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Procès Verbal - PV à afficher CM du 13 11 2025
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Conseil Municipal - 1 Affiche CM 13.11.2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 Affiche CM 13.11.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Économie et finances,
COMMUNE DE CARNOULES
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle Jean Moulin, pour la réunion qui aura lieu :
Le Jeudi 13 NOVEMBRE 2025
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du secrétaire de séance du Conseil municipal en date du 13/11/2025
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 24 septembre 2025
3. Décision Modificative N°3 – Budget Principal
4. Ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2026 – Budget Principal
5. Retrait de la délibération 25/09/24-088 portant sur l’autorisation de cession de la parcelle AM 216 (a) au lieu-dit
«Bron
6. Autorisation de cession de la parcelle AM 216 (a) au lieu-dit «Bron».
7. Coupe de bois 2025 – Validation et destination
8. Renouvellement de la convention territoriale globale avec la CAF du var pour la période 2026-2029
9. Subvention association 2025 – Des risettes et des rires – Budget Principal
10. Subvention association 2025 – Société communale de Chasse Carnoulaise – Budget Principal
11. Subvention association 2025 – Les amis de l’église – Budget Principal
12. Subvention association 2025 – Comité Communal des feux de forêt – Budget Principal
13. Subvention association 2025 – CLDPEC - FCPE – Budget Principal
14. Subvention exceptionnelle association 2025 – CLDPEC - FCPE – Budget Principal
15. Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions expertises et engagement pro (IFSE)
16. Actualisation de la mise en œuvre de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaire (IHTS)
17. Adoption du nouveau règlement de travail en sécurité
18. Augmentation de la participation employeur à la protection sociale complémentaire santé à compter du 01/01/2026
19. Modification du tableau des effectifs du personnel communal : création de poste