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Déliberation - 2024 03 08 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Guipel.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 08 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
GUIP=L Conseil municipal de
Guipel
Séance
du
8 mars
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
conseil
municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
le 8
mars
2024
à la
salle
André
Michel
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Madame
JOUCAN
l.,
Maire,
Étaient
présents
: Mme
Joucan
I., M.
Alméras
L, M.
Gallais
Ph.,
Mme
Raux
C:,
M,
Samson
.H.,
Mme
Corradini-Mochet
C.,
Mme
Georges
M.,
M.
Louazon
S.,
M.
Lahaye
L.,
M.
Galipaud
B.,
Mme
Thomas
C.,
Mme
Basille
V.
et
M.
Denais
J.-C.
Etaient
absents
excusés
: Mme
Delehaye
V.,
Mme
Pondemer
S.,
M.
Le
Guellec
Y.,
M.
Rucay
D.,
Mme
Jeanneteau
N.
:
Procurations
: Mme
Delehaye
V à
Mme
Raux
C.,
Mme
Pondemer
S.
à M.
Lahaye
L.,
M.
Le
Guellec
Y.
à M.
Louazon
S.,
Mme
Jeanneteau
N.
à M.
Galipaud
B.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
M.
LAHAYE
L. est
désigné
secrétaire
de
séance.
Conformément
à l'article
:L 2121-14
‘du
code
général
des
collectivités
territoriales,
les
délibération
n°24-020
à 24-026
ont
été
prise
sous
la présidence
de
M.-Alméras
L.,
Premier
Adjoint.
Mme
Joucan
|., Maire,
s’est
retiré
de
la salle
pour
le vote
des
comptes
administratifs.
Retrouvez
le texte
intégral
des
délibérations
sur
le site
internet
www.
guipel.fr
M
Ordre
du
jour
Vote
Délibération n°24-013
Finances
=
Budget
principal
- Compte
de
gestion
2023
Unanimité
n°24-014
Finances
-
Budget
principal
- Compte
de
gestion
2023
Unanimité
:
‘lFinances
— Budget
annexe
Espace
Maison
Médicale
-
DU
n°24-015
Compte
de
gestion
2023
Unanimité
e
Délibération
n°24-016
— Finances
— Budget
annexe
4
CT
n°24-016
Pétales
- Compte
de
gestion
2023
:
Unanimité
‘
Finances
— Budget
annexe
Assainissement
- Compte
LL
n°24-017
de
gestion
2023
Unanimité
o
Finances
— Budget
annexe
Autonomie
Energie
.-
LL,
n°24-018
Compte
de
gestion
2023
‘
Unanimité
x
Finances
— Budget
annexe
Chaud-Bise
- Compte
de
A
n°24-019
gestion
2023
Unanimité
n°24-020
pare
—
Budget
principal
-
Compte
administratif
Ünaninité
094.
Finances
—
Budget
annexe
lotissement
la
Paumerie
-
De
HU
Compte
administratif
2023
le
094.
Finances
—
Budget
annexe
Espace
Maison
Médicale
-
He
PA
OR
ad
niet
2029
MLRAIUES
55
12
Finances
—
Budget
annexe
4
Pétales
-
Compte
ee
N°24028
| dministratif
2023
VoenInRs
n°24-024
Finances
—
Budget
annexe
Assainissement
- Compte
Unanimité
administratif
2023
:
Finances
— Budget
annexe
Autonomie
Energie
-
Re
n°24-025
Compte
administratif
2023
Unanimité
094.
Finances
—
Budget
annexe
Chaud-Bise
-
Compte
Es
n°24026
| Administratif
2023
ui
à
Vie
municipale
— Délégations
du
conseil
municipal
à
Ne
n°24-027
Mme
la
Maire
Unanimité
n°24-028
. |
Finances
-
Remboursement
de
frais
avancés
Unanimité
5
Environnement
—
Définition
des
Zones
d'Accélération
nr
n
n°24-029
des
Énergies
Renouvelables
Unanimité
n°24-030
Voirie
— Attribution
d’un
bon
de
pierre
Unanimité
n°24-031
Urbanisme
—
DIA
n°2024-002
—
12
rue
Chateaubriand
Unanimité
Vu pour être affiché le 15 mars 2024 conformément aux prescriptions
de
l'article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
À Guipel,
le 15
mars
2024
Mme
la Maire,
Isabelle
JOU