Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 56 Commissions municipales. modification de la com
Déliberation - 108 Modification de la composition des commissions
Déliberation - 53 modification de la composition des commissions
Déliberation - 122 Installation conseiller municipal et modificat
Conseil Municipal - 63 Composition du conseil municipal.Installation d
Déliberation - DAG 24 03 04 Modification de la composition de com
Conseil Municipal - 2024 36 Modification de la composition des commiss
Conseil Municipal - 04 CM 26 01 2023 Composition des commissions munic
Déliberation - 2026 41 Composition et designation des representan
Conseil Municipal - composition du CME.docx
Déliberation - 131 Modification de la composition des commissions municipales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Déliberation - 131 Modification de la composition des commissions municipales)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
06/12/2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Publié
le
LIBERTE,
EGALITE,
FRATERNITE
ID :
022-212201875-20231204-131_2023-DE
Ville
de
Plérin
Conseil
Municipal
séance
du
4 décembre
2023
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Rapporteur
:
M.
KERDRAON
n°131-2023
DELIBERATION
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
ses
articles
L.2121-4
et
L.2121-
22, Vu
le Code
électoral,
et
notamment
son
article
L.270,
Vu
la délibération
n°41-2020
fixant
la composition
des
commissions
municipales
modifiée,
Considérant
la
démission
de
Madame
Nathalie
CHIRON,
conseillère
municipale
de
la liste
Plérin
citoyenne,
effective
depuis
le 2
novembre
2023,
Considérant
qu'aux
termes
de
l’article
L.270
du
Code
électoral
et
sauf
refus
express
de
l'intéressé,
le remplacement
du
conseiller
municipal
démissionnaire
est
assuré
par
le candidat
venant
immédiatement
après
le dernier
élu
de
la liste
concernée,
Considérant
la composition
de
la liste
Plérin
Citoyenne,
Considérant
que
Madame
Zoé
LE
PROVOST,
9"
candidate
de
la liste,
a accepté
le mandat
de
conseillère
municipale,
Considérant
que
le conseil
municipal
est
au
complet,
Considérant
qu'il
appartient
au
conseil
municipal
de
fixer
la composition
des
instances
communales,
en
respectant
le principe
de
la représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus,
Ayant
entendu
l'exposé
de
Monsieur
Ronan
KERDRAON,
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
PAR
:
Présents
30
Pouvoirs
2
Votants
32
Absent
1
Voix
pour
32
Voix
contre
Abstention
DÉCIDE
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
les
nominations
des
membres
au
sein
des
commissions. DECIDE
de
modifier
la composition
des
commissions
municipales
comme
suit
:
Commission
enfance
jeunesse
1 Sièges
:
:
Président
de
droit
: Ronan
KERDRAON
Liste
Plérin
nous
rassemble
Liste
Mieux
vivre
Plérin
Liste
Plérin
citoyenne
9 sièges
1 siège
1 siège
Christine
DANIEL
Catherine
PERICHON
Zoé
LE
PROVOST
Christine
HOUSSIN
Rachel
JAUNAS
Marion
BRUMENT
Jean-Luc
COLAS REPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTE,
EGALITE,
FRATERNITE
Ville
de
Plérin
Conseil
Municipal
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
06/12/2023
Publié
le
ID
: 022-212201875-20231204-131
_2023-DE
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
séance
du
4 décembre
2023
Rapporteur
: M.
KERDRAON
n°131-2023
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Commission
vie
scolaire
et
périscolaire
7: Sièges
Président
de
droit
: Ronan
KERDRAON
Liste
Plérin
nous
rassemble
5 sièges
Liste
Mieux
vivre
Plérin
1 siège
Liste
Plérin
citoyenne
1 siège
Géraldine
PERRIER
Isabelle
CASTILLO
Zoé
LE
PROVOST
Christine
HOUSSIN
Rachel
JAUNAS
Marion
BRUMENT
Jean-Luc
COLAS
Commission
urbanisme
7 Sièges
Président
de
droit
: Ronan
KERDRAON
Liste
Plérin
nous
rassemble
5 sièges
Liste
Mieux
vivre
Plérin
1 siège
Liste
Plérin
citoyenne
1 siège
Pascal
LAPORTE
Arnaud
LE
BRETON
Jacques
OLLIVIER
Michel
CAINGNARD
Rachel
JAUNAS
Yves
ARNOUX
Brigitte
DEMEURANT
COSTARD
Commission
transition
écologique
et
cadre
de
vie
7 sièges
Président
de
droit
: Ronan
KERDRAON
Liste
Plérin
nous
rassemble
5 sièges
Liste
Mieux
vivre
Plérin
1 siège
Liste
Plérin
citoyenne
1 siège
Pascal
LAPORTE
isabelle
CASTILLO
Denis
ROUGE
Michel
CAINGNARD
Pascale
ADENIS
Michel
URVOY
Christine
HOUSSIN
Commission
vie
associative
et
sports
7 sièges
Président
de
droit
: Ronan
KERDRAON
Liste
Plérin
nous
rassemble
Liste
Mieux
vivre
Plérin
Liste
Plérin
citoyenne
5 sièges
1 siège
1 siège
Maël
HENRY
Michel
QUINIO
Zoé
LE
PROVOST
Armaud
BANIEL
Laurence
ANDRE
Jean-Luc
DENOUAL
Michel
EVEN Ville
de
Plérin
Conseil
Municipal
séance
du
4 décembre
2023
Rapporteur
: M.
KERDRAON
n°131-2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTE,
EGALITE,
FRATERNITE
Envoyé
en
préfecture
le 06/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 06/12/2023
Publié
le
ID
: 022-212201875-20231204-131_2023-DE
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Commission
communale
pour
l’accessibilité
8 sièges
Président
de
droit
: Ronan
KERDRAON
Liste
Plérin
nous
rassemble
6 sièges
Liste
Mieux
vivre
Plérin
1 siège
Liste
Plérin
citoyenne
1 siège
Didier
FLAGEUL
Catherine
PERICHON
Zoé
LE
PROVOST
Tracy
JOUBIN
Pascal
LAPORTE
Yves
ARNOUX
Miriam
DEL
ZOTTO
Arnaud
BANIEL
RAPPELLE
que
la durée
du
mandat
des
membres
des
commissions
est
la même
que
celle
du
mandat
du
conseil
municipal.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Zoé
LE
PROVOST