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Ordre du Jour - Affiche 23 03 23
Ordre du Jour - Affiche CM 23 01 2025
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affiche CM 23 01 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNE DE CARNOULES REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle Jean Moulin, pour la réunion qui aura lieu : Le Jeudi 23 Janvier 2025 à 18 h 30 ORDRE DU JOUR 1. Ouverture anticipée de crédits d'investissement pour le BP 2025 - Budget principal 2. Mise en place d’une servitude DFCI sur la piste n° D 131 au profit de la Communauté de Communes du Cœur du Var afin d’assurer le statut juridique à un ouvrage DFCI existant 3. Mise en place d’une servitude DFCI sur la piste n° D 132 au profit de la Communauté de Communes du Cœur du Var afin d’assurer le statut juridique à un ouvrage DFCI existant 4. Mise en place d’une servitude DFCI sur la piste n° T 35 au profit de la Communauté de Communes du Cœur du Var afin d’assurer le statut juridique à un ouvrage DFCI existant 5. Mise en place d’une servitude DFCI sur la piste n° T 775 au profit de la Communauté de Communes du Cœur du Var afin d’assurer le statut juridique à un ouvrage DFCI existant 6. Mise en place d’une servitude DFCI sur la piste n° D13 au profit de la Communauté de Communes du Cœur du Var afin d’assurer le statut juridique à un ouvrage DFCI existant 7. Subvention exceptionnelle - Association « Les Carnoulettes » - Budget principal 2025 8. Modification tableau des effectifs du personnel communal – Création de postes 9. Revalorisation de la cotisation d’adhésion de la commune au COS MEDITERRANEE