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Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 11sept)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Commune d’Arvieu
Aveyron
____________ Liste des délibérations du conseil municipal ____________
du 11 septembre 2023 à 20h30
Date de convocation et d’affichage : 7 septembre 2023
L’an deux mille vingt-trois, le onze septembre à vingt-heures trente, le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu s’est réuni dans la salle du conseil municipal d’Arvieu, en séance publique ordinaire. Les membres du conseil municipal de la commune d’Arvieu, proclamés par le bureau électoral à la suite des
opérations du 15 mars 2020 se sont réunis sur convocation qui leur a été adressée par le Maire,
conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : Mmes Gislaine ALARY, Marie-Paule BLANCHYS, Hélène BOUNHOL, Anne-Lise CASTELBOU, Cécile LACAZE, Mrs, Joël BARTHES, Vincent BENOIT, Jean-Luc GINESTE, Guy LACAN, Jean-Claude TROUCHE, Jean- Charles VAYSSETTES.
Absents : Rodolphe ALBOUY donne procuration à Guy LACAN
Madame Marie-Paule BLANCHYS a été élue secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 12 Présents : 11 Absents : 1
Quorum : 7 Votants : 12
_______________________________________________________________________________
En cette séance du 11 septembre 2023, le conseil municipal a délibéré sur les points suivants :
- Assainissement de Pareloup – Maîtrise d’œuvre pour la création de la station d’épuration - Assainissement de Pareloup _ Convention de servitude EDF/ commune d’Arvieu - SIEDA-opération collective de diagnostics énergétiques de bâtiments publics – programme 2024 - Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité - Renouvellement de la mise à disposition d’une salle du local santé à une kinésithérapeute - Budget Boucherie – décision modificative n°1