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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 10nov)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
Commune d’Arvieu
Aveyron
Liste des délibérations du conseil municipal
du 10 novembre 2025 à 20h
Date de convocation et d’affichage : 06 novembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le dix novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu s’est réuni dans la salle du conseil municipal d’Arvieu, en séance publique ordinaire. Les membres du conseil municipal de la commune d’Arvieu, proclamés par le bureau électoral à la suite des
opérations du 15 mars 2020 se sont réunis sur convocation qui leur a été adressée par le Maire,
conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : Mmes Marie-Paule BLANCHYS, Gislaine ALARY, Hélène BOUNHOL, Anne-Lise CASTELBOU, Cécile
LACAZE Mrs Rodolphe ALBOUY, Joël BARTHES, Guy LACAN, Jean-Claude TROUCHE, Jean-Charles
VAYSSETTES.
Absents : Messieurs Vincent BENOIT et Jean-Luc GINESTE
Madame Marie-Paule BLANCHYS a été élue secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 12 Présents : 10 Absents : 2
Quorum : 7 Votants : 10
En cette séance du 10 novembre 2025, le conseil municipal a délibéré sur les points suivants :
- Modification du régime Indemnitaire RIFSEEP
- Mise en place de l'indemnité de maniement de fonds
- Aveyron Ingénierie - Approbation du nouveau règlement intérieur
- Adhésion centrale d'achat du Sieda - Convention Sieda/Commune d'Arvieu
- Programme Educ Eau Viaur - Pose de panneau Convention Epage Viaur/ Commune
d'Arvieu
- Questions diverses