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Déliberation - CM DU 14 AVRIL 2026 Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune de Domalain.
Lien du pdf (Déliberation - CM DU 14 AVRIL 2026 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Présents : BODIN Alexandre, SUBIRY Delphine, MOREAU Sylvain, MENEUST Marie, SUBIRY Jean-Yves, DUFLOS Béatrice, PANETIER Pascal, SARTONI Justine, CHEVRIER Denis, RESTIF Isabelle, FAUCHEUX David, GUERAULT Maggy, DÉSILLE Julien, HERVOUET Sylvie, TOUCHET Maxime, SOREL Marie, DZIEDZIC Ollivier, BOUGERES Amandine.
Absents excusés ayant donné procuration : JEANNE Quentin Pouvoir à Béatrice DUFLOS.
Absents excusés : Néant
Absents : Néant
Secrétaire de séance : HERVOUET Sylvie
ADMINISTRATION
-20060401 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
FINANCES
20060402
CONVENTION
Convention
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE : INSTANCES EXTERIEURES
-20060408 Désignation des membres des commissions municipales
-20060411 Désignation des délégués CNAS (Comité National d'Action Sociale)
La séance est levée à 23h25
Affiché le 16 Avril 2026 Le Maire,
Alexandre BODIN
COMMUNE DE
DOMALAIN
(Ille et Vilaine)
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 14 avril 2026
Nombre de conseillers : 19
En exercice : 19
Présents : 18
Pouvoirs : 01
Votants : 19