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Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune d'Omey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 28 03 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
COMPTE RENDU DE LA REUNON
DU CONSEIL MUNICIPAL d'OMEY du 28 mars 2014
Sous le présidence de M. Le Maire Jean-Paul BRIGNOLI
Présents : Mme Sandra TUROT, Mme Marylène OUDIN ,Mme Evelyne VALENTIN, M. Thierry GIGNON, M. Jean-Paul BRIGNOLI, M. Gérald INNS, M. Jean-Baptiste MAITROT, M. Philippe SCIEUR, M. Jean-Marc ILLIG, M. Fabrice GAUVAIN, M. Jonathan ROSSIGNOL.
Secrétaire de séance : Mme Evelyne VALENTIN
Convocation du 23 mars 2014
1) Installation du nouveau conseil municipal
Monsieur le Maire sortant félicite l'ensemble du Conseil Municipal élu à l'unanimité dès le premier tour et donne un chacun un fascicule expliquant les missions d'un conseiller municipal.
2) Election du Maire
Monsieur Jean-Paul BRIGNOLI, Maire sortant annonce qu'il est candidat à sa propre succession et
demande si un autre conseiller souhaite postuler sur le poste. Aucun autre candidat ne se présente. L'assemblée passe au vote à bulletin secret :
Pour : 10 voix
Abstention.1 voix.
Monsieur Jean-Paul Brignoli est réélu maire de la commune
3) Vote du nombre d’'adjoints
Monsieur le Maire indique que jusqu'alors 2 adjoints le suppléaient dans ses fonctions, il propose de reconduire -sous réserve de leurs accords et du vote qui suivra- les 2 adjoints sortants sont :
Mme Evelyne VALENTIN et M. Gérald INNS. Il demande aussi s’il y a d'autres candidats.
4)Vote du premier adjoint
Candidat : E. VALENTIN
L'assemblée passe au vote à bulletin secret :
Pour : 10 voix
Abstention.1 voix.
Madame Evelyne VALENTIN est réélue premier adjoint
5)Vote du second adjoint
Candidat : G. INNS
L'assemblée passe au vote à bulletin secret :
Pour : 10 voix
Abstention.1 voix.
Monsieur Gérald INNS est réélu second adjoint
6) Indemnités Maire et adjoints
Les indemnités des maires et adjoints sont régies par l'article L 2123-23 du code général des collectivités territoriales (CGCT). Ces rémunérations sont calculées en fonction du nombre d'habitants de la commune et sont fixées selon un barème précis découpé en 8 tranches (selon le nombre
d'habitants, Omey étant une commune de moins de 500 habitants). Une partie des impôts locaux alimente l'enveloppe allouée à l'indemnisation de l'équipe municipale. lindemnités de fonction brutes mensuelles des maires des communes de moins de 500 habitants - taux maximal (en % de l'indice brut 1015) : 17
= indemnité brute (en euros) : 646,25 €
indemnités de fonction brutes mensuelles des adjoints des communes de oins de 500habitants _ taux maximal (en % de l'indice brut 1015) : 6,6
_. indemnité brute (en euros) : 250,90 €
Après débats, le conseil décide d’allouer le taux maximal autorisé à M. le Maire et aux adjoints.
7) Elections aux commissions communales
Après débats, les conseillers municipaux sont répartis et élus aux commissions communales selon le tableau joint à ce compte rendu.
8) Elections auprès des syndicats et de l’intercommunalité
Après débats, les conseillers municipaux sont élus représentants de la commune auprès des syndicats intercommunaux et auprès de la nouvelle communauté de commune selon le tableau joint à ce compte rendu.
La prochaine réunion est fixée au 16 avril 2014 à 18h30 (visite des locaux et terrains communaux).
La séance est levée à 23h30
La secrétaire de séance. Le Maire
Evelyne VALENTIN Jean-Paul BRIGNOLI /