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Déliberation - Deliberation 2018 12 06 Conseil Municipal Mogneneins 20181220
Document publié le Samedi 15 décembre 2018 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2018 12 06 Conseil Municipal Mogneneins 20181220)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON
SUR CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2018.12.06
ANNEE 2018
Objet : Contrat entretien
orgue de l’église
Le vingt décembre deux mille dix huit
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean- Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Lionel GENTIT, Marie-Pierre GINTRAND, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Jocelyne ROLLET, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice
Excusés : Thierry CHABANON (donne pouvoir à Didier REY), Mélusine PILLOUD (donne pouvoir à Franck CALAS)
Secrétaire de séance élue : Jocelyne ROLLET
Date convocation : 15 décembre 2018
Membres en exercice : 15 Présents : 13 Votants : 15 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil que Monsieur Jean DAVID (facteur d’orgues) nous a fait parvenir un devis pour un contrat d’entretien annuel de l’orgue de l’église comprenant le nettoyage des contacts, le petit nettoyage, l’accord de l’orgue ainsi que de petites réparations diverses pur un montant de 300 €.
Après en avoir délibéré le conseil municipal,
ACCEPTE le contrat d’entretien annuel de l’orgue de l’église pour un montant de 300 € ;
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION