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Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Mézières-en-Santerre.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 04 02 Liste delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
MAIRIE DE MÉZIÈRES EN SANTERRE
LISTE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 avril 2025
Date de convocation 21/03/2025
Etaient présents les conseillers suivants :
Mmes Huguette DEMORSY, Viviane DEMORSY, Aurélie DESREUMAUX, Adeline DOCHY,
Evelyne DUBOILE, Louise FRANÇOIS, Mrs Paul VIOLLETTE, Bernard HUYER, Bastien
DESREUMAUX, Éric DELISLE, Louis-Marie BOUDOUX D’HAUTEFEUILLE, Lucas GEORGET
Disposaient d’un pouvoir : /
Absent(e)s et/ou excusé(e)s : Mme Laetitia LACOURTE excusée, M. Paul LOISEL
Secrétaire de séance : M. Éric DELISLE
du 22/01/2025
Numéro Objet Décision du
Conseil
Adoption du Procès-verbal de la réunion de conseil municipal Unanimité
2025-04-02-01 Election du Président de séance Approuvée à
Mineurs)
l’unanimité
2025-04-02-02 | CCALN Adhésion au groupement de commandes de Approuvée à
restauration collective scolaire et ACM (Accueil Collectif de l’unanimité
2025-04-02-03 Approbation du Compte Financier Unique 2024 Approuvée à
l'unanimité
2025-04-02-04 Affectation du résultat 2024 Approuvée à
l’unanimité
2025-04-02-05 Tableau des effectifs des emplois permanents de la commune Approuvée à
l’unanimité
2025-04-02-06 Décision d’attribution de subventions à des associations Approuvée à
l’unanimité
2025-04-02-07 Etat de notification des taux d’imposition 2025 Approuvée à
l'unanimité
2025-04-02-08 M57 Fongibilité des crédits Approuvée à
l’unanimité
2025-04-02-09 Vote du Budget Primitif 2025 Approuvée à
l’unanimité
Liste affichée le 03/04/2025
La liste des délibérations et les procès-verbaux des réunions de conseil sont consultables sur le site
internet de la mairie : www.mezieres-en-santerre.fr
Le Président de séance,
M. Louis-Marie BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE