Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARRETE N°19 2025 REGLEMENTATION CIRCULATION ET STA
Arrêté - ARRÊTÉ N°33 2024 CIRCULATION FÊTE PATRONALE 2024
Arrêté - ARRETE N°80 2025 REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
Arrêté - ARRETE N°102 2024 REGLEMENTATION DE LA CIRCULATIO
Arrêté - ARRETE N°25 2025 REGLEMENTATION CIRCULATION ET STA
Arrêté - ARRETE N°02 2025 REGLEMENTATION CIRCULATION ET STA
Arrêté - ARRETE N°92 2024 REGLEMENTATION CIRCULATION ET STA
Arrêté - ARRETE N°27 2025 REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
Arrêté - ARRETE N°02 2024 REGLEMENTATION CIRCULATION ET STA
Arrêté - ARRETE N°56 2026 REGLEMENTATION STATIONNEMENT PARK
Arrêté - ARRETE N°19 2025 Reglementation Circulation et Stationnement Fete Patronale 0
Document publié le Jeudi 3 juillet 1986 par la commune de Bâtie-Neuve.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE N°19 2025 Reglementation Circulation et Stationnement Fete Patronale 0)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES COMMUNE DE LA BÂTIE-NEUVE
ARRÊTÉ N° 19/2025 HAUTES-ALPES
LE MAIRE DE LA COMMUNE DE LA BÂTIE-NEUVE
- Vu le Code des Communes et notamment son article L.131.1 et L.132ème
- L'arrêté Préfectoral du 03 juillet 1986 (article 4)
CONSIDÉRANT : qu’il convient de réglementer la circulation et le stationnement afin d’assurer le bon fonctionnement de la fête patronale de la commune de La Bâtie-Neuve le vendredi 16 mai, le samedi 17 mai et le dimanche 18 mai 2025.
ARRÊTÉ
Article 1° : Afin d'organiser les animations de la fête patronale :
- la circulation et le stationnement des véhicules seront interdits Place du Lavoir, rue de la Tour le samedi 17 mai 2025 de 12h00 à minuit
- La circulation sera interdite à tous les véhicules samedi 17 mai, sur l’avenue François Mitterrand (à partir de la Mairie), |’ Avenue Charles De Gaulle à l’entrée ouest de la Commune et l’ Avenue Simone Veil (avant la Rue du Moulin) de 21 h 00 à 23 h 00.
- La circulation et le stationnement seront interdits sur le parking de la gare du vendredi 16 mai 18h00 au dimanche 18 mai 22h00, en raison du concours de pétanque.
Article 2 : La circulation des piétons sera interdite pour le feu d’artifice :
- Place du Lavoir et rue de la Tour et devant l’école, le samedi 17 mai 2024 de 21h45 à 22h45.
Article 3 : La retraite aux flambeaux se déroulera le samedi 17 mai entre 21h00 et 22h00, suivi du feu d’artifice à la Tour entre 22 h 00 et 23 h 00.
Article 4 : afin d’organiser le bon déroulement de la parade le dimanche 18 mai de 15h00 à 17h00, la circulation des véhicules sera interdite :
- Avenue François Mitterrand (à partir de la Mairie)
- Avenue Charles de Gaulle (à l’entrée ouest de la commune)
- Avenue Simone Veil (avant la rue du Moulin)
Article 5 : Toutes mesures nécessaires à la sécurité et à l’encadrement de la présente manifestation sont sous la responsabilité des services municipaux, des services de secours et incendie et de la Gendarmerie. Toute personne habitant à proximité de la Tour, ne pourra assister au spectacle pyrotechnique depuis son balcon ou sa fenêtre qui devront rester clos, ainsi que les volets.
Article 6 :
Le présent arrêté sera transmis à :
"Monsieur le Commandant du groupement de Gendarmerie Nationale de La Bâtie-Neuve. “Monsieur le Commandant du Centre de Secours Principal de La Bâtie-Neuve.
FAIT À LA BÂTIE-NEUVE Le Maire, Le 23 avril 2025.
Le présent acte peut faire lobjet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribun La tratif de Marseille dans un délai de deux mois à compter de [a date exécutoire.