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Procès Verbal - PV 20.10.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monthion.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20.10.23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Jeunesse,
|
PROCÈS
VERBAL
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
OCTOBRE
2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
: 8
- Présents
: 10
Présents
: Lavoine
Jean-Claude,
Soulié
Jean-Marc,
Lopez
Yannick,
Remoissenet
Jean-Marc,
Crétier
Marcel,
Dejouy
Patricia,
Papeix
Nicolas,
Porrovecchio
Marc,
Sansoz
Marc,
Sylvestre
Evelyne
Excusés
: Bouzon
Stéphane,
Di
Marzo
Monia,
Lavoine
Bastien,
Mondel
Caroline,
Nicastro
Nathalie
Secrétaire
: Lopez
Yannick
ORDRE
DU
JOUR
:
Z
FINANCES
- Décision
modificative
n°
3
IT.
VOIRIE
- Sécurisation
du
carrefour
de
l'auberge
- RD
925
- Route
des
Moisseaux
- Convention
financière
avec
la Commune
de Notre
Dame
des Millières
- Sécurisation
du
carrefour
de
l'auberge
- RD
925
- Route
des Moisseaux
- Demande
de
subvention
au FDEC
2024
III. DIVERS
En
début
de
séance,
Monsieur
le
Maire
demande
au
C.M.
d’ajouter
à
l’ordre
du
jour
les
points
suivants
:
VOIRIE
- Aménagement
piéton
: Création
d'une
barrière
- FDEC
2024
ABRIBUS
- Réhabilitation
de
l'abribus
et de
ses
abords
- demande
subvention
Région
Contrat
Ruralité
CIMETIERE
- Réfection
du Monument
aux Morts
et de
la Stèle
- Région
Contrat Ruralité
Le
C.M.
donne
son
accord
pour
ajouter
les
points
précités
à
l’ordre
du
jour
se
présentant
comme
suit: ORDRE
DU
JOUR:
1. FINANCES
- Décision
modificative
n° 3
II.
VOIRIE
- Sécurisation
du
carrefour
de
l'auberge
- RD
925
- Route
des
Moisseaux
- Convention
financière
avec
la
Commune
de Notre
Dame
des Millières
- Sécurisation
du
carrefour
de
l'auberge
- RD
925
- Route
des Moisseaux
- Demande
de
subvention
au FDEC
2024
-
Aménagement
piéton
: Création
d'une
barrière
- FDEC
2024
II.
BATIMENT
- Réhabilitation
de
l'abribus
et de
ses
abords
- demande
subvention
Région
Contrat
Ruralité
IV.
CIMETIERE
- Réfection
du
Monument
aux
Morts
et de
la Stèle
- Région
Contrat
Ruralité
V. DIVERS
Sur
proposition
de
M
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
01/09/2023.
Le
Conseil
Municipal
présente
ses
condoléances
à
Monsieur
Diogo
Da
Silva
ainsi
qu’à
la famille
Traversier
suite
au
décès
de
Madame
Dominique
Traversier.
I. FINANCES 1)
Décision
modificative
n°
3
: Vu
l’instruction
budgétaire
et
comptable
M
14,
Vu
la
délibération
n°2023-
16
du
Conseil
Municipal
en
date
du
06/04/2023
approuvant
le budget
primitif,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’autoriser
la
décision
modificative
afin
de
régulariser
l’actif.
Le
bâtiment
« Presbytère
» est devenu
« la Mairie
».
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
décide
d’effectuer
l’ouverture
de
crédit
comme
suit :
Section
d’Investissement
Recettes RI21318/21
: Autres
bâtiments
publics
104
000.00
€
Total
R
21
: Immobilisations
corporelles
104
000.00
€
Dépenses DI
21311/21
: Hôtel
de
ville
104
000.00
€
Total
D
21
: Immobilisations
corporelles
104
000.00
€
(délibération
30
Présents
: 10
Votants
: 10
Pour:10
Contre
: 0
Abstention
: 0)
1 IL. VOIRIE 1)
Sécurisation
du
carrefour
de
l’auberge
- RD
925
- Route
des
Moisseaux
- Convention
financière
avec
la
Commune
de
Notre
Dame
des
Millières
: M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le projet
de
l’aménagement
du
carrefour
entre
la RD
925,
la Route
de
l’Ancienne
Scierie
sur
Notre
Dame
des
Millières
et
la
Route
des
Moisseaux
sur
Monthion,
dans
le
but
d’améliorer
son
fonctionnement
et
de
sécuriser
les
cheminements
et les
traversées
piétonnes.
Il a été
également
convenu
la création
d’un
parking
et la réfection
du
départ
de
la Route
des
Moisseaux.
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
pour
la réalisation
de
ces
travaux
il convient
d'établir
une
convention
financière
entre
les
deux
communes.
Le
coût
global
prévisionnel
de
l’opération,
s’élève
à 64
819.75
€ HT
soit un
montant
de
77
783.70
€ TIC.
Les
deux
communes
participeront
chacune
financièrement
aux
travaux
d’aménagement
du
carrefour,
du
parking
et de
la réfection
du
départ
de
la Route
des
Moisseaux
à hauteur
de
50%
du
montant
des
travaux.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
accepte
les
termes
de
la convention.
Donne
son
accord
pour
que
ces
travaux
d'aménagement
et de
sécurisation
du
carrefour
de
l’Auberge
ainsi
que
la création
d’un
parking
et
la
réfection
du
départ
de
la
Route
des
Moisseaux
fassent
l’objet
d’une
convention
financière
entre
les
2
communes.
Autorise
et charge
M.
le Maire
à signer
la convention
financière
ci-jointe.
(délibération
31
Présents
: 10
Votants
: 10
Pour
: 10
Contre
: 0
Abstention
: 0)
2)
Sécurisation
du
carrefour
de
l’auberge
- RD
925
- Route
des
Moisseaux
-
Demande
subvention
au
FDEC
2024
:M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
projet
concernant
les
travaux
d'aménagement
du
carrefour
entre
la
RD
925,
la
Route
de
la
Scierie
sur
Notre
Dame
des
Millières
et
la
Route
des
Moisseaux
sur
Monthion
dans
le
but
d’améliorer
son
fonctionnement
et
de
sécurisé
les
cheminements
et
les
traversées
piétonnes
ainsi
que
l’espace
réservé
à
l’arrêt
du
bus
scolaire.
Il
a
été
également
convenu
la
création
d’un
parking
et
la
réfection
du
départ
de
la
Route
des
Moisseaux.
Le
coût
global
prévisionnel
de
l’opération,
s’élève
à 64
819.75
€
HT
soit
un
montant
de
77
783.70
€
TTC.
Il
propose
de
solliciter
le
Conseil
Départemental
pour
une
aide
financière,
la
plus
élevée
possible,
au
titre
du
FDEC
2024.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
décide
d’entreprendre
les
travaux
d'aménagement
d’un
carrefour
au
niveau
de
la
RD
925,
Notre
Dame
des
Millières
et
les
Moisseaux
ainsi
que
la
création
d’un
parking
et
la
réfection
du
départ
de
la
Route
des
Moisseaux,
Accepte
le
montant
des
travaux
s’élevant
à
64
819.75
€
HT
soit
un
montant
de
77
783.70
€
TIC.
Sollicite
auprès
de
M.
le
Président
du
Conseil
Départemental
l'inscription
d’une
demande
de
subvention
au
titre
du
FDEC
2024.
Le
plan
de
financement
de
ces
travaux
se
présente
comme
suit
:
-
Subvention
du
Département
- FDEC
Subvention
de
l’Etat
- DETR
(prochainement)
Autofinancement
des
Communes
de
Notre
Dame
des
Millières
et de
Monthion.
S’engage
à
réaliser
les
travaux
au
cours
de
l’année
où
ils
seront
programmés.
Demande
l’autorisation
de
commencer
les
travaux
avant
la décision
d’octroi
de
la subvention.
Charge
M.
le Maire
de
réaliser
toutes
les
formalités
et signatures
relatives
à ce
dossier.
