Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM20260321 DELIB023 APPROBATION PV
Déliberation - CM20260321 DELIB025 FIXATION NOMBRE ADJOINTS
Déliberation - CM20260321 DELIB030 SOLIDARITES FIXATION NOMBRE AD
Déliberation - CM20260321 DELIB026 ELECTIONS ADJOINTS
Déliberation - CM20260321 DELIB021 INSTALLATION CONSEIL MUNICIPAL
Déliberation - CM20260321 DELIB024 ÉLECTION MAIRE
Déliberation - CM20260321 DELIB027 LECTURE CHARTE ELU LOCAL
Déliberation - 6 PROCLAMATION DU TABLEAU OFFICIEL
Déliberation - CM20251215 DELIB114 TABLEAU EFFECTIFS
Déliberation - CM20241216 DELIB122 TABLEAU EFFECTIFS
Déliberation - CM20260321 DELIB028 Ordre Officiel Tableau cm
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Déliberation - CM20260321 DELIB028 Ordre Officiel Tableau cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Folio n°2026/
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt et un mars à dix heures trente, le Conseil municipal de la Commune de
SAINT-AIGNAN DE GRAND LIEU dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous
la présidence de Madame Hélène Hazlewood, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 16 mars 2026
Nombre de conseillers : PRÉSENTS HAZLEWOOD Hélène, Maire
CHAUCHET Frédéric, HERVE Gwénaëlle, AÏT-KACI Éric, EVAIN Alexandra, VASSEUR Thierry, RIVET Ida, BABIN
en exercice : 27 Bruno, MAISONNEUVE Géraldine, présents : 27 GOUJON Jean-Luc, BARILLERE Stéphane, SAPIENCE Corinne, PAPIN Christine, BAYLE Véronique, GERMAIN
votants : 27 Willy, PHILIPON Damien, BERREDOUANE Manuela, DOUILLARD Valérie, LOMBARDO Caroline, CHARUEL Romain, LE CASTEL Sylvain, NAGARD Patrick, BOUCARD Antony, PIOLAIN Alya, CIVEL Maud, GODEFROY
Elodie, JANTZI Sébastien, conseillers municipaux.
EXCUSÉS :
ABSENTS :
/028 - ANNONCE DE L'ORDRE OFFICIEL DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Domaine : 5.2.2
Rapporteur : Madame La Maire
Madame la Maire rappelle qu'en application des articles L2121-1 du CGCT, après le Maire, les Adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination (dans l’ordre de la liste qui vient d'être élue).
En ce qui concerne les conseillers municipaux, l’ordre du tableau est déterminé : > entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; > et, à égalité de voix, par la priorité d'âge.
Le tableau du Conseil municipal est donc le suivant :
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20260321-DEL2026_028-DE
Date de réception préfecture : 27/03/2026 Nom des listes de candidats Nom et prénoms des conseillers Nom et prénoms des conseillers au conseil municipal municipaux élus
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur,
e Prend acte de l'ordre officiel du tableau du Conseil municipal
Le secrétaire,
Sylvain LE CASTEL
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20260321-DEL2026_028-DE
Date de réception préfecture : 27/03/2026