Procès Verbal - PV CM 20230512

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Procès Verbal - PV CM 20230512 Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune de Chausseterre. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20230512)Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Présents : Lorraine Roux, Kévin Prost, Roger Butin, Caroline Chaux, Roland Petibout, Annick Treille, Patrice Place, Jennifer Rebourg, Sylvie Butin

Excusés : Alain Rossignol, Anne-Marie Grissolange

Ordre du jour :

- Approbation du procès-verbal de la réunion précédente

- Adhésion SIEL / ROC42

- Travaux rénovation thermique de l'école

- Columbarium

- Proposition d'adhésion au service de médiation du CDG42

- Proposition d'adhésion à Avenir Santé en Pays d'Urfé (ASPU)

- Convention avec la CCPU pour l'utilisation du broyeur

- Informations et questions diverses

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Secrétaire de séance : Kévin PROST est élu à l’unanimité des membres présents.

☉ APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL

Le procès-verbal de la réunion du 14 avril 2023 a été transmis à l’ensemble du conseil municipal. Le PV est approuvé à l’unanimité.

☉ ADHÉSION SIEL / ROC42

Le Maire rappelle l’installation récente d’un équipement dans le clocher de l’église nécessaire au déploiement du réseau bas débit déployé par le SIEL dans le cadre du réseau d’objets connectés ROC42. La commune est aujourd’hui sollicitée pour adhérer à la compétence optionnelle relative à la mutualisation adaptée et évolutive de la gestion des données au travers de ROC42.

Le Maire précise le fonctionnement de ce nouveau réseau. Cette technique permettrait à la commune par exemple de piloter à distance des systèmes de chauffage des bâtiments communaux ou au SIVOM de mettre en place l’auto relève des compteurs d’eau, ou bien d’autres utilisations. Un capteur d’air donné par le SEL sera installé à l’école et pourra être géré via le réseau ROC 42. Annick TREILLE demande si les communes voisines ont également validé ces installations. Le Maire indique qu’effectivement, certaines communes ont d’ores et déjà fait ce choix. Le réseau est en cours de déploiement.

La convention d’adhésion est valable pour 6 ans avec un cout annuel à prévoir de 0,01 € HT/an/habitant. Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents approuve l’adhésion à la compétence optionnelle relative à la mutualisation adaptée et évolutive de la gestion des données au travers de ROC42 auprès du SIEL et autorise le maire à signer la convention en question.

Suite à cette décision, le Maire propose au conseil municipal de se positionner sur l’installation d’un système de pilotage du chauffage de la mairie qui serait géré via le réseau ROC42. Elle présente le projet :

Un rendez-vous entre le SIEL et l’entreprise EMGT a eu lieu le 24 avril dernier pour étudier cette possibilité. Deux zones indépendantes sont identifiées : la salle de réunion et le secrétariat. Il n’est pas nécessaire de modifier l’installation électrique.

PV Conseil Municipal - 12/05/23 - sur 1 7

PROCES VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2023Cette installation nécessiterait 3 modules de pilotage. Les modules seraient achetés par la mairie pour un cout total de 275 € HT.

Concernant l’utilisation du réseau ROC42 (serveur mutualisé du SIEL) : le coût à l'objet s’élève à 2,50 € HT/ objet/mois soit 90 € HT / an pour cette configuration.

Kévin PROST demande s’il ne serait pas plus judicieux de choisir une installation de pilotage du chauffage à l’école plutôt qu’à la mairie. Le Maire indique que l’installation à l’école est plus complexe vu la configuration des lieux et du système de chauffage actuel. Mais confirme qu’il serait intéressant d’installer ce type de pilotage à distance après les travaux de rénovation thermique prévus.

Le Maire précise que même si le but principal de cette installation à la mairie est de faire des économies d’énergies ; il s’agit également d’avoir un confort et une souplesse d’utilisation au quotidien. Elle estime que l’installation à la mairie permettrait de tester et de s’approprier le système.

Jennifer REBOURG propose de faire un essai sur une année et de faire un bilan après ce délai. Les modules pouvant être utilisés le cas échéant sur d’autres bâtiments.

Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, approuve l’installation d’un système de pilotage du chauffage de la mairie avec un essai sur une année, avec une mise en place à l’automne.

TRAVAUX RÉNOVATION THERMIQUE DE L'ÉCOLE

Le Maire rappelle l’historique du dossier.

Roger BUTIN a contacté Kévin DUROUX pour la mise à jour de son devis suite aux décisions du conseil municipal du 14 avril mais il se retire du projet car le chantier devient trop important. Le Maire indique que l’entreprise « Isolation du forez » annonce à ce jour des délais d’intervention à mars 2024.

Roger BUTIN présente un devis pour le remplacement des menuiseries en PVC réalisé par l’entreprise GIRARD de Noirétable s’élevant à 33 369 € TTC.

Un nouveau devis est à l’étude par l’entreprise « Eric GARDETTE » pour l’installation de menuiseries bois. Le Maire propose de se tenir au remplacement des menuiseries sur la totalité du bâtiment et de décaler les travaux d’isolation à l’an prochain.

Elle rappelle les prescriptions du SIEL qui sont de privilégier des menuiseries bois considérant les dimensions des fenêtres et afin de respecter le cachet du bâtiment.

Une discussion s’engage sur le choix du bois :

Caroline CHAUX indique que la commune ne pourra pas assurer l’entretien des lasures en interne et qu’il faudra prévoir une prestation par une entreprise extérieure.

Jennifer REBOURG précise qu’il faut prévoir ça au budget de manière régulière (tous les 3 ans par exemple).

Kévin PROST propose :

- de bloquer une date d’intervention avec l’entreprise « Isolation du Forez » pour l’été 2024 - de procéder au remplacement des menuiseries en 2023 et éventuellement, en fonction du budget, de demander à Kévin DUROUX d’intervenir sur une zone plus restreinte en complément cette fin d’année. Il faudra toutefois être vigilant, si les chantiers menuiseries et isolation ne s’enchaînent pas, les contours des fenêtres vont nécessiter une prestation complémentaire.

Le Conseil municipal décide de faire faire des devis pour le remplacement des menuiseries et d’étudier les possibilités financières de travaux complémentaires.

COLUMBARIUM

Suite à la dernière réunion, le groupe de travail composé de Roger BUTIN, Anne-Marie GRISSOLANGE, Annick TREILLE et Roland PETIBOUT ont fait faire 3 devis qui sont présentés au conseil municipal : Le conseil municipal compare les éléments présentés (photos et prestations).

PV Conseil Municipal - 12/05/23 - sur 2 7Le Maire propose de prévoir un aménagement autour du columbarium : un banc, de la végétation, peut-être un arbre. Patrice PLACE signale qu’il faut faire attention si on choisit de planter des arbres car les racines peuvent poser des problèmes dans quelques années.

Jennifer REBOURG propose un arbuste d’ornement dans un grand pot (peut être plus fragile mais moins problématique qu’en pleine terre).

Il faudra prévoir la possibilité d’agrandir au besoin la zone. Aussi l’emplacement exact doit être rediscuter pour notamment prendre en compte ce paramètre.

Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, approuve le devis de l’entreprise BESSERIAT pour la fourniture et la pose d’un columbarium de 6 cases / modèle gris au prix de 5 589,36 € TTC.

☉ PROPOSITION D'ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDIATION DU CDG42

Le Maire informe le conseil que

Le CDG42 propose aux collectivités qui le souhaitent deux services de médiation : 1/ La médiation préalable obligatoire : permet aux collectivités territoriales de privilégier la médiation avant tout recours contentieux devant le Tribunal Administratif.

2/ Le service de médiation facultative : permet aux collectivités de s’engager dans une médiation conventionnelle en cas de litiges / conflits entre leurs agents mais aussi entre le/les agents et l’employeur. Dans ce cadre, le recours à la médiation est à l’initiative des parties soit : - à la demande de l’agent

- à la demande de l’autorité territoriale

Il s’agit d’un mode alternatif de règlement des différends qui, grâce à l'intervention d'une tierce personne neutre et impartiale dénommée « le médiateur », permet de restaurer le dialogue et de tenter la résolution du conflit sans que cela fasse l’objet d’une procédure devant un tribunal.

Ces deux dispositifs de médiation donnent lieu à une convention à laquelle les collectivités doivent souscrire pour en confier la gestion au Centre de Gestion de la Loire.

