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Document publié le Vendredi 6 mars 2026 par la commune de Guipel.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 06 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Jeunesse,
Conseil municipal de Guipel
Séance du 5 mars 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni le 5 mars 2026 à la salle André Michel en séance publique sous la présidence Mme Joucan I., Maire
Étaient présents : Mme Joucan I., M. Alméras L., Mme Delehaye V., M. Gallais Ph., Mme Raux C., M. Samson H., Mme Georges M., Mme Corradini-Mochet C., Mme Pondemer S, M. Le Guellec Y., M. Louazon S., M. Lahaye L., M. Galipaud B., Mme Thomas C., Mme Basille V. (à partir de la délibération n°26-026) , M. Denais J.-C. et Mme Jeanneteau N.
Etaient absents excusés : M. Rucay D., Mme Basille V. (jusqu’à la délibération n°26-025)
Procurations : M. Rucay D. à Mme Delehaye V., Mme Basille V. à M. Alméras L. (jusqu’à la délibération n°26-025)
Formant la majorité des membres en exercice. Mme Delehaye V. est désignée secrétaire de séance.
Conformément à l’article L 2121-14 du code général des collectivités territoriales, les délibérations n°26-017 à 26-021 ont été prises sous la présidence de M. Alméras L., Premier Adjoint. Mme Joucan I., Maire, s’est retirée de la salle pour le vote des comptes administratifs.
Retrouvez le texte intégral des délibérations sur le site internet www.guipel.fr
Délibération Ordre du jour Vote
n°26-013 Finances – Budget principal – compte de gestion 2025 Unanimité
n°26-014 Finances – Budget 4 pétales – compte de gestion 2025 Unanimité
n°26-015
Finances – Budget Chaud-Bise – compte de gestion
2025 Unanimité
n°26-016
Finances – Budget Guipel Autonomie Energie –
compte de gestion 2025 Unanimité
n°26-017
Finances – Budget Assainissement – compte de ges-
tion 2025 Unanimité
n°26-018
Finances – Budget principal - Compte administratif
2025
Unanimité
(hors la
présence de
Mme la Maire) n°26-019 Finances - 4 Pétales - Compte administratif 2025
Unanimité
(hors la
présence de
Mme la Maire)
n°26-020 Finances – Chaud-Bise - Compte administratif 2025
Unanimité
(hors la
présence de
Mme la Maire)
n°26-021
Finances – Guipel Autonomie Energie - Compte
administratif 2025
Unanimité
(hors la
présence de
Mme la Maire)
n°26-022
Finances – Assainissement - Compte administratif
2025
Unanimité
(hors la
présence de
Mme la Maire)
n°26-023
Finances – Assainissement – Clôture du budget
annexe Unanimité
n°26-024
Finances – Guipel Autonomie Energie – Clôture du
budget annexe Unanimité
n°26-025
Finances – Budget principal – Affectation du résultat
2025 Unanimité
n°26-026
Finances – Budget Chaud-Bise - Affectation du résultat
2025 Unanimité
n°26-027 Finances – Fiscalité locale – Vote des taux 2026 Unanimité
n°26-028 Finances – Budget principal – Budget primitif 2026 Unanimité
n°26-029 Finances – Budget 4 Pétales – Budget primitif 2026 Unanimité
n°26-030 Finances – Budget Chaud-Bise – Budget primitif 2026 Unanimité
n°26-031
Urbanisme – DIA n°2026-001 – parcelle AC 140 – 7 al-
lée des Myosotis Unanimité
n°26-032
Urbanisme – DIA n°2026-002 – parcelle AB
728 729 757 – 10 rue des Alpes Unanimité n°26-033
Equipements, travaux - Défense Extérieure Contre
l'Incendie - Création de points d'eau incendie route de
Vignoc
Unanimité
n°26-034 Finances - remboursement de frais avancés
Unanimité
(M. Samson H.
ne prenant pas
part au vote)
n°26-035 Subvention 2026 à l’association Actif 35 Unanimité
n°26-036
Vie scolaire – Forfait scolaire 2025-2026 à l’école
Diwan Unanimité
n°26-037
Ressources humaines – Modification du tableau des ef-
fectifs Unanimité
Vu pour être affiché le 12 mars 2026 conformément aux prescriptions de l’article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales.
À Guipel, le 12 mars 2026
Mme la Maire,
Isabelle Joucan