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Conseil Municipal - 14 Liste des délibérations CM du 21 décembre 2023
Conseil Municipal - 13 Liste des délibérations CM du 9 novembre 2023
Conseil Municipal - 07 Liste des délibérations du Conseil Municipal du
Conseil Municipal - OJ CM du 9 mars 2023
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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 9 juin 2023
Conseil Municipal - liste délibérations CM du 14 septembre 2023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste délibérations CM du 14 septembre 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sécurité sociale, Banque,
VILLE DE ROANNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2023
NUMERO TITRE DES DELIBERATIONS RESULTAT DU VOTE
1 Séisme au Maroc – Inondations en Libye – Subventions exceptionnelles à la Croix-Rouge Française - Approbation Approuvé
2 Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu Approuvé
3 Lancement des marchés publics - Information Approuvé
4 Décision Modificative de crédits n° 2 - Budget Général - Exercice 2023 - Approbation Approuvé
5 Autorisations de Programme/Crédits de Paiement - Ajustements - Approbation Approuvé
6
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2023 - Exonération
des entreprises impactées par les violences urbaines -
Approbation
Approuvé
7 Salle de la Capitainerie - Mise à disposition gratuite à l’association les Jardins du Rivage - Approbation Approuvé
8 Période de Préparation au Reclassement - Convention-type - Approbation Approuvé
9 Communauté d’Agglomération Roannais Agglomération – Rapport d’activités – Année 2022 – Examen Approuvé
10
Marchés du service commun de la Direction de la Transition
Numérique et des Systèmes d'Information - Convention
constitutive de groupement de commandes avec
Roannais Agglomération, Roannaise de l'Eau et les
communes de Riorges, Mably, Villerest, Commelle-Vernay
et Le Coteau - Avenant n° 1 - Approbation
Approuvé
11 Détermination du montant du forfait communal aux écoles privées - Approbation Approuvé
12 Centre Médico Scolaire - Convention de financement avec la commune de Villerest - Approbation Approuvé
13
Mise à disposition de données à caractère personnel par la
Caisse d'Allocations Familiales de la Loire – Convention -
Approbation
Approuvé
14
Recrutement de jeunes en service civique - Mise à
disposition partielle de ces jeunes - Convention avec
l'UNICEF - Approbation
Approuvé
15
Mise à disposition de la Maison des Arts Martiaux pour
l'organisation de cours individuels ou collectifs - Convention-
type - Approbation
Approuvé
16
Festi'Noël 2023 - Programmation - Fixation des tarifs –
Convention avec la société Révillon Chocolatier - Contrats -
Exonération de redevance d'occupation du domaine public
- Approbation
Approuvé
17.1
Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette -
Dépôt au Musée Joseph Déchelette d'une œuvre
appartenant au musée de l'Hôtel Sandelin de la Ville de
Saint-Omer – Convention - Approbation
Approuvé
17.2
Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette -
Dépôt au Musée Joseph Déchelette de deux œuvres
appartenant au Musée d'Art moderne & contemporain de la
Ville des Sables d'Olonne - Dépôt au Musée d'Art moderne
& contemporain de la Ville des Sables d'Olonne de deux
œuvres appartenant au Musée Joseph Déchelette -
Conventions de dépôt - Approbation
Approuvé 18
Orgue de l’Eglise Saint-Etienne - Convention avec Roannais
Agglomération, la paroisse Saint-Pierre et Saint-Paul et
l’association ADAMUS – Approbation
Approuvé
19
Acquisition d'un local commercial situé 25, rue Condorcet
dans la copropriété "Centre Commercial Le Parc" à Monsieur
HARIZI Abdelkader - Approbation
Approuvé
20
Secteur Fontval - Acquisition d'un lot de copropriété à usage
de garage situé 36, impasse Fontval à M. JACQUET Arnaud
- Approbation
Approuvé
21
Acquisition d'un bâtiment à usage de garage situé 18b,
passage des Bains, à la SCI 69 rue Maréchal Foch -
Approbation
Approuvé
22
Projet de construction rue Jean Mermoz/rue Saint Alban –
Mise à l’alignement rue Saint Alban – Acquisition d’une
bande de terrain rue Saint Alban – Déclassement du
domaine public – Cession d’un espace rue Jean Mermoz à
la SCCV Le 33 Saint Alban – Création d’une servitude de
tréfonds – Approbation
Approuvé
23 Centre Jeunesse Pierre Bérégovoy – Cession immobilière à OPHEOR – Approbation Approuvé
24
Parcelle de terrain située 27, rue des Vies Vieilles –
Désaffectation et déclassement du domaine public - Cession
à OPHEOR - Approbation
Approuvé
25
Cession de la salle Gabriel Péri située 4, place Larochette à
l'Association Roannaise des Amis de Maria Montessori
(ARAMM) - Approbation
Approuvé
26 Cession de 26 emplacements de stationnement situés 23, rue Benoit Malon à la société SARTOM - Approbation Approuvé
27
Jardin des Mariniers - Régularisation foncière - Modification
du règlement de copropriété - Cession foncière à Mme
Véronique HURTADO - Approbation
Approuvé
28 Déclaration d'Intention d'Aliéner - Bilan du 2
ème trimestre
2023 - Compte-rendu Approuvé