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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valdieu-Lutran.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2024
Publié le_AÂAual
AL
ER
REPUBLIQUE
FRANCAISE
ID : 068-216801928-20240409-DELIB7_09042024-DE
DEPARTEMENT
DU
HAUT-RHIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VALDIEU-LUTRAN
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
neuf
avril,
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué
le
trois
avril
deux
mille
vingt-
quatre,
s’est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Florent
LACHAUSSEE,
Maire.
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
: 11
En
exercice
: 9
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 7
La
convocation
a
été
affichée
03/04/2024.
Etaient
présents
:FRANCOIS
Jacques,
PUCHE
Marie-Claude,
Adjoints
GAUTHERAT
Vincent,
LIDY
Céline,
BARAT
Evelyne,
STUTZMANN
Marc,
Conseillers
Municipaux.
Absente
excusée
:
FOLTIN
Muriel
Absent
non
excusé
:
BARNABE
Christophe
Conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
LIDY
Céline
a été
désignée
à l'unanimité
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Madame
Corinne
NOTTER
a
été
désignée
à
l’unanimité
par
les
membres
du
Conseil
en
qualité
d’auxiliaire
en
vue
d'assister
le
secrétaire
de
séance.
POINT
7
:AMENAGEMENT
D'UN
ITINERAIRE
CYCLABLE
COMMUNAL
(VOIE
VERTE)
RUE
DE
BELFORT,
SUITE
À
DONNER
Monsieur
le
Maire
propose
d'annuler
le
projet
d’un
itinéraire
cyclable
communal
rue
de
Belfort
en
raison
de
délais
trop
courts
pour
un
début
de
travaux
avant
juin
2024.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d'annuler
le
projet
d’un
itinéraire
cyclable
communal
et
propose
de
l'intégrer
dans
le
cadre
d’un
projet
global
rue
de
Belfort.
Décision
adoptée
à
l’unanimité.
RENDU
EXECUTOIRE
LE
JM
Aval
Jo
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire,
.
Ré
$
7.
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7%
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ji
{
Page
Florent
LACHAUSSEE.
eut-F