Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 19 03000 2
Conseil Municipal - cm 8 janvier 2015
Compte-Rendu - CR CCMC 19 03 2015
Conseil Municipal - cm 19 dec 2018
Conseil Municipal - cm 16 04 2014
Conseil Municipal - cm 28 03 2014
Procès Verbal - PV Conseil Communautaire 19 Fevrier 2015 1
Conseil Municipal - cm 14 10 corrige
Compte-Rendu - cr 19 11 2019
Déliberation - 19 11 2019 omey
Conseil Municipal - cm 19 01 2015
Document publié le Lundi 19 janvier 2015 par la commune d'Omey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 19 01 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Union Européenne,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D'OMEY DU 19 JANVIER 2015
Sous la présidence de Monsieur le Maire.
Présents : Mme Sandra TUROT, Mme Marylène OUDIN, Mme Evelyne VALENTIN. M. Jean Paul BRIGNOLI, M. Gérald INNS, M. Philippe SCIEUR, M. Jonathan ROSSIGNOL, M. Fabrice GAUVAIN, M. Thierry GIGNON et M. Jean-Baptiste MAITROT.
Absents : M.JeanMarc ILLIG.
Secrétaire de séance : TUROT Sandra.
Lecture des derniers comptes rendu du conseil municipal du 20/11/2014 et du conseil exceptionnel du 08/01/2015 qui ont été approuvé par le conseil.
Une minute de silence à été observé en hommage à Monsieur Christian HESBERICK en début de séance.
1/ Monsieur le Maire nous a exposé les dépenses d'investissements du budget primitif dans la limite de 25%, qui fait référence à l'exercice antérieur, soit : - Tenue des sapeurs pompiers - Extincteurs
- Réalisation d'un bac de rétention étanche
- Meuble de la sacristie.
- Routeur sans fil et installation sur site
Le montant des dépenses réelles d'investissement du budget de l'exercice précédent hors remboursements de l'emprunt est de 46 266 .10 Euros, le montant maximum de l'autorisation budgétaire de cette éxercice est donc de 11 566.52 Euros.
Les dépenses urgentes autorisées par le conseil, citées ci-dessus représentent un montant de 4806.04 Euros.
2/ Après lecture du bulletin n°24 avant parution, différentes corrections ont été apportées par les membres du conseil, Gérald INNS ET Monsieur le Maire sont chargés de le finaliser.
3/ Monsieur le Maire nous a fait suivre des cartes de vœux reçu par différents organismes et autres.
4/ Monsieur, André BODIN n'est plus détaché à la commune de ST GERMAIN, il sera désormais rémunéré
directement par notre commune pour 16 heures de travail hebdomadaire habituel.
5/ La prochaine commission des finances aura lieu le 16 février à 18H30.
6/ L'achat d'extincteurs en investissements à été approuvé par le conseil à l'unanimité.
7/ Ouverture de la LICENCE IV le 12 septembre, les régisseurs de recette : Titulaire : Marylène OUDIN et Suppléant : Thierry GIGNON.
8/ Création d'une commission pour l'exploitation des bois communaux, une date reste à définir. Font partie de ce projet : M.Philippe SCIEUR, M.Thierry GIGNON, M.Jean.Baptiste MAITROT, M.Fabrice GAUVAIN, Adjoints et Maire.
9/ Pour la réunion du CIDD (Impôts) DU 12/01/2015. La commission a signé les documents transmis par le service des impôts.
10/ Lecture par Monsieur le Maire du courrier d'information du Président du SDIS (préalablement distribué à chaque membre), qui à pour objet les modalités d'intervention des sapeurs-pompiers selon les situations.
11/ Transformation du POS en PLU approuvée à l'unanimité par le conseil.12/ Proposition NEOSYST rapporteur GI (Appareïllage informatique : routeur sans fil et installation sur site), pour un devis de 525.60Euros TTC, cette somme se rajoute à la délibération d'investissement du paragraphe 1, approuvé à l'unanimité par le conseil. Proposition de formation, une matinée reste à définir.
13/ Nouveau barème sur contrat Veolia du premier semestre 2015, un document d'information à été lu par les membres du conseil.
14/ Deux tableaux de présence ont été définis pour le tour de garde des bureaux de vote des prochaines élections, qui auront lieux le 22 Mars 2015 pour le premier tour et le 29 mars 2015 pour le second tour.
15/ Notification de Monsieur le Maire sur le conseil communautaire du 22/01/2015 à CHEPPES LA PRAIRIE et sur la réunion de bureau du 15/01/2015 à TOGNY AUX BOEUF : - Contrat aidé
- règlement des subventions
- Maison médicale et gymnase
Commune de Nuisement sur Coole et Vésigneul sur Marne et Marson
- Contrat transfert de propriété des écoles, et du terrain accueillant la maison médical à Pogny.
- Aménagent de la bibliothèque de MAIRY SUR MARNE etc...
16/ Les réunions Maire Adjoint auront lieu les mercredis à 17h00, la première débutera le 21 janvier 2015.
17/ Délibération concernant un devis de 3550 Euros TTC (STE K PAR K) sur la porte de l'école au fond du couloir voté à l'unanimité par le conseil.
- 18/ Voisin vigilant : une réunion avec les gendarmes sera défini pour nommer 6 personnes du village qui assureront la surveillance des habitations.
19/SIEM : des microcoupures ont été observées, une étude de renforcement de réseau du haut du village
est proposée.
La prochaine réunion du conseil aura lieu le 25 février à 20h30.
Séance levée à 23H35.
Secrétaire de séance M. LE MAIRE Turot Sandra Jean-Paul BRIGNOLI