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Déliberation - tamponne
Document publié le Mercredi 7 avril 2021 par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Déliberation - tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 09/04/2021
Reçu en préfecture le 09/04/2021
Affiché le
ID : 005-200083517-20210407-2021040702-DE
DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES
ARRONDISSEMENT DE BRIANCON
CANTON DE GUILLESTRE
COMMUNE D’ABRIES-RISTOLAS
Séance du Conseil Municipal du 7 Avril 2021
Délibération N : 20210407-02
L'an deux mil vingt et un, le 7 du mois d'Avril le Conseil Municipal de la Commune d'ABRIES-RISTOLAS s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie d'ABRIES-RISTOLAS, sous la présidence de Monsieur Nicolas CRUNCHANT, Maire en exercice.
DATE DE CONVOCATION : 30/03/2021
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15
NOMBRE DE MEMBRES PRESENTS : 13
Chrystelle CERUTTI — Dominique LEPAS -— Alexandre RENIE — Nicolas CRUNCHANT — Philippe RIBOT _ Joël GAUCHE = Nicolas TENOUX - Emmanuel MIEGGE -— Florian BOURCIER -— Pauline ROUX - LACROIX Charles — Philippe BOULET -— Marie-Hélène FAROUZE.
POUVOIRS : 2 - Carine AUDIER-MERLE a donné pouvoir à Emmanuel MIEGGE - Florent BUES a donné pouvoir à Florian BOURCIER.
NOMBRE DE VOTANTS : 15
SECRETAIRE DE SEANCE : Dominique LEPAS.
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal les cotisations aux organismes de regroupement et les adhésions et concours divers qui pourront être attribués au titre de l’année 2021.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté par 15 voix pour,
DECIDE des cotisations et adhésions suivantes au titre de l'année 2021 :
Article 65548 — Contribution aux organismes de regroupement
s SIGDEP : 2 568.36 €
e PNRQ : 9573.74€
e SIVU CRECHE : 27 790,02 €
e PEFC 700.00 €
Total : 40 632.12 €
Article 6381 — Concours divers, cotisations
e NORDIC ALPES —--mmmmmmmmeeee — 120,00 €
e ITOS 650,00 €
+ Association des Maires des H-Alpes----------- 232.50 €
e ANEM : 250,00 €
e Fondation du Patrimoine ------ : 55,00 €
e Comité de Jumelage Allemagne /Queyras-- : 50,00 €
e CAUE 05 - 100,00 €
Total : 1457,50 €
APPROUVE le détail des cotisations et adhésions énoncées ci-dessus,
DIT que les crédits correspondants seront inscrits au budget principal 2021 de la Commune pour 40 632.12 €
à l'article 65548 et pour 1 457.50 € à l’article 6281.
Ainsi fait et délibéré en séance, les jour mois et an susdits.
Le Marre,
Nicolas CRUNCHANT =.
Certifiée exécutoire par transmission en préfecture. RE