Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr 2018 04 10
Compte-Rendu - cr 2017 04 12
Compte-Rendu - cr 2017 04 12
Compte-Rendu - cr 2018 03 29
Compte-Rendu - CR 10 du 18 octobre 2018 2
Compte-Rendu - CR 10 du 18 octobre 2018 2
Compte-Rendu - CR CM 2018 10 04
Compte-Rendu - cr 2018 06 14
Compte-Rendu - cr 2018 06 14
Compte-Rendu - cr 2018 01 31
Compte-Rendu - cr 2018 04 10
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Bruges-Capbis-Mifaget.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2018 04 10)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE
DE
BRUGES-CAPBIS-MIFAGET
Réunion
du
conseil
municipal
du
10
avril
2018
L'an
deux
mille
dix-huit,
le
dix
avril,
à
20h,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BRUGES-CAPBIS-
MIFAGET
s'est
réuni
à
la
Mairie
de
BRUGES,
sous
la
présidence
de
M.
François
LESCLOUPE,
Maire.
Etaient
présents
:
MM.
LESCLOUPE,
CAUSSE,
HABARNAU-MILHE,
ITHURBIDE,
AUBUCHOU-AUROUIX,
TOULET-BLANQUET,
PEYHORGUE
et
POUYOUNF-HORGUE,
Mmes
LATAPIE,
CHEAM,
et
AUBUCHOU
Etaient
absents
excusés
:Mmes
DUPLEIX,
ESCUDE-QUILLET
et
VITIELLO,
M
HOURCQ.
Procurations
:Mme
DUPLEIX
à
Mme
AUBUCHOU,
Mme
ESCUDE-QUILLET
à
Mme
CHEAM,
Mme
VITIELLO
à
M.
CAUSSE.
Secrétaire
de
séance
: Mme
CHEAM
Sophie
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 11
Date
de
la convocation
: 05
avril
2018
La séance
est
ouverte
à 20
heures
05.
Vote
du
taux
des
taxes
Le
maire
propose
de
maintenir
à
l'identique
le
taux
des
taxes
pour
l'année
2018.
TH:8,82
%
;TF
sur
le
bâti
:9,21
%
;TF
sur
le
non
bâti
:32,93
%.
Le
produit
global
s'élève
à
191
810
€,
La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité
(14
voix pour).
Budget
primitif
2018
Le
premier
adjoint
présente
en
détail
les
dépenses
et les
recettes
pour
chaque
section
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
:
en
équilibre
à
570
452
€
avec
un
résultat
reporté
de
83
133
€
en
recette. Vote
pour
la
section
de
fonctionnement
:
11
voix
pour
1contre
2
abstentions.
SECTION
D'INVESTISSEMENT
:en
équilibre
à 778
277
€
avec
un
reste
à
réaliser
de
138
300
€
en
dépense
et
en
recette,
un
solde
d'exécution
de
60
614
€
et
un
reste
à
réaliser
de
29
450
€.
Vote
pour
la
section
d'investissement
:11
voix
pour
et 3
abstentions
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
Il
convient
d'admettre
en
non-valeur
des
impayés
de
cantine
scolaire
pour
les
années
2014,
2015
et
2016,
pour
des
motifs
notifiés
par
M.
le
receveur
municipal,
dont
le
montant
total
s'élèvent
à 791,05
€.
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
(14
voix
pour].
Informations
diverses
La
commune
a
offert
une
gerbe
à
l’occasion
du
décès
de
M.
jean
Crouxet,
maire
de
Capbis
de
1965
à
1973
et
à l'initiative
de
l’association
de
nos
trois
communes
avec
MM.
jean
Condou
e tPaul
Lurdos,
Un
conteneur
à
verre
est
momentanément
déplacé
route
de
Lys
;
un
emplacement
définitif
doit
être
trouvé,
compte
tenu
de
la
nécessité
de
disposer
d'une
grande
hauteur
au
moment
de
la
collecte.
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'obligation
de
respecter
la
limitation
de
tonnage
à
3.5T
du
pont
situé
sur
la
route
de
Capbis.
Des
panneaux
de
signalisation
sont
en
place
et
il insiste
sur
la
responsabilité
engagée
en
cas
de
non-respect
et
d'accident.
La
séance
est
levée
à 20
heures
35,