Cout en cas de sollicitation : 400 euros pour 8h de médiation + 50 euros/ heure supplémentaire. Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, approuve l’adhésion de la commune au service de médiation préalable obligatoire du CDG42 et charge le Maire de signer la convention afférente.

☉ PROPOSITION D'ADHÉSION À AVENIR SANTÉ EN PAYS D'URFÉ (ASPU)

Le Maire fait part d’un appel à cotisation de la part de l’association Avenir Santé en Pays d’Urfé (ASPU) pour un montant de 150€ par commune.

Elle rappelle que cette association porte des actions de sensibilisation sur la santé ainsi que des actions autour de l’accueil de jour.

Une discussion s’engage sur cette cotisation. Roger BUTIN trouve que la cotisation ne devrait pas être la même pour toutes les communes. Un calcul au nombre d’habitants serait plus logique. Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide de ne pas se positionner pour l’instant sur cette adhésion. Le Maire fera part à l’association de la question sur la cotisation qui pourrait être calculée en fonction du nombre d’habitants.

PV Conseil Municipal - 12/05/23 - sur 3 7☉ CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D’URFÉ POUR

L'UTILISATION DU BROYEUR

Le Maire profite de ce point inscrit à l’ordre du jour pour rappeler les règles en matière de brulage de végétaux : il est interdit brûler des déchets verts (végétaux secs ou humides) chez soi, que ce soit avec un incinérateur de jardin ou à l'air libre.

Le Maire présente la convention proposée par la Communauté de Communes du Pays d’Urfé pour la mise à disposition du broyeur de déchets verts acheté récemment.

La Communauté de Communes prendra à sa charge l’entretien courant et les charges d’entretien plus conséquentes seront partagées.

Les frais d’utilisation seront à la charge de l’utilisateur (carburant notamment). Les personnels utilisateurs sont obligatoirement formés à l’utilisation du broyeur. (Ce qui a été fait) Il sera disponible sur réservation.

L’utilisation du broyeur est destinée aux collectivités. Il n’y a pas de mise à disposition aux habitants. Les communes peuvent toutefois proposer à la population de venir broyer leurs déchets lorsqu’elles l’ont réservé.

Le Maire rappelle que l’acquisition du broyeur a été subventionnée par l’ARS, dans le but de limiter les brulages et l’envoi en déchèterie de déchets verts. L’objectif serait donc bien de proposer ce service aux particuliers sans toutefois venir en « concurrence » avec les professionnels. Ce point reste à clarifier au niveau CCPU, dans le cadre de la gestion des bio-déchets.

Caroline CHAUX pose la question de la prise en charge des réparations : qui paye ? Le Maire indique que les réparations seront prises en charges et réparties en fonction des collectivités qui l’auront utilisé.

Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, APPROUVE la convention avec la Communauté de Communes du Pays d’Urfé pour la mise à disposition du broyeur de déchets verts.

Le Mairie fait part du questionnement de Raphael BUTIN sur la taille des tilleuls de l’école. Après échanges, vu la hauteur des arbres, une prestation d’André SAHUC serait peut-être souhaitable. Le sujet sera rediscuté pour une réalisation à l’automne / début d’hiver.

☉ INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

✱ ADMR

L’AG de l’ADMR a été reportée donc nous n’avons pas plus d’information à ce jour sur l’achat du véhicule qui fait l’objet d’une demande de subvention.

✱ BIENS DE SECTION À LA BROSSE

Le Maire présente la carte des 3 parcelles concernées. Elle rappelle l’historique du dossier et la procédure à venir.

Elle propose un courrier à l’attention des habitants de la Brosse pour les informer du lancement de la procédure, comme convenu lors du précédent conseil.

Le conseil municipal approuve le courrier présenté.

✱ VOIRIE

- Le Maire présente le tableau des chantiers de voirie 2023. Elle rappelle que l’enveloppe CCPU nous concernant est de 30 365 €.

Suite à la réunion de préparation, Eiffage propose de différer le chantier de La Cartelas, considérant que le bénéfice de ces travaux sera minime et que l’enrobé en place n’est pas déformé. Il y a peu de risque d’infiltrations malgré les fissures au regard de la pente.

Le bureau d’études Réalités va réajuster le devis de L’Etrat puis un nouveau devis sera réalisé pour La Péa.

