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Conseil Municipal - Affiche CM 301123
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 301123)
Thèmes du document : Banque, Énergies, Économie et finances,
COMMUNE DE CARNOULES
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle Jean Moulin, pour la réunion qui aura lieu :
Le JEUDI 30 NOVEMBRE 2023
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Budget COMMUNE 2023 – Décision modificative n°2
Ouverture anticipée de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 – Budget Principal
Ajustement des crédits de paiement – Autorisation de programme n°2023-01 « Réhabilitation de la cave
coopérative »
Budget annexe EAU POTABLE – Assujettissement au Régime Fiscal de la TVA
Abrogation des délibérations 10/03/29-025 et 13/09/30-113 portant sur la « création et la modification de
la régie de recettes des produits correspondant aux dons, photocopies, participation aux frais de prêt de
matériel et location des salles communales » et de la délibération 23/09/20-061 « Ouverture d’un compte
de dépôt de fonds auprès du Trésor »
Autorisation d’acquisition de la parcelle – A53 – Lieu-dit « Notre Dame de la Vière »
Autorisation d’acquisition du lot B issue de la division de parcelle AB 34 située Allée Ambroise Paré
Retrait de la délibération n°23/09/20-069 – Autorisation de signature d’une promesse de vente pour le lot
n°4 et le lot n°5 dans le bâtiment de l’espace santé situé sur la parcelle AB 231
Définition des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables
Motion pour l’intervention des gendarmes en zone police et inversement, en soutien à l’action des Maires
du Var et de la Sénatrice Françoise DUMONT
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Approbation du protocole de modernisation du temps de travail