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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Compte-Rendu - bdt963k36kx97hz
Procès Verbal - gtf8kebo5xxitp
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 06h40 par la commune de Denicé.
Lien du pdf (Procès Verbal - gtf8kebo5xxitp)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Commune
de DENICE
Canton
de
GLEIZE
Arrondissement
de
VILLEFRANCHE
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
21
MARS
2026
L'an
deux
mil
vingt-six
et le vingt
et un mars
à huit heures
trente minutes,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
DENICE
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de
M.
Jacques
TOURNIER,
Maire
sortant.
Présents
: M.
Jacques
TOURNIER,
Mme
Marie
Christine
CHALOIN,
M.
Gilbert
MUTIN,
Mme
Maria
KRUCHTEN,
M.
Didier
HERBAUT,
Mme
Michelle
GIROD-DAVID,
Mme
Christine
GRANDHAYE,
M.
Frédéric
LEYVAL,
M.
Guillaume
LION,
M.
Gaël
MERCIER,
M.
Cyril
KRUCHTEN,
M.
Alexandre
LOUCHET,
Mme
Aline
PLANTIN,
Mme
Vanessa
TOURNIER,
Mme
Audrey
ROCHE,
M.
Jean-Luc
RAGINEL,
Mme
Corinne
BODINIER,
M.
Benoît
GRELET,
Mme
Pernelle
PINET-CARRON.
Absents
excusés
: /
Assistaient
également
à cette réunion
: Mme
PEINAUD
(secrétaire
générale
de mairie)
Date
de
la convocation
: 17
mars
2026
Secrétaire
de
Séance
: Michelle
GIROD-DAVID
Le
procès-verbal
de
la
réunion
en
date
du
4
mars
2026
diffusé
à
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
avant
la réunion
est approuvé
à la majorité.
Monsieur
le Maire
passe
alors
à l’ordre
du jour. 1 —- Election
du
Maire
Monsieur
Jacques
TOURNIER,
Maire
sortant,
passe
la présidence
de
la
séance
à M.
Didier
HERBAUT,
doyen
d’âge
du
conseil
municipal.
M.
Didier
HERBAUT
invite
alors
le
conseil
municipal
à procéder
à
l’élection
du
Maire
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue.
Candidats
déclarés
: M.
Jacques
TOURNIER,
Mme
Corinne
BODINIER
1ER
TOUR
DE
SCRUTIN :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
4"...
19
A déduire
: bulletins
blancs
ou ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
ou
dans
lesquels
les
votants
se sont
fait connaître
:
0 Reste.
pour
le nombre
des
suffrages
exprimés
:
sisi eeeeeeerereeres
19
Majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
:
ess
uere cer
ceeerereneusres
10
À
obtenu
: M.
Jacques
TOURNIER
issues
15
Mme
Corinne
BODINIER
ee
désires
4
Le
conseil
municipal,
par
15
voix
POUR,
élit
au
1%
tour
de
scrutin
Monsieur
Jacques
TOURNIER
maire
de
la
commune
de
DENICE
et installe
Monsieur
Jacques
TOURNIER
en
qualité
de maire
de
la commune
de DENICE.
2 — Election
du
nombre
d’Adjoints
Monsieur
le Maire
passe
la parole
à M.
Jean-Luc
RAGINEL.
Intervention
de M.
Jean-Luc
RAGINEL
portée
intégralement
au procès-verbal:
« Monsieur
le
Maire,
avec
54%
contre
46%,
les
électeurs
ont
exprimé
un
équilibre
presque
parfait
entre
deux
visions.
Dans
une
telle
configuration
il serait
légitime
et même
souhaitable
que
la
répartition
des
postes
d’adjoints
reflète
cette
réalité.
D’ailleurs,
comme
vous
l’avez
déclaré
dans
le Patriote,
« l’objectif du
bien-vivre
à DENICE
concerne
bien
tous
les deniçois
et
les deniçoises.
Un
objectif qui
était partagé par
l’autre
liste,
il n'y
a donc pas
de
raison
qu'on
ne puisse pas
s'entendre.
»
Par
ailleurs,
la
loi
à
travers
l’article
L.2122-2
du
Code
général
des
collectivité
territoriales
permet
à une
commune
de notre
taille d’élire jusqu’à
5 adjoints.
Ainsi,
une
répartition proportionnelle
donnerait
3 postes
à la majorité
et 2 postes
à l’opposition.
Nous
considérons
donc
légitime
que
2
postes
d’adjoints,
une
femme
et
un
homme
dans
le
respect
de la parité reviennent
à la liste de Mme
BODINIER
(Ensemble plus forts pour Denicé.)
Un
tel
choix
permettrait
de
reconnaître
pleinement
les
46%
de
deniçois
qui
ont
exprimé
une
autre
voie
et
de
renforcer
la représentativité
au
sein
de
l’exécutif.
Une
telle
ouverture
serait
perçue
par
beaucoup
de
deniçois
comme
une
véritable
preuve
de
respect
du
pluralisme
et une
forte
considération
de
cette
diversité
d'expression.
Si
cette
ouverture
n’était
pas
retenue,
nous
serions
contraints
de
constater
dès
ce
1°
conseil
qu’un
tel refus
serait
compris
par
beaucoup
de
deniçois
comme
un
manque
de reconnaissance
démocratique.
Et
c’est précisément
ce que
nous
voulons
éviter.
Aussi,
nous
vous
proposons
de suspendre
la séance
quelques
minutes
afin que
vous
puissiez
en
discuter
avec
les autres
membres
de votre
équipe.
»
Monsieur
le Maire
passe
ensuite
la parole
à Mme
Corinne
BODINIER.
Intervention
de Mme
Corinne
BODINIER
portée
intégralement
au procès-verbal:
« Cette
élection
s’est jouée
à 57
voix
près.
57
voix
c’est peu
—
surtout
si l’on
tient
compte
de
l’avantage
dont bénéficie
traditionnellement
le maire
sortant.
Mais
au-delà
du
chiffre,
il y a un
fait marquant
: ce résultat
a surpris
la liste majoritaire.
Vous
ne
vous
attendiez
ni
à une
participation
aussi
forte,
ni
à un
score
aussi
serré.
Pour
nous,
cela traduit
une
chose
simple
: une
partie
importante
des
habitants
ne
se
sent
pas
suffisamment
entendue.
C’est
précisément
pour
cela
que
nous
avons
constitué
une
liste alternative.
Et
aujourd’hui,
plus
de
46
%
des
électeurs
ont
exprimé
une
attente
claire
: celle
d’un
nouvel
élan pour
notre
commune
: plus
d’écoute,
plus
de
concertation,
et une
implication
renforcée
au
niveau
de l’agglomération.
Ces
électeurs
ne
sont
pas
des
opposants
par
principe.
Ce
sont
des
habitants
engagés,
attachés
à
leur
village,
des
nouveaux
habitants
comme
des
natifs,
des
jeunes
comme
des
aînés,
qui
s’informent
et participent
à la vie
du village
Un
peu
moins
de 200
personnes
ont
assisté
à nos
réunions
publiques.
Plus
de 220
nous
suivent
et échangent
avec nous
sur les réseaux
sociaux.
Et leur présence
ici ce matin
en est une
nouvelle
preuve.
Toute
cette énergie,
tout ce capital
sympathie je souhaite
que
cela profite
à la commune.
C’est
pourquoi,
dans
cet
esprit,
constructif
et responsable,
je
vous
demande
de
nous
intégrer
Jean-Luc
Raginel
et moi
dans
l’exécutif municipal
en tant
qu’adjoints.
Cette
ouverture
sera un
signal
fort pour
tous
les habitants
du village
»
Monsieur
le Maire
répond
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
paritaire
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
en
vertu
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(article L2122-7-2),
Monsieur
le maire
propose
au
conseil
municipal
de
délibérer
sur
le nombre
d’adjoints
à élire,
dans
les
limites
autorisées,
sachant
que
le
nombre
maximum
d’adjoints
ne
peut
pas
excéder
30
%
de
l’effectif légal
du
conseil
municipal,
arrondi
à l’entier
inférieur.
L’effectif
légal
du
conseil
municipal
de
DENICE
étant
de
19
membres,
le nombre
maximum
d’adjoints
au maire
est de
5.
Le
conseil
municipal,
par
18
voix
POUR
et
1 voix
CONTRE
décide
de
fixer
à 4,
le
nombre
d’adjoint(e)s
au maire.
2 — Election
des Adjoints
Monsieur
le Maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
A
l’issue
du premier
tour
de
scrutin :
-
15
suffrages
sont
exprimés
pour
la liste de Jacques
TOURNIER,;
-
4 suffrages
sont
exprimés
pour
la liste de Corinne
BODINIER ;
Le
conseil
municipal,
par
15
voix
POUR
ET
4
voix
CONTRE
élit
la
liste
de
Jacques
TOURNIER
et installe
:
-
Madame
Marie
Christine
CHALOIN
en
qualité
de
1°
adjointe ;
-
Monsieur
Gilbert
MUTIN
en
qualité
de 2° adjoint
;
-
Madame
Maria
KRUCTHEN
en
qualité
de
3° adjointe ;
-
Monsieur
Didier
HERBAUT
en
qualité
de 4° adjoint
;
2 —
Charte
de
l’élu
local Monsieur
le Maire
présente
la Charte
de l’Elu Local.
Chaque
membre
du
conseil
municipal
est
invité
à signer
cette
charte.
2 —- Indemnités
du
Maire
et des
Adjoints
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
des
dispositions
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
relatives
aux
indemnités
de
fonctions
des
maires,
des
adjoints
et des
conseillers
municipaux,
et l’invite
à délibérer.
Le
conseil
municipal,
Considérant
que
la commune
compte
1612
habitants,
Considérant
que
les
dispositions
susvisées
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
fixent
des
taux
maximaux
et
qu’il
y
a
donc
lieu
de
déterminer
le taux
des
indemnités
allouées
aux
adjoints. Considérant
la demande
de Monsieur
le maire
de voir minoré
le montant
de
son
indemnité
fixé
par
la loi à hauteur
de
51.60
%
afin
de ne pas
impacter
le budget
communal,
Après
en
avoir
délibéré,
avec
18
Voix
POUR
et
1 abstention,
décide
qu’à
compter
du
21
mars
2026,
le montant
des
indemnités
pour
l’exercice
effectif des
fonctions,
du
maire,
d’adjoint,
et
celles
versées
aux
conseillers
municipaux
est,
dans
la
limite
de
l’enveloppe
budgétaire
constituée
par le montant
des
indemnités
maximales
susceptibles
d’être
allouées
par les articles
précités,
fixé
aux
taux
suivants
:
°
Pour
le maire,
taux
en
%
de
l’indice
brut
terminal
de
l’échelle
indiciaire
de
la fonction
ublique
:
Maire
:
51.60
%
de
l’indice
fre:
1027i
°
Pour
les
adjoints,
taux
en
%
de
l’indice
brut
terminal
de
l’échelle
indiciaire
de
la
fonction
publique
:
1° adjoint
:
19.80
%
de
l’indice
1027
2° adjoint
:
19.80
%
de l’indice1027
3ème et 4ème adjoints
:
19,80
%
de l’indice
1027
2 — Frais
de
représentation
du
Maire
Monsieur
Jacques
TOURNIER
explique
que
le Conseil
Municipal
peut
voter
une
indemnité
de
frais
de représentation
au
Maire.
Cette
indemnité
a pour
objet
de
couvrir
les
dépenses
supportées
par
le Maire
à l’occasion
de
l’exercice
de
ses
fonctions
: réceptions
ou
manifestations
de
toute
nature
qu’il
organise
ou
auxquelles
il participe
dans
l’intérêt
de
la commune.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
délibéré,
vote
avec
16
Voix
POUR
et
3
abstentions
pour
l’année
2026
un
crédit
de
1800
€ pour
l’indemnité
de
frais
de
représentation
au Maire. 2 -
Commissions
Monsieur
le Maire
présente
les
différentes
commissions.
M.
Benoît
GRELET
demande
5 minutes
de
suspension
de
séance.
La
séance
reprend
à 9h30.
Monsieur
le Maire
répertorie
les
candidatures
sur
les diverses
commissions :
Mairie
Coordonnateurs
|
Missions
Remarques
Membres
Commissions
:
:
Animations,
relations et
Vanessa
Tournier,
Cyril Kruchten,
Cadre
& Sr
Economie
æ
Maria
Kruchten
soutien
entreprises,
Guillaume
Lion,
Audrey
Roche,
'
atrimoine
commerces,
artisans
Jean-Luc
Raginel
itenx
des
demai
,
.
Alexandre
Louchet,
Cyril
Kruchten,
Traitements
ndes
L'aménagement
de
l'entrée
sud |
Guillaume
Lion,
Gilbert
Mutin
Michelle
Girod,
:
d'urbanisme,
modifications
:
:
Urbanisme
Jacques
Toumier
où révisions
du
PLUIhet
|
57
fait en
groupe
de
travail
du
Christine
Grandhaye,
Corinne
Bodinier,
Didier Herbaut
élaboration
du projet
conseil
municipal
avec,
en plus,
Benoit
Grelet,
Pernelie
Pinet,
«
Entrée
sud
»
des
réunions publiques
Jean-Luc
Raginel
Conseil
des
jeunes,
repas
et
Gaël
Mercier,
Alexandre
Louchet,
Vie associative et événements
Gübert Mutin
colis des aînés, cérémonies,
Vanessa
Tournier, Maria Kruchten,
fêtes
et vin
donneur
Aline
Plantin,
Audrey
Roche,
Christine
Grandhaye,
Michetle
Girod
Vidéoprotection et Voirie
Gaël Mercier, Alexandre Louchet,
|
Mobiftés et sécurité
Gibert Mutn
(aménagements, chantiers,
Cyril Kruchten, Marie-Christine Chaloïn,
entretien
et signalétique)
Didier
Herbaut,
Frédéric
Leyval,
Corine
Bodinier
Entretien des
bâtiments
et
Ag
il Kruchten,
Guillaume
Lion
Bâtiments communaux
et
_
de l'espace puidic,
Cyr
Fer,
‘
,
développement duraite
Didier Herbaut
fleurissement, cimetière et
Michele Birod ! sa
Grelet,
iuminations
Bulletin
d'informations,
Vanessa
Tournier,
Guillaume
Lion,
Communication
Maria
Kruchten
Panneau
Pocket
et site
Aline
Plantin,
Marie-Christine
Chaloin,
internet
Jean-Luc
Raginel
Maria
Kruchten,
Guillaume
Lion,
:
Jacques
Fourier
Budget
et ouverture
des
Didier
Herbaut,
Frédéric
Leyval,
Finances
et Appel
d'offres
Marie-Christine
Chaloin
appels
d'offre
Corinne
Bodinier,
Benoît
Grelet,
Permetle
Pinet
Conseil
d'écote
et
Gaël
Mercier, Alexandre
Louchet,
Education
Marie-Christine
Chaloin
organisation
scolaire et
Vanessa
Touraier,
Aline
Plantin,
cantine
Christine
Grandhaye,
Corinne
Bodinier
Pour
le SYDER,
avec
2 absentions
et
17
Voix
Pour,
M.
Didier
HERBAUT
est
désigné
comme
délégué
titulaire,
M
Guillaume
Lion
est désigné
comme
délégué
suppléant.
Suivi
dépenses
et travaux
d'électricité
a
Oum
1£
ee
Didier
Herbaut
SYDER
Syndicat
d'électricité
Guillaume
Lion
(suppléant)
Monsieur
le Maire
passe
la parole
à M.
Benoît
GRELET.
Intervention
de M.
Benoit
GRELET
portée
intégralement
au procès-verbal:
« Monsieur
le
Maire,
nous
prenons
acte
de
votre
refus
de
retenir
notre
proposition
visant
à
attribuer
2
postes
d’adjoints
à
l’opposition.
Ce
choix
vous
appartient
mais
il
engage
votre
responsabilité
politique
: assumer
dès
ce
1°
conseil
que
les
46%
de
deniçois
qui
ont
exprimé
une
autre
voie
ne
seront
pas
représentés
à hauteur
de
leur
vote.
Vous
aviez
pourtant
affirmé
publiquement
« qu'il
n'y
a pas
de
raison
qu'on
ne puisse
pas
s'entendre
».
Nous
avions
pris
ces
mots
au
sérieux.
Vous
aviez
l’occasion
de
traduire
vos
déclarations
d’ouvertures
en
acte,
vous
avez
choisi
de
ne
pas
la saisir.
Nous
regrettons
profondément
cette
décision.
Elle
envoie
un
signal
clair
: celui
d’une
majorité
qui
revendique
l’ouverture
dans
le
discours
mais
qui
la
refuse
dans
les
faits.
»
Monsieur
le Maire
passe
la parole
à Mme
Corinne
BODINIER. Intervention
de
Mme
Corinne
Bodinier
portée
intégralement
au
procès-verbal:
« Monsieur
le Maire,
Mesdames,
Messieurs
les
conseillers,
Ce
premier
conseil
municipal
marque
l’ouverture
d’un
nouveau
mandat.
Nous
souhaitons
à
l’équipe
majoritaire
de
réussir
dans
les
responsabilités
qui
lui
sont
confiées.
Car
lorsque
la
commune
avance,
c’est toute
la population
qui
en bénéficie.
Mais
il serait
irresponsable
d’ignorer
un
fait
essentiel
: une
part
très
importante
des
habitants,
presque
la moitié
des votants,
a exprimé
un
désaccord,
une
inquiétude,
ou simplement
une
autre
vision
pour
l’avenir
du
village.
Ce
résultat
n’est
pas
anodin.
Il
traduit
une
attente
forte
de
transparence,
de
dialogue,
de
méthode,
et parfois
de
changement.
C’est
pour
représenter
cette
voix-là
que
nous
sommes
ici.
Nous
serons
une
opposition
constructive,
car nous
ne
confondons
pas
opposition
et obstruction.
Chaque
fois
qu’une
proposition
ira dans
le sens
de
l’intérêt
général,
nous
l’examinerons
avec
ouverture
et nous
pourrons
la soutenir.
Mais
nous
serons
aussi
une
opposition
engagée
et vigilante
:
-
Vigilante
sur la gestion.
-
Vigilante
sur les
choix
budgétaires.
-__
Vigilante
sur la transparence.
-
Vigilante
également
sur
toutes
les
situations
où
des
liens
familiaux
pourraient
fragiliser
la confiance
des
habitants.
-
Vigilante
sur
le
devoir
de
consulter
les
habitants
pour
tout
projet
structurant
ou
susceptible
d’affecter
la vie
quotidienne
des
Deniçois.
-
Vigilante
sur la manière
dont
les décisions
seront prises,
expliquées
et justifiées.
-
Vigilante,
enfin,
sur la place
réellement
laissée
au
débat
démocratique.
Nous
travaillerons
avec
sérieux,
avec
méthode,
avec
respect.
Nous
serons
force
de propositions,
force
d’alerte,
force
de
contrôle
et
nous
resterons
fidèles
à
celles
et
ceux
qui
nous
ont
fait
confiance,
en portant
leurs
attentes
avec
constance
et détermination.
C’est
ainsi
que
nous
concevons
notre
rôle
: servir
le village
autrement,
mais
toujours
avec
la
même
exigence
de responsabilité
et d’intérêt
général
»
Monsieur
Gilbert MUTIN
puis
les autres membres
du conseil municipal
prennent
la parole pour
clôturer
l’installation
du nouveau
conseil
municipal.
La prochaine
réunion
du Conseil
Municipal
initialement prévue
le mercredi
22
aura lieu le jeudi
23
avril
à 20h.
La
prochaine
commission
Finances
initialement
prévue
le
4
avril
aura
lieu
le mardi
7
avril
à
19h. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 9h45.
La
Secrétaire
de
Séance