PV Conseil Municipal - 12/05/23 - sur 4 7Le calendrier des travaux proposé est le suivant :

- Préparation semaine 25/26 (juin),

- Travaux semaine 36 (septembre)

- Roland PETIBOUT rappelle qu’aux Faures, il serait souhaitable qu’un riverain fasse éventuellement la demande pour sortir son ou ses compteurs d’eau avant les travaux. Il est effectivement prévu que le Maire prenne contact avec lui, pour la gestion des eaux pluviales également.

- Patrice PLACE signale qu’il y a des accotements à reprendre sur la « route des Salles » entre chez lui et « la patte d’oie ». Il y a des enchères à faire pour éviter la dégradation de la route.

- Roger BUTIN rappelle le problème de la route lieudit « Gâteau ». Le Maire précise que la position qui avait été retenue est de gérer ces travaux en interne. Jennifer REBOURG demande de mettre régulièrement du gravier en attendant de solutionner la question.

✱ BÂTIMENTS

- Auberge

L’assurance de la commune ne prend pas en charge le sinistre dégât des eaux déclaré à l’auberge. La réparation de la plomberie a été faite par l’entreprise Chassaing pour 1 242 € HT. Le chantier a été plus important que prévu. Il a fallu remplacer les tuyaux sous la dalle par des conduites apparentes.

Pour le parquet, Sylvie BUTIN propose de passer sur un vinyle.

Un devis sera demandé à St Maclou pour la fourniture et la pose d’un vinyle avec passage intensif. Roger BUTIN se charge de ce dossier.

- Maison GEORGES

Un préavis de départ a été déposé par Mme ROCLE pour son logement situé au RDC de la maison GEORGES. Le préavis est ramené à un mois car il s’agit d’un départ pour raisons de santé. Des travaux seront à prévoir dans ce logement. La commission bâtiment mènera une réflexion sur ce sujet. Roger BUTIN indique qu’il faudrait une isolation phonique vis-à-vis du logement du dessus. Le Maire demande à la commission de faire une hypothèse minimaliste et une autre plus « complète ». Elle précise qu’un logement PMR pourrait être plus subventionné, et que la salle de bain a déjà été réalisée dans cet esprit.

Kévin PROST propose de faire un bail précaire de courte durée en attendant les travaux, compte tenu également des délais nécessaires pour monter les dossiers de financement et caler les entreprises.

✱ ÉCOLE

Les Portes ouvertes du RPI auront lieu le 13 mai de 10 à 12h.

La commune de Les Salles a lancé une offre d’emploi en service civique pour un renfort à l’école (ce contrat est financé par l’Éducation Nationale).

Une demande de participation financière a été reçu pour le Centre médico scolaire Feurs pour le suivi des élèves du RPI : 1,65€ / élève. La Maire questionnera les 2 autres maires du RPI sur ce sujet, pour apporter une réponse coordonnée.

✱ URBANISME

Le Maire présente la liste des demandes d’urbanisme traitées en mairie depuis le dernier conseil.

✱ CHAUSSETERROISE

Patrice PLACE fait un bilan de la manifestation.

Les retours sont très positifs.

Il faudra toutefois anticiper le problème du stationnement pour l’an prochain. Une réunion bilan aura lieu à la mairie le 26 mai prochain à 19h.

PV Conseil Municipal - 12/05/23 - sur 5 7Caroline CHAUX souligne que la salle des fêtes n’était pas propre alors qu’elle était louée le weekend suivant. Elle a dû réaliser le nettoyage dans l’urgence. Il faudra être plus attentif l’an prochain à la mobilisation des bénévoles y compris après l’évènement. D’autant plus que l’année prochaine, le 1er mai est un mercredi.

✱ CCPU

* Tourisme

Les nouveaux topoguides « Urfé Rando » sont en vente au prix de 10 € (un exemplaire est disponible en mairie).

Un nouveau panneau de randonnée a été mis en place au plan d’eau par la CCPU. Une demande a été faite pour un panneau supplémentaire au col St Thomas. Celui-là sera à la charge de la commune (comme pour les panneaux VTT) au tarif de 202 €.

* Ressources humaines

Deux postes sont à pourvoir : un poste à mi-temps pour l’accueil (départ de Viviane Chaux) et un poste pour la partie économie (évolution des missions de Corinne Gayte).

✱ SYNDICAT MIXTE DES MONTS DE LA MADELEINE

Une réunion des présidents des collectivités est prévue fin mai, Yves NICOLIN ayant fait savoir qu’il souhaite la dissolution du syndicat.

Parc Livradois Forez : dans le cadre de la révision de la charte, des réunions de consultation du grand public sont organisées.

✱ SIVOM

Un premier arrêté préfectoral cadre est paru afin de préciser les modalités de mise en œuvre des mesures de restriction des usages de l’eau face au risque de sécheresse.

Le réseau hydraulique n’est pas encore en tension, celui du SIVOM non plus, il y a lieu toutefois d’être vigilant pour la période à venir.

✱ DIVERS

* Fourrière : nous avons sollicité l’Arche de Noé pour l’accueil de plusieurs chats mais à priori ils refusent les chats non domestiqués, alors que les habitants se plaignent. La directrice de la structure doit reprendre contact avec nous.

* Réseau mobile à Moussé : le Mairie fait part des échanges qu’elle a pu avoir avec Orange. D’après les simulations de leur laboratoire, ils estiment que la couverture est optimale au regard du relief et qu’il n’y a pas de possibilités d’amélioration. Le Maire a demandé la carte de couverture pour comparaison ces données avec ce qui peut être relevé sur site (la carte n’a pas encore été transmise).

* ECLAM (Energie Climat Air Mobilité Tour) : 23 mai à Roanne. Visite de réalisations dans le cadre de la transition énergétique sur le roannais, ouvert à tous les élus (réseau de chaleur, chaufferie bois, parc photovoltaïque, chantier d’un méthanier ; déjeuner à sous-préfecture).

* Bois Noirs Oxygène : une demande d’autorisation de passage a été adressée en mairie pour l’organisation de la randonnée « Bois Noirs Oxygène 2023 » le 25 juin 2023. Le conseil émet un avis favorable.

* Championnat de France d’enduro : une demande d’autorisation de passage a été adressée en mairie. Les voies de la commune ne sont pas concernées. Sans suite.

* Demande de terrain boisé pour des scouts : une demande a été adressée en mairie pour mettre à disposition une parcelle communale boisée pour un séjour de 600 scouts. Le conseil municipal, sans solution, ne donne pas suite à cette demande.

PV Conseil Municipal - 12/05/23 - sur 6 7* Le Maire informe le conseil municipal que lors de la réunion du 9 juin 2023 les élus devront procéder à la désignation du délégué et de ses suppléants en vue de l’élection des sénatoriales. Il faudra que le PV de cette élection soit déposé en gendarmerie de Renaison le jour même avant 21h. De ce fait le conseil municipal devra être avancé à 19h voir 19h30.

* Le conseil municipal initialement prévu le 14 juillet sera avancé au 7 juillet.

* Roger BUTIN signale à nouveau la tranchée non regoudronnée route du Taillis suite aux travaux du SIEL. La tranchée s’affaisse et gène de plus en plus la circulation.

* Roger BUTIN rappelle les 50 ans de l’ASCLS le 10 juin 2023.

* Patrice PLACE signale qu’un arbre côté cuisine de la salle des fêtes nécessite d’être taillé car une branche appuie sur la ligne électrique. Roger BUTIN s’occupe de ce sujet.

* Jennifer REBOURG questionne sur les problématiques identifiées à la salle des fêtes. Concernant le problème du bruit, le Maire précise qu’une solution est semble-t-il en place à St André d’Apchon et Riorges. Un relai couplé à un sonomètre coupe l’alimentation électrique si les décibels sont trop élevés. L’entreprise Point Show sera contactée pour voir la faisabilité d’une installation similaire. Le règlement sera modifié en conséquence si on donne une suite à cette installation

✱ AGENDA

13/05 : portes ouvertes RPI (10-12h)

13/05 : temps festif Secours catholique (Relai transport)

15/05 : comité syndical du Syndicat Mixte des Monts de la Madeleine

25/05 : conseil communautaire

9/06 : conseil municipal (attention horaire avancé)

7/07 : conseil municipal de juillet (avancé d’une semaine)

Fin de séance à 23h50

PV Conseil Municipal - 12/05/23 - sur 7 7