(délibération
32
Présents
: 10
Votants
: 10
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: 0)
3)
Aménagement
Piéton:
Création
d’une
barrière
PMR
- Demande
de
subvention
FDEC
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
projet
d'aménagement
d’un
trottoir
sur
la
RD
925,
pour
améliorer
l’accès
PMR
et
pour
en
faciliter
l’entretien.
Pour
sécuriser
l’aménagement
piéton,
il
faut
créer
une
barrière
PMR
le
long
du
ruisseau
qui
longe
l’aménagement.
L'installation
de
cet
équipement
est
évaluée
à un
montant
de
24
642,50
€
HT
(soit
29
571,00
€
T.T.C.)
selon
le
devis
présenté
par
l’entreprise
Eiffage
de
Gilly
Sur
Isère.
Il
propose
de
solliciter
le
Conseil
Départemental
pour
une
aide
financière,
la
plus
élevée
possible,
au
titre
du
FDEC
2024.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Décide
d’entreprendre
d’installer
une
barrière
PMR
sur
le
cheminement
piéton
de
la
RD
925.
Accepte
le
montant
des
travaux
s’élevant
à
24
642.50
€
HT
(soit
29
571.00
€
T.T.C).
Sollicite
auprès
du
Conseil
Départemental,
l’inscription
d’une
demande
de
subvention
au
titre
du
FDEC
2024. Le
plan
de
financement
de
ces
travaux
se présente
comme
suit :
-
Subvention
de
l’Etat
- DETR
(Prochainement)
-
Subvention
du
Département
- FDEC
Autofinancement
de
la Commune
S’engage
à réaliser
les
travaux
au
cours
de
l’année
où
ils
seront
programmés.
Demande
l’autorisation
de
commencer
les
travaux
avant
la
décision
de
l’octroi
de
la
subvention.
Et
charge
M.
le
Maire
de
réaliser
toutes
les
formalités
et signatures
relatives
à ce
dossier.
(délibération
33
Présents
: 10
Votants
: 10
Pour
: 10
Contre
: 0
Abstention
: 0)
III
BATIMENT
Réhabilitation
de
l’abribus
et
de
ses
abords
-
demande
subvention
région
« Bonus
Ruralité
»
: M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le projet
de
réhabilitation
de
l’abribus
consiste
à une
requalification
de
ce
bâtiment
en
local
technique
associatif et l’aménagement
de
ses
abords.
Considérant
l’estimation
des
travaux
proposée
par
les
entreprises
:
- À
Concept
VRD
de
Verrens
Arvey :
62
860.00
€ HT
(soit
75
432.00
€ T.T.C)
- Sarl
COMBAZ
et Flis
de
Gilly
Sur
Isère
: 29
803.83
€ HT
(soit
35
763.40
€ T.T.C)
Pour
un
sous
total
de
: 92
663.83
€ HT
(soit
111
195.40
€ T.T.C)
- Aménagement
intérieur
: 10000
€ HT
(soit
12
000
€ TTC)
Pour
un
montant
total
: 102
663.83€
HT
(soit
123
195.40€
TTC)
Il
propose
de
solliciter
Le
Conseil
Régional
pour
une
aide
financière,
la
plus
élevée
possible,
au
titre
du
Bonus
Ruralité
2024.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
Décide
d’entreprendre
les
travaux
de
réhabilitation
de
l’abribus
pour
une
requalification
du
bâtiment
en
local
technique
associatif
et
de
ses
abords.
Accepte
le
montant
des
travaux
s’élevant
à
102
663.83€
HT
(soit
123
195.40€
TTC).
Sollicite
auprès
de
M.
le Président
du
Conseil
Régional
l’inscription
d’une
demande
de
subvention
au titre
du
BONUS
RURALITE
2024.
Le
plan
de
financement
de
ces
travaux
se présenterait
comme
suit :
-
Subvention
du
Département
- FDEC
2023-
Montant
de
la subvention
41
699
€ sur 92
663.83€
HT
-
Subvention
de
l’Etat
- DETR
2023
- Montant
de
la subvention
25
000€
sur
92
663.83€
HT
-
Subvention
de
la Région
- Contrat
Ruralité
sur
102
66.83€
HT
Autofinancement
de
la Commune
S’engage
à
commencer
les
travaux
au
cours
de
l’année
qui
suit
la
date
de
l’arrêté
de
l’octroi
de
la
subvention. Demande
la possibilité
de
commencer
les
travaux
avant
l’octroi
de
cette
subvention.
