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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 9 juin 2023
Conseil Municipal - 13 Liste des délibérations CM du 9 novembre 2023
Conseil Municipal - OJ CM du 10 février 2022
Procès Verbal - PV CM du 9 février 2023
Conseil Municipal - 16 Liste des délibérations CM du 8 février 2024
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Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 9 février 2023
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 9 février 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sécurité sociale, Justice et droit,
VILLE DE ROANNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU 9 FEVRIER 2023
NUMERO TITRE DES DELIBERATIONS RESULTAT DU VOTE
1 Séisme en Turquie et en Syrie – Subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge Française - Approbation Approuvé
2 Remise de la médaille de citoyen d’honneur de la Ville de Roanne – Approbation Approuvé
3 Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu Approuvé 4 Lancement des marchés publics - Information Approuvé
5
Centres Sociaux et Comité Roannais de Vacances -
Subventions de fonctionnement au titre de l'année 2023
- Approbation
Approuvé
6 Rétrocession d’espaces extérieurs situés 30, rue de Villemontais à OPHEOR - Approbation Approuvé
7 Cession du local à usage de bureau situé 47, cours de la République à Mme Pauline CAMPANHA - Approbation Approuvé
8
Cession de parcelles situées 201, rue de Charlieu à la
SEMAR - Mise en place de servitudes avec ENEDIS -
Approbation
Approuvé
9
Constitution d'une servitude de surplomb sur la parcelle
située 55, rue Georges Plasse au profit de la copropriété
résidence "BEL AIR" - Approbation
Approuvé
10 Gestion des mégots - Contrat avec l'éco-organisme ALCOME - Approbation Approuvé
11
Permis de louer - Convention relative à l'échange de
données avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire
- Approbation
Approuvé
12 Gestion des chats libres - Convention avec la fondation 30 Millions d'Amis - Année 2023 - Approbation Approuvé
13
Mise à disposition de l'application informatique REMOcRA
de gestion de la défense extérieure contre l'incendie -
Convention avec le Service Départemental d'Incendie et
de Secours (SDIS) de la Loire - Approbation
Approuvé
14
Maintenance du dispositif de vidéoprotection - Convention
constitutive d'un groupement de commandes avec
Roannais Agglomération, la commune de Le Coteau et
OPHEOR - Approbation
Approuvé
15 Subvention exceptionnelle - Demande du lycée Albert Thomas - Approbation Approuvé
16 Subvention de fonctionnement complémentaire à Art Culture et Musique du Monde (ACMM) – Approbation Approuvé
17.1
Régie des droits de stationnement et des parkings
aménagés - Demande en décharge de responsabilité et
de remise gracieuse de dette - Année 2021 - Avis
Approuvé
17.2
Régie des droits de stationnement et des parkings
aménagés - Demande en décharge de responsabilité et
de remise gracieuse de dette - Année 2022 - Avis
Approuvé
18 Modification du tableau des effectifs - Approbation Approuvé
19
Mise à disposition individuelle de personnel de Roannais
Agglomération au bénéfice de la Ville de Roanne -
Convention - Approbation
Approuvé
20
Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette
- Prolongation de l'exposition temporaire Ascendance :
carte blanche à Marlène Mocquet - Avenants n° 1 au
contrat de cession de droits d'auteur et au contrat de
commissariat d'exposition à intervenir avec Marlène
Mocquet - Approbation
Approuvé
21
Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette
- Troisième procès-verbal de la seconde campagne de
récolement décennal - Approbation
Approuvé