Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 18 dec 2017
Procès Verbal - PV DU 18 MAI 2022
Procès Verbal - PV DU 26 JANVIER 2017
Procès Verbal - PV DU 12 MAI 2020
Procès Verbal - PV 21 JANVIER 2023 20230503155644
Procès Verbal - PV DU 19 SEPTEMBRE 2016
Procès Verbal - PV DU 8 janvier 2019
Procès Verbal - PV DU 20 MAI 2019
Procès Verbal - PV DU 9 JUIN 2022
Procès Verbal - PV DU 1 MARS 2017
Procès Verbal - PV DU 18 JANVIER 2022
Document publié le Mardi 18 janvier 2022 par la commune de Géronce.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 18 JANVIER 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE GÉRONCE
DU 18 JANVIER 2022 A 19H00
Séance du conseil municipal de Géronce
du 18 janvier 2022
L’an deux mille vingt-deux et le dix-huit janvier à 19 heures 00, le Conseil Municipal de GÉRONCE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur CONTOU-CARRÈRE Michel, Maire
ETAIENT PRESENTS : Michel CONTOU-CARRÈRE, Jérôme PALAS, Joëlle AGRAZ, Fréderic DUFAU, Jean-Pascal ADAM, Yvette BAGOLLE, Michel LANNERETONNE,
ETAIENT ABSENTS : Cathy ILLANDE, Daniel AMESTOY, Didier BORDES, Cathy HAGET
Secrétaire de séance : Joëlle AGRAZ
Date de la convocation : 12/01/2022
Date d’affichage : 19/01/2022
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de présents : 7
Nombre de votants : 7
Le procès-verbal de la séance du 20/12/2021 est lu et adopté à l’unanimité.
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Délibération 1/2
N°18012022/001 : Demande de subventions pour l’aménagement d’une aire de jeux sur la place Lasserre à Géronce
Le Maire rappelle au Conseil Municipal que le projet d’aménagement d’une aire de
jeux sur la place Lasserre a été estimé à 73 496.85€ HT. Ce montant comprend la
fourniture et la pose des structures, la fourniture et la pose d’une clôture ainsi que
l’aménagement du sol (dalle coulé en sol souple autour des structures et reprise du
sable au-delà).
Il convient maintenant de solliciter de l’Etat, du Département et de tout autre
partenaire institutionnel le maximum de subventions possibles pour cette opération.
Le Conseil municipal, après avoir entendu le Maire dans ses explications
complémentaires et en avoir largement délibéré, à l’unanimité,
DECIDE de solliciter les subventions de l’Etat via la Dotation d’Equipement des territoires Ruraux, du Département et de tout autre partenaire institutionnel pour cette opération.
PRECISE que le financement de cette opération pourrait être réalisé en complément sur fonds libres.
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Délibération 2/2 N°18012022/002 : Finances – Décision modificative n°1 budget annexe lotissement Le Camp Romain
Vu l’instruction budgétaire et comptable M 14,
Vu le budget annexe du lotissement Le Camp Romain,
Considérant que les crédits prévus sur le budget 2021 au c/6522 sont insuffisants,
Le Conseil Municipal après en avoir largement délibéré, à l’unanimité,
APPROUVE la décision modificative suivante du budget annexe lotissement le Camp Romain pour l’exercice 2021
Fonctionnement
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Montant Article (Chap.)– Montant
605 (11) : Achats de matériel… - 20 000.00 7015 (70) 36 668.00
6522 (65) : revers. de l’exc 56 668.00
Total Dépenses 36 668.00 Total Recettes 36 668.00
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Plus aucune question n’étant soulevée la séance est levée à 19h50
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
La séance a fait l’objet de deux (2) délibérations ainsi numérotées :
N°18012022/001 : Demande de subventions pour l’aménagement d’une aire de jeux sur la place Lasserre à Géronce
N°18012022/002 : Finances – Décision modificative n°1 budget annexe lotissement Le Camp Romain