Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 20251204 avis reunion CM 08122025
Procès Verbal - 20260302 PV CM 08122025
Déliberation - CM Liste des deliberations du 08122025
Déliberation - CM Liste des deliberations du 08122025
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 08122025
Déliberation - 20241127 liste delib CM 25112024
Déliberation - 20260424 liste delib CM 20042026
Déliberation - 20260302 liste delib CM 25022026
Déliberation - 20230322 liste delib cm 20032023
Déliberation - 20240410 liste delib CM08042024
Déliberation - liste delib CM 08122025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM 08122025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Commune de CORNAS
N° INSEE : 07070
Séance du 08/12/2025 à 20h30
N°
d'ordre
N°
interne
de l'acte
Objet Décision
2 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2025 Adoptée
3 2025-59
CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE
FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ
Adoptée
4 2025-60
CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT ouvert aux
FONCTIONNAIRES et, le cas échéant aux AGENTS
CONTRACTUELS SUR LE FONDEMENT DES ARTICLES
L.332-14 ET L.332-8 DU CODE GENERAL DE LA FONCTION
PUBLIQUE
Adoptée
5 2025-61 CONSTRUCTION D'UN POLE MEDICAL - DEMANDES DE FINANCEMENT Adoptée
6 2025-62 REALISATION D'UN EMPRUNT POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION D'UN POLE MEDICAL ET COMMERCIAL Adoptée
7 2025-63 ASSUJETTISSEMENT A LA TVA - LOCAUX COMMERCIAUX Adoptée
8 2025-64
DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER,
LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
(dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice
précédent)
Adoptée
Affichée le 9/12/2025
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL