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Procès Verbal - PV du C M 24 10 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monthion.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du C M 24 10 22)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Eau et assainissement,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
OCTOBRE
2022
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
: 8 - Présents :
11
Présents
: Lavoine
Jean-Claude,
Soulié
Jean-Marc,
Lopez
Yannick,
Crétier
Marcel,
Bouzon
Stéphane,
Dejouy
Patricia,
Papeix
Nicolas,
Porrovecchio
Marc,
Remoissenet
Jean-Marc,
Sansoz
Marc,
Sylvestre
Evelyne
Excusés
: Mondel
Caroline,
Lavoine
Bastien,
Nicastro
Nathalie,
Di
Marzo
Monia
Secrétaire
: Lopez
Yannick
ORDRE
DU
JOUR
:
1
ABRI-BUS
- Réhabilitation
de
l'abri-bus
et de ses abords
- Demande
subvention
FDEC
2023
- Contrat
avec
architecte
- Permis
de
Construire
I.
VOIRIE
- Route
des Méry
- Création
d'un
réseau
d'eau pluvial
- Demande
subvention
FDEC
2023
- Enrobé
sur cheminement piéton
RD
925.-
- Demande
subvention
FDEC
2023
III.
PERSONNEL
COMMUNAL
- Renouvellement
- Adjoint
administratif CDD
IV.
DIVERS
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
le procès-verbal
du
21/10/2022.
Le
Conseil
Municipal
présente
ses
condoléances
à la famille
Cahier
d’Héry
suite
au
décès
de
Monsieur
Gilbert
Cahier
d’Héry.
IL. ABRI-BUS 1)
Réhabilitation
de
l’abri-bus
et
de
ses
abords
- Demande
subvention
FDEC
2023
: M.
le
Maire
rappelle
au
C.
M.
le projet
de
réhabilitation
de
l’abri-bus
consiste
à une
requalification
de
ce
bâtiment
en
local
technique
associatif et l'aménagement
de
ses
abords.
Considérant
l’estimation
des
travaux
proposée
par
les
entreprises
:
- À
Concept
VRD
de
Verrens
Arvey
:
62
860
.00€
HT
(soit
75
432.00
ET
T.C)
- Sarl
COMBAZ
et Fils de Gilly
Sur
Isère
: 29
803.83
€ HIT
(soif 35
763.40
€ T.T.C)
Pour
un
total
de
: 92
663.83
€ HT
(soit
111
195.40
€ T.T.C)
Il
propose
de
solliciter
le
Conseil
Départemental
pour
une
aide
financière,
la
plus
élevée
possible,
au
titre du FDEC
2023.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
décide
d’entreprendre
les
travaux
de
réhabilitation
de
l’abri-bus
et de
ses
abords.
Accepte
le montant
des
travaux
s’élevant
à 92
663.83
€ HT
(soit
111
195.40
€TTC Sollicite
auprès
de
M
le Président
du
Conseil
Départemental
l’inscription
d’une
demande
de
subvention
au titre
du
FDEC
2023.
Le
plan
de
financement
de
ces
travaux
se présenterait
comme
suit :
-
Subvention
du
Département
- FDEC
-
Subvention
de
l’Etat
- DETR
(prochainement)
-
Autofinancement
de
la Commune
S’engage
à
commencer
les
travaux
au
cours
de
l’année
qui
suit
la
date
de
l’arrêté
de
l’octroi
de
la
subvention.
Demande
la possibilité
de
commencer
les
travaux
avant
l’octroi
de
cette
subvention.
Charge
M.
le Maire
à réaliser
toutes
les
formalités
et signatures
nécessaires.
(délibération
23
Présents
: 11
Votants
: 11
Pour:11
Contre:
0
Abstention
: 0)
©
interventions
de
Patricia
Déjouy
pour
expliquer
le
projet
Abri-bus
et
les
plans
du
futur
projet
o
Explications
des
différents
devis proposés
2)
Contrat
avec
architecte
- Permis
de
Construire
: M.
le Maire
rappelle
la délibération
n°2020-59
en
date
du
26/11/2020
approuvant
le
projet
de
valorisation
urbaine
consistant
à
l’aménagement
de
l’abri-
bus
place
du
Moulin
et du
secteur
dit
« Les
Granges
».
Le
C.
M.
avait
retenu
le
cabinet
d’architecture
REY-GAGNEUX
Jean-Philippe
et
FROGER
Jacky
de
Corenc
38700
- 48,
avenue
du
Grésivaudan
pour
l’étude
préliminaire.
Cette
étude
a été
réalisée
et payée. Considérant
le
montant
total
élevé
des
travaux
du
projet,
le
Maire
propose
à
l’assemblée
de
l’abandonner
et
suggère
la
réalisation
d’une
requalification
de
l’abri-bus
place
du
Moulin
en
local
technique
associatif.
Cette
réalisation
nécessite
une
mission
de
dépôt
d’un
dossier
de
permis
de
construire.
Il propose
le
contrat
d’architecture
établi
par
le
cabinet
d'Architecture
REY-GAGNEUX
Jean-Philippe
et FROGER
Jacky
pour
un
montant
s’élevant
à 8
100,40
€ HT
(soif
9
720,48
€ TTC).
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
décide
d’abandonner
le
projet
initial
« Valorisation
urbaine
- Aménagement
de
l’abri-bus
place
du
Moulin
et
du
secteur
dit
«les
Granges
».
Accepte
le
nouveau
projet
de
Requalification
d’un
abri-bus
en
local
technique
associatif.
Approuve
le
contrat
d’architecture
pour
un
montant
d’honoraires
de
8
100.40
€
HT
(soit
9
720,48
€
T.T.C).
Autorise
et
Charge
le
Maire
du
suivi
du
dossier,
de
la
présentation
du
permis
de
construire
jusqu’à
l’obtention
de
celui-ci,
des
signatures
sur
toutes
les
pièces
et actes
relatifs
à la présente
décision.
(délibération
24
Présents
: 11
Votants
: 11
Pour:
11
Contre:
0
Abstention
: 0)
IL. VOIRIE 1)
Route
des
Méry
- Création
d’un
réseau
d’eaux
pluviales
- Demande
subvention
FDEC
2023
: M.
le
Maire
présente
au
C.M.
le
projet
concernant
les
travaux
à
engager
: Création
d’un
réseau
d’eaux
pluviales
sur
la route
des
Méry,
afin
de
canaliser
l’eau
et l’amener
au
ruisseau
du
Paret.
Ces
travaux
sont
évalués
à
un
montant
de
: 11
000.00
€
HT
(soit
13
200.00
€
T.T.C)
selon
le
devis
présenté
par
l’entreprise
Eiffage
de
Gilly
Sur
Isère.
Il
propose
de
solliciter
le
Conseil
Départemental
pour
une
aide
financière,
la plus
élevée
possible,
au titre
du
FDEC
2023.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
décide
d’entreprendre
les
travaux
de
création
d’un
réseau
d’eau
pluviale
sur
la route
des
Méry,
accepte
le montant
des
travaux
s’élevant
à
11
000.00
€
HT
(soit
13
200.00
ET.T.C).
Sollicite
auprès
de
M.
le Président
du
Conseil
Départemental
l’inscription
d’une
demande
de
subvention
au
titre
du
FDEC
2023.
Le
plan
de
financement
de
ces
travaux
se présente
comme
suit
:
-
Subvention
du
Département
- FDEC
Autofinancement
de
la Commune
S’engage
à réaliser
les
travaux
au
cours
de
l’année
où
ils seront
programmés.
Demande
l’autorisation
de
commencer
les travaux
avant
la décision
d’octroi
de
la subvention.
Charge
M.
le Maire
de
réaliser
toutes
les
formalités
et signatures
relatives
à ce
dossier.
(délibération
25
Présents
: 11
Votants
: 11
Pour:
11
Contre
: 0
Abstention
: 0)
2)
Enrobé
sur
le trottoir
de
la RD
925
—- Demande
subvention
FDEC
: M.
le Maire
présente
au
C.M.
le projet
concernant
les
travaux
d’enrobé
du
trottoir
de
la RD
925,
pour
améliorer
l’accès
PMR
et pour
faciliter
l’entretien.
Ces
travaux
sont
évalués
à un
montant
de
10
947,00
€
HT
(soit
13
136,40
€ TTC)
selon
le devis
présenté
par
l’entreprise
Eiffage
de
Gilly
Sur
Isère.
Il
propose
de
solliciter
le
Conseil
Départemental
pour
une
aide
financière,
la
plus
élevée
possible,
au
titre
du
FDEC
2023.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
décide
d’entreprendre
les
travaux
d’enrobé
sur
le
cheminement
piéton
de
la
RD
925.
Accepte
le
montant
des
travaux
s’élevant
à
10
947.00
€
HT
(soit
13
136,40
ETT.C).
Sollicite
auprès
de
M.
le Président
du
Conseil
Départemental
l’inscription
d’une
demande
de
subvention
au titre du
FDEC
2023.
Le
plan
de
financement
de
ces
travaux
se présente
comme
suit
:
-
Subvention
du
Département
— FDEC
-
Subvention
de
l'Etat —- DETR
(prochainement)
Autofinancement
de
la Commune
S’engage
à réaliser
les travaux
au
cours
de
l’année
où
ils
seront
programmés.
Demande
l’autorisation
de
commencer
les travaux
avant
la décision
d’octroi
de
la subvention.
Charge
M.
le Maire
de
réaliser
toutes
les
formalités
et signatures
relatives
à ce
dossier.
délibération
26
Présents
: 11
Votants
: 11
Pour:10
Contre
: 1
(Porrovecchio
Marc)
Abstention
: 0) III.
PERSONNEL
COMMUNAL
1)
Renouvellement
- Adjoint
administratif
CDD
: Le
Maire
informe
le
C.M
que
le
contrat
de
Mme
Stéphanie
PAPEIX
se
termine
le
31/10
et
qu’il
convient
de
le
renouveler.
La
procédure
de
«
stagiairisation
» sera
lancée
prochainement.
Pas
de
délibération
nécessaire
IV.
DIVERS
- Cérémonie : Date
de
la cérémonie
des
vœux
fixée
au
Samedi
14 janvier
2023
à
18h30
- Point
sur
le Conseil
d’École :
II
a
eu
lieu
le
18/10/2022.
Une
classe
de
découverte
sera
organisée,
programmée
durant
l’année
scolaire
: courant
Mai-Juin.
Pour
cela
une
subvention
exceptionnelle
sera
allouée.
-
Point
sur
les
travaux :
e
Route
forestière
Grignon
- Monthion
: les travaux
sont
terminés
et le C.M.
en
est satisfait.
e
Route
de
Fillout
: La
sécurisation
du
virage
de
Becuet
est prévue
pour
le mois
de Novembre.
-
Étude
d’un
changement
de
mode
de
chauffage
(Mairie,
école.)
:
Chaufferie
bois.
Plusieurs
devis
ont
été
demandés
- Point
sur
le futur
employé
communal.
Aucune
autre
question
n’étant
posée,
la séance
est
levée
à 20h15.
MONTHION,
le 20/12/2022
Le
Maire,
d
Le
secrétaire,
Jean-Claude
LAVOIN
Yannick
LOPEZ
)