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Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Compte-Rendu - d 012 2025 ag conseil communautaire adoption du cr cctr 04 mars 2025)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025 T
Publié le ID : 039-200090579-20250402-D 012 2025-DE — TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ -
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N°012/2025
SÉANCE DU 02 AVRIL 2025
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date
de convocation :
Titulaires présents : 82 27/03/2025
Suppléants présents : 03 Date d'affichage :
Pouvoirs : 06 04/04/2025
| Votants : 91 Pour : 91 | Contre : 0 | Abstentions : 0
L'an deux mille vingt-cinq, le deux avril, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué,
s’est réuni en session ordinaire à la salle de la Grenette d'Orgelet, sous la présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick : AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Jacques ; BANDERIER Dominique ; BELLAT Stéphane ; BELPERRON
Pierre-Rémy ; BENOIT Jérôme ; BLASER Michel ; BOISSON Jean Pierre ; BOISSON Laurence ; BONIN Robert ;
BOUILLIER Jean-Charles ; BOURGEOIS Rachel ; BOURGEOIS Josette ; BOZON Fabienne : BRUNET Hervé ; BUNOD
Remy ; CALLAND Jacques ; CASSABOIS Yannick ; CATILAZ Christophe ; CATTET Jean-Luc ; CHATOT Patrick ; CIOE
Bruno: CLOSCAVET Marie-Claire : COLIN Gwenaël ; CORAZZINI Sylvie ; CORSETTI Patrice; DALLOZ Jean-Charles ;
DELORME Carole: DEVAUX Catherine ; DOUVRE jacques; DUBOCAGE Françoise ; DUTHION Jean-Paul ; FAGUET
Jean-Jacques ; FAVIER Jean-Louis ; GAMBEY Olivier; GEAY David ; GIROD Franck; GRAS Françoise ; GROSDIDIER Jean
Charles : GUERIN Jean Luc ; GUILLOT Evelyne ; HALBOURG Bertrand ; HOTZ Richard ; HUGUES Guy ; JACQUEMIN
Pierre : JAILLET Bernard ; JOURNEAUX Cyrille ; LACROIX Serge ; LANIS Yves ; LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ;
LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude; MARQUES Patrick ; MILLET Jacqueline ;: MILLET Michel ; MOREL Alain ;
MOREL Denis ;: MOREL-BAILLY Hélène : NEVERS Jean-Claude ; PAGET Jean-Marie ; PAIN Michel ; PERRIN Alexandre ;
PIETRIGA Guy; POURCELOT Anaïs ; PROST Philippe ; RAVIER Pascal ; RETORD Dominique ; REVOL Hervé ; REYDELLET
DELORME Emmanuelle : ROUX Nathalie ; ROZEK Evelyne ; RUDE Bernard ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT
Odette ;: STEYAERT Frank ; TISSOT Isabelle ; VACELET Jean-Marie ; VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques ; VUITTON
Antoine.
Délégués suppléants présents : GIBOZ Brigitte ; JULLEROT Pascal ; MARILLIER Michaël.
Excusés ayant donné pouvoir : BENIER ROLLET Claude à BLASER Michel ; CAPELLI Sophie à LONG Grégoire; DAVID
Lauriane à DALLOZ Jean-Charles ; ETCHEGARAY Josiane à STEYAERT Frank ; PARIS Robert à HALBOURG Bertrand ; RASSAU Jean-Noël à AYMONIER Gaëtan.
Excusés: BAILLY Hervé: BOILLETOT Jean-Marc ; BONDIER Jean-Robert (représenté par MARILLIER Michaël) ; BIN
Richard ; BUCHOT Jean-Yves : CHAMOUTON Patrick: DEPARIS-VINCENT Christelle ; DUFOUR Christiane ; GAUTHIER PACOUD Sandrine: GERMAIN Christophe ; GROS-FUAND Florence; HUGONNET Franck ; LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte) ; LARUADE Laurent (représentée par JULLEROT Pascal) ; THOMAS Rémi,
Absents : ARTIGUES Damien : BARIOD Denis : BAUDIER Stéphanie ; BRIDE Frédéric ; DE MERONA Bernard ;
DUFOUR Anne : DUMONT GIRARD Philippe ; FATON Patrice : LAMARD Philippe ; MORISSEAU Gilles ; PONSOT Pauline; PRELY Fabrice; REBREYEND COLIN Micheline.
Secrétaire de séance : Franck GIROD.
Objet: CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du
04 mars 2025
Rapporteur : PROST Philippe
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE Envoyé en préfecture le 04/04/2025
Reçu en préfecture le 04/04/2025 TETE
Publié le
ID : 039-200090579-20250402-D 012 2025-DE
Le compte rendu du Conseil Communautaire du 04 mars 2025 ayant pour secrétaire de séance
Monsieur Denis MOREL.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 25 mars 2025 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER le compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 04 mars 2025.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les
membres présents.
Pour extrait conforme,
L'autorité territoriale : TT nn,
° Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte n LEO) \
en vertu de son dépôt en Préfecture et de sa notification ou publication ' ; | | À
e informe que là présente délibération peut faire l'objet d'un | A / |
recours devant le Tribunal Administratif de Besançon ou par }
l'application Internet Télérecours citoyens, accessible à partir du site wuww.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de la Æ
présente notification ou publication. Le PréSident,
Philippe PROST.