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Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Déliberation - listes delib janv 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Exploration spatiale,
Commune d’Arvieu
Aveyron
____________ Liste des délibérations du conseil municipal ____________
du 15 janvier 2024 à 20h30
Date de convocation et d’affichage : 11 janvier 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le quinze janvier à vingt-heures trente, le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu s’est réuni dans la salle du conseil municipal d’Arvieu, en séance publique ordinaire. Les membres du conseil municipal de la commune d’Arvieu, proclamés par le bureau électoral à la suite des
opérations du 15 mars 2020 se sont réunis sur convocation qui leur a été adressée par le Maire,
conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : Mmes Gislaine ALARY, Marie-Paule BLANCHYS, Hélène BOUNHOL, Cécile LACAZE, Mrs Rodolphe
ALBOUY, Joël BARTHES, Jean-Luc GINESTE, Guy LACAN, Jean-Claude TROUCHE, Jean-Charles VAYSSETTES.
Absents : Anne-Lise CASTELBOU donne procuration à Joël BARTHES
Vincent BENOIT
Madame Marie-Paule BLANCHYS a été élue secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 12 Présents : 10 Absents : 2
Quorum : 7 Votants : 11
_______________________________________________________________________________
En cette séance du 15 janvier 2024, le conseil municipal a délibéré sur les points suivants :
- Délégation de signature pour autorisation d’urbanisme
- Apport de crédits par anticipation au budget principal
- Débat d’Orientations Budgétaires
- Questions diverses