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Déliberation - Deliberation 2018 12 03 Conseil Municipal Mogneneins 20181220
Document publié le Samedi 15 décembre 2018 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2018 12 03 Conseil Municipal Mogneneins 20181220)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR
CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2018-12-03
ANNEE 2018
Objet : INSEE - RECENSEMENT DE
LA POPULATION :
NOMINATION ET REMUNERATION
DES AGENTS
Le vingt décembre deux mille dix huit
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean- Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice
Excusés : Thierry CHABANON (donne pouvoir à Didier REY), Mélusine PILLOUD (donne pouvoir à Franck CALAS)
Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET
Date convocation : 15 décembre 2018
Membres en exercice : 15 Présents : 13 Votants : 15 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le recensement de la population se déroulera du 17 janvier au 16 février 2019 et qu’il est nécessaire de recruter au minimum 2 agents recenseurs qui seront suivi par un coordonnateur. Il demande de valider la nomination de ces personnes et de fixer leur rémunération, à savoir :
Madame Jennyfer VERRIER, coordonnateur
Madame Chrystèle CUENCA et Monsieur MOREAU Christophe : agents recenseurs
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
ACCEPTE la nomination de ces 2 agents,
DECIDE que la rémunération versée aux agents recenseurs fixés par la circulaire interministérielle est à 1.13€ par feuilles de logements et à 1.72€ par feuilles individuelles.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif au recrutement et à la rémunération de ces agents.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Jean-Pierre CHAMPION