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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bourget.
Lien du pdf (Déliberation - liste des de libe rations du 30 janvier 2025 1)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1
LE BOURGET
+
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 30 JANVIER 2025
Le Maire certifie avoir fait
afficher en Mairie et mis en ligne
la présente liste des délibérations
Le Bourget, le 05 février 2025
Le Maire,
Jean-Baptiste BORSALI.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° de la Objet
délibération
1 Vote des taux 2024 des taxes directes locales Adopté à l'unanimité
2 Vote du Budget Primitif Ville pour l'exercice 2025 Adopté à la majorité
3 Attribution de subventions aux associations-Année 2025 Adopté à l'unanimité
Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Football Club du Bourget (FCB)- 4 Année 2025
Adopté à l'unanimité
Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Handball Club du Bourget (HBCB) 5 -Année 2025
Adopté à l'unanimité
Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Le Bourget Tennis Club (LBTC)- 6 Année 2025
Adopté à l'unanimité
Convention d'objectifs et de moyens avec le Centre Éducatif et Culturel du Bourget 7 (CECB)-Année 2025
Adopté à l'unanimité
Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Centre Théâtral du Bourget (CTB) 8 -Année 2025
Adopté à l'unanimité
Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Compagnie du Scorpion Blanc- 9 Année 2025
Adopté à l'unanimité
10 Convention d'objectifs et de moyens avec l'association SHAM Spectacles-Année 2025 Adopté à l'unanimité 2, ds \ ë D à # . : + Fe: 1% : s s s <
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+
,
B
11 Communal (GEPC) pour la période 2025-2027
Adopté à l’unanimité
Convention d’objectifs et de moyens avec le Groupement d’Entraide du Personnel
12
Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la commission
d’appel d’offres, jury de concours et commission compétente en matière de délégation de
service public et règlement interne
Adopté à l’unanimité : :
13
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la
Seine-Saint-Denis relative au fonds de modernisation des établissements d'accueil du jeune
enfant (Fme) — crèche Maryse Bastié
Adopté à l’unanimité
14
Organisation d’un séjour à la Chapelle d’ Abondance (Haute-Savoie) durant les vacances
d’hiver du 23 février au ler mars 2025 à destination de 30 enfants maximum des écoles
élémentaires de la Ville du Bourget — Participation tarifaire des familles
Adopté à l’unanimité
15
Organisation de deux séjours à Leysin (Suisse) destiné aux jeunes de 11 à 13 ans,
et à Chamrousse (Isère) destiné aux jeunes de 14 à 17 ans, durant les vacances d’hiver du
23 février au ler mars 2025 à destination de 12 jeunes par séjour — Participation tarifaire
des familles
Adopté à l’unanimité
16 Mise en place des conditions de modulation de l’IFSE en cas d’absence
Adopté à l’unanimité
17 Mise en place du nouveau régime indemnitaire pour la Police municipale
Adopté à l’unanimité
13
Mise en concurrence du contrat d’assurance statutaire pour le compte de la Collectivité par
le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne
Adopté à l’unanimité
19 Mise à jour du tableau des emplois communaux
Adopté à l’unanimité
20
Avenant n° 2 à la convention cadre avec la SOLIDEO pour la réalisation des études et des
travaux portant sur la réalisation d'un gymnase, d'un club de tennis, d'annexes vestiaires-
tribunes de football et d'un boulodrome au sein du parc sportif et scolaire de la ZAC du
Cluster des Médias sur la commune du Bourget
Adopté à l’unanimité
21
Avenant n° 2 à la convention cadre avec la SOLIDEO relative aux opérations de remise en
gestion et en propriété du programme des équipements publics d’infrastructure de la ZAC
du Cluster des Médias réalisé sur la commune du Bourget |
Adopté à l’unanimité N°deR: s ot LU ss
va,
dé GIjérat ion: NN ‘ É, s° è Objet A
11
Convention d'obi ectifs et dermoyens avec le Groupement d Entraide du Personnel Communal (GEPC) pour la période 2025-2027
Adopté à l’unanimité
12
Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la commission
d’appel d’offres, jury de concours et commission compétente en matière de délégation de
service public et règlement interne
Adopté à l’unanimité
13
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la
Seine-Saint-Denis relative au fonds de modernisation des établissements d'accueil du jeune
enfant (Fme) — crèche Maryse Bastié
Adopté à l’unanimité
14
Organisation d’un séjour à la Chapelle d’ Abondance (Haute-Savoie) durant les vacances
d’hiver du 23 février au 1er mars 2025 à destination de 30 enfants maximum des écoles
élémentaires de la Ville du Bourget — Participation tarifaire des familles
Adopté à l’unanimité
15
Organisation de deux séjours à Leysin (Suisse) destiné aux jeunes de 11 à 13 ans,
et à Chamrousse (Isère) destiné aux jeunes de 14 à 17 ans, durant les vacances d’hiver du
23 février au 1er mars 2025 à destination de 12 jeunes par séjour — Participation tarifaire
des familles
Adopté à l’unanimité
16 Mise en place des conditions de modulation de l’IFSE en cas d’absence
Adopté à l’unanimité
17 Mise en place du nouveau régime indemnitaire pour la Police municipale
Adopté à l’unanimité
13
Mise en concurrence du contrat d’assurance statutaire pour le compte de la Collectivité par
le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne
Adopté à l’unanimité
19 Mise à jour du tableau des emplois communaux
Adopté à l’unanimité
20
Avenant n° 2 à la convention cadre avec la SOLIDEO pour la réalisation des études et des
travaux portant sur la réalisation d'un gymnase, d'un club de tennis, d'annexes vestiaires-
tribunes de football et d'un boulodrome au sein du parc sportif et scolaire de la ZAC du
Cluster des Médias sur la commune du Bourget
Adopté à l’unanimité
21
Avenant n° 2 à la convention cadre avec la SOLIDEO relative aux opérations de remise en
sestion et en propriété du programme des équipements publics d’infrastructure de la ZAC
du Cluster des Médias réalisé sur la commune du Bourget
Adopté à l’unanimité