Charge
M.
le
Maire
à
réaliser
toutes
les
formalités
et signatures
nécessaires.
(délibération
34
Présents
: 10
Votants
: 10
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: 0)
IV.
CIMETIERE
1)
Réfection
du
Monument
aux
Morts
et
de
la
Stèle
: M.
le
Maire
informe
l’assemblée
de
la
nécessité
de
procéder
à la réfection
du
Monument
aux
Morts
et de
la Stèle
située
dans
le Cimetière.
Après
avoir
pris
connaissance
du
devis
pour
ce
projet,
d’un
montant
de
532€
HT
de
l’autoentrepreneur
Pascal
HERITIER
de
Bourg
Saint
Maurice.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Donne
son
accord
pour
la réfection
du
Monument
aux
Morts
et de
la
Stèle
pour
un
montant
532€
HT,
sollicite
auprès
de
M.
le Président
du
Conseil
Régional
l’inscription
d’une
demande
de
subvention
au titre
du
Contrat
Ruralité
2024.
Le
financement
des
travaux
sera
assuré
par
:
- la subvention
de
la Région
- Bonus
Ruralité
- les
fonds
propres
de
la Commune
S’engage
à
réaliser
les
travaux
au
cours
de
l’année
où
ils
seront
programmés.
Demande
l’autorisation
de
commencer
les
travaux
avant
la décision
d’octroi
de
la subvention.
Charge
M.
Le
maire
de
réaliser
toutes
les
formalités
et signatures
relatives
à ce
dossier.
(délibération
35
Présents
: 10
Votants
: 10
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: 0) V.
DIVERS
- Nid
de
Frelons
asiatiques :
+
Destruction
d’un
nid
de
frelons
asiatiques
qui
se
trouvait
dans
un
arbre
à
27
mètres
de
haut
sur
le
Chemin
des
Bonvin.
Le
coût
de
l’opération
est
de
230
€.
-
Chasse
:
+
Battues
décantonnement
sans
dans
la
réserve
intercommunale
le
Vendredi
27
Octobre
2023
et
les
Vendredi
3
et
13
Novembre
2023.
-
Cantine :
+
Retour
de
la
réunion
avec
notre
prestataire
Leztroy
sur
le
premier
mois
de
fonctionnement
de
la
cantine.
D’après
les
premiers
retours,
les
enfants
et
les
parents
sont
satisfaits
du
service.
- Ecole
: +
__
Le
Vidéo
projecteur
de
l’école
a été
installé
dans
la
classe
d’Anne
Sophie.
- Étude
de
faisabilité
du
mode
de
chauffage
de
la
Mairie
et
de
l’École
:
+
Après
la
présentation
de
l’étude
par
M.
Holz,
la
solution
la
plus
adaptée
serait
:
- Installation
d’une
chaufferie
bois
à
granulés
pour
la
Mairie
et
ses
2
Appartements
(installation
dans
le
sous-sol).
- 2
poêles
à
granulés
dans
chacune
des
classes
de
l’école
ainsi
qu’une
possibilité
d’équiper
la
Salle
Communale.
- Forêt:
+
Suite
à la
prolifération
des
scolytes
sur
le
Territoire
Communal
et
pour
arrêter
la
propagation
:
-
Dans
les
Parcelles
Communales
L
et
K,
environs
400m3,
l'ONF
a fait
abattre
ses
arbres.
- La
Préfecture
a
donné
son
autorisation
pour
faire
des
coupes
à
blanc
sur
certaines
propriétés
privées
situées
vers
Sarlat.
Aucune
autre
question
n’étant
posée,
la
séance
est
levée
à 20
H
45.
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/10/2023
Arrêté
par
le
Conseil
Municipal
en
séance
du
19/12/2023
PUBLICATION
:
le
21/12/2023
Aïnsi
fait et signé
par
le Maire
et le secrétaire.
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Jean-Claude
LAVOINE
Yannick
LOPEZ