Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 20241120 avis CM 25112024
Procès Verbal - 20250204 PV CM 25112024
Déliberation - 20241127 liste deliberations
Déliberation - liste delib CM 08122025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25112024
Déliberation - Liste deliberations CM 25112024
Déliberation - 20260424 liste delib CM 20042026
Déliberation - Liste deliberations 25112024
Déliberation - 20260302 liste delib CM 25022026
Déliberation - 20230322 liste delib cm 20032023
Déliberation - 20241127 liste delib CM 25112024
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 20241127 liste delib CM 25112024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Commune de CORNAS
N° INSEE : 07070
Séance du 25/11/2024 à 20h30
N°
d'ordre
N°
interne
de l'acte
Objet Décision
2 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2024 Adoptée
3 2024-43
CONVENTION AVEC LE COLLEGE DE CRUSSOL : MISE A
DISPOSITION D'UN TERRAIN MUNICIPAL POUR LE PROJET
"FAIRE CLASSE DEHORS"
Adoptée
4 2024-44 CONVENTION DE STAGE EN ÉCOLE PUBLIQUE DU 1ER DEGRÉ Adoptée
5 2024-45 CONVENTION DE STAGE AU SEIN DES SERVICES PÉRISCOLAIRES Adoptée
6 2024-46 CONVENTION DE STAGE AU SEIN DES SERVICES TECHNIQUES Adoptée
7 2024-47 AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE "MNT - CDG 07" Adoptée
8 2024-48 RECRUTEMENT ET VACATION DES AGENTS RECENSEURS Adoptée
9 2024-49
DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER,
LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT (dans la limite du quart des crédits ouverts
au budget de l'exercice précédent)
Adoptée
10 2024-50
DEPOT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
POUR LA REHABILITATION DE SANITAIRES DANS LA
COUR DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE AU TITRE DE LA DETR
(DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX)
Adoptée
11 2024-51 FINANCEMENT DE LA CENTRALE SOLAIRE DES LOCAUX ASSOCIATIFS ET SPORTIFS DU STADE Adoptée
12 2024-52
RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE
PUBLIC D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE
L'ANNEE 2023
Adoptée
13 2024-53
RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU
SERVICE ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES RHONE CRUSSOL
Adoptée
14 2024-54 RAPPORT TRIENNAL SUR LA CONSOMMATION FONCIERE Adoptée
Affichée le 28/11/2024
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL