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Conseil Municipal - Affiche CM 14112024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 14112024)
Thèmes du document : Logement, Sécurité publique, Économie et finances,
COMMUNE DE CARNOULES
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle Jean Moulin, pour la réunion qui aura lieu :
Le Jeudi 14 Novembre 2024
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Décision modificative N°1 - Budget principal - exercice 2024
Ajustement de l’autorisation de programme et des crédits de paiement – Autorisation de programme
N°2023-01 « Réhabilitation de la cave coopérative »
Ouverture d’une autorisation de programme et crédits de paiement : construction de l’espace santé 2
– N°2024-01
Autorisation pour le dépôt et la signature d’une demande de permis de construire pour la réalisation
d’un espace santé n°2
Autorisation d'Acquisition parcelle A 703 et A 369 - CONSORTS VENTURINI
Autorisation de signature pour une servitude de passage et de tréfonds sur la parelle AC 133 - LE
BOULBAR
Cimetière de Carnoules – Fixation de la durée et des tarifs des nouvelles concessions
Coupe de bois exercice 2025. Validation et destination
Adoption du nouveau règlement intérieur des services périscolaire et accueil de loisirs « mercredi »
Autorisation de signature du renouvellement de la convention de fonctionnement entre la Maison
d’Accueil Multiservice Intergénérationnelle et la Commune
Adhésion de compétence optionnelle de la Commune de GONFARON et reprise de compétence
optionnelle d’ESTÉREL CÔTE D’AZUR AGGLOMÉRATION à TE83-SYMIELEC
Adoption d’un Fonds de Concours au profit de TE83 pour la réalisation de travaux de Création Eclairage
Public réalisés sous sa Maîtrise d’Ouvrage
Extinction partielle ou totale de l’éclairage public sur le territoire de la commune à partir du
18/11/2024
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Spéciale de Fonction et d’Engagement
Recrutement et rémunération d’enseignants dans le cadre d’une activité accessoire – étude surveillée