenue du
Polygone – Offre de concours – Convention avec les SCI
Mars de Roanne et ANPL – Acquisition et cession de
parcelles – Approbation
Approuvé
14
Aménagements cyclables entre le giratoire Valmy et le
carrefour de la RD 482 avec l’avenue de la Marne et la rue
Rhin Danube – Convention avec le Département de la Loire
- Approbation
Approuvé
15 Gestion des voies limitrophes entre les communes de Roanne et de Vougy – Convention – Approbation Approuvé 16
Dissimulation des réseaux rue de Varennes par le S.I.E.L.-
T.E. – Versement du fonds de concours au S.I.EL.-T.E-
Approbation
Approuvé
17 Vidéoprotection – Protocole d’accord transactionnel avec la société INEO INFRACOM - Approbation Approuvé
18 Déclaration d’Intention d’Aliéner – Bilan du 4
ème trimestre
2022 – Compte-rendu Approuvé