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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Deliberation n 45 du 24.06.2022
Document publié le Vendredi 24 juin 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Deliberation n 45 du 24.06.2022)
Thèmes du document : Transports, Mode, textile et habillement, Eau et assainissement,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 JUIN 2022
24/06/2022 - 45
Date de la convocation : 17 Juin 2022. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 25 Présents : 55.Pouvoirs : 14
Le Vendredi 24 Juin 2022 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. François GUIFFARD.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
M. Bruno VANDEVILLE, M. Alain BOULANGER, M. Freddy KACZMAREK, M. Alain DUPONT, M. Christian DORDAIN, Mme Lucie VAILLANT, M. Raphaël AIX, Mme Marylise FENAIN, M. Eric CARNEL, M. Frédéric CHEREAU, Mme Agnès DUPUIS, M. Mohamed KHERAKI, Mme Stéphanie STIERNON, M. Hocine MAZY, Mme Auriane AIT LASRI, M. Jean-Christophe LECLERCQ, M. Jean-Michel LEROY, M. Yvon SIPIETER, M. Michaël DOZIERE, Mme Nora CHERKI, M. Xavier THIERRY, Mme Chantal RYBAK, M. Thibaut FRANCOIS, M. François GUIFFARD, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Gilles BARBIEUX, M. Alain WALLART, M. Michel PEDERENCINO, M. Jean-Jacques PEYRAUD, Mme Valérie LOUWYE, Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT, M. Jean-Paul COPIN, M. Eric SILVAIN, Mme Maryline LUCAS, M. Romuald SAENEN, M. Jean-Luc HALLE, M. Jean-Paul FONTAINE, Mme Nicole MARFIL, M. Bernard GOULOIS, Mme Caroline SANCHEZ, M. Christian POIRET, Mme Nicole DESCAMPS, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, M. Alain MENSION, M. Lionel COURDAVAULT, Mme Francette DUEZ, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, M. Didier CARREZ, Mme Stéphanie CARAMOUR, M. Dimitri WIDIEZ, M. Patrick MERCIER, M. Karim BACHIRI.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
Mme Nadine MORTELETTE (pouvoir à Mme Edith BOUREL), M. Claude HEGO (pouvoir à Mme Marylise FENAIN), Mme Avida OULAHCENE (pouvoir à M. Frédéric CHEREAU), Mme Jamila MEKKI (pouvoir à M. Hocine MAZY), Mme Nathalie APERS (pouvoir à M. Frédéric CHEREAU), M. Lionel BLASSEL (pouvoir à M. Jean-Luc HALLE), M. Francis FUSTIN (pouvoir à M. Raphaël AIX), M. David WESMAEL (pouvoir à M. Christophe DUMONT), Mme Marie- Josée DELATTRE (pouvoir à Mme Stéphanie CARAMOUR), Mme Joselyne GEMZA (pouvoir à M. Dimitri WIDIEZ), M. Henri JARUGA (pouvoir à M. Didier CARREZ), Mme Jocelyne CHARLET (pouvoir à M. Bruno VANDEVILLE), M. Jacques MICHON (pouvoir à M. Freddy KACZMAREK)., Mme Coline CRAEYE (pouvoir à M. Xavier THIERRY).
EXCUSÉS :
M. Christophe CHARLES, Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS, M. Jean-Michel SZATNY, Mme Estelle MOUY,
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur pôle Pilotage et Solidarités, M. Luc BERNARD, Directeur de l’Archéologie Préventive, M. Arnaud HOUTTEMANE, Directeur des Déchets, Mme Claire GOLSE, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, Mme Myriam STANISLAWIAK, Directrice des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, M. David FRANCOIS, Directeur des Espaces Naturels, M. Aurélien BEHAGUE, Directeur Cycle de l’Eau, Mme Marion POIRET, Directrice de la Communication, Mme Daisy VINCENT, Directrice pôle Aménagement, M. Pascal DHAUSSY, pour le Service Technologies Information.
16 – Environnement et mobilité
16.2 – Mise en œuvre du plan de mobilité modes doux – Conventions de partenariat avec l’association droit d’vélo Douaisis et l‘association GAP- Etablissement Bouée des jeunes 65% des déplacements quotidiens réalisés sur le territoire font moins de 5km. Ces déplacements, bien qu’adaptés à la pratique des modes doux, sont majoritairement réalisés en véhicule motorisé. Le potentiel de développement des modes actifs sur le territoire est donc très important. Sur le plan national, le plan vélo fixe comme objectif de tripler la part modale du vélo d’ici 2024 avec une évolution de 3 à 9%.
Fort de ce constat, l’agglo a défini par délibération du Conseil Communautaire du 5 juillet 2018 sa stratégie mobilité et adopté, à l’unanimité, son plan mobilité douce au Conseil Communautaire du 17 décembre 2021. Ce dernier contribue à la mise en œuvre du schéma directeur modes doux élaboré par le Syndicat Mixte des Transports du Douaisis et au schéma cyclable départemental.
Financé dans le cadre du programme AVELO, le plan repose sur 3 axes prioritaires : - Sécuriser
- Sensibiliser pour inciter durablement au changement de pratiques - S’orienter pour promouvoir le réseau.
L’association Droit D’Vélo Douaisis, adhérente à la Fédération des Usagers de la Bicyclette, et l’association Gap Bouée des Jeunes sont fortement investies dans le développement de l’usage du vélo sur le territoire. Elles mènent de nombreuses actions pour promouvoir le vélo, informer les usagers et sécuriser les déplacements.
Pour modifier durablement les pratiques, la mobilisation et la coordination de l’ensemble des acteurs œuvrant en faveur des modes actifs sont nécessaires. Les associations font partie de ces acteurs fortement impliqués.
Fort de ce constat, il vous est proposé de conventionner avec l’association Droit d’Vélo Douaisis et l’association GAP « Bouée des jeunes » (projets de conventions joints)
L’association Droit d’vélo Douaisis s’engage à apporter un appui technique aux études menées par Douaisis Agglo, à réaliser deux ateliers de marquage de vélo et deux ateliers d’aide à la réparation. Douaisis Agglo prendra en charge le coût global des actions estimé à 1750 € TTC.
L’association Gap Bouée des Jeunes s’engage à réaliser 3 ateliers de contrôle technique auprès de 3 établissements scolaires pilotes et à réaliser 2 ateliers de réparation. Ces ateliers seront réalisés par les jeunes accueillis au sein de l’association dans le but de les aider à se reconstruire. Douaisis Agglo prendra en charge le coût global des actions estimé à 2500 € TTC. Il vous est proposé, après avis favorable du bureau :
- d’adopter les projets de conventions ci-joints,
- d’autoriser le Président, ou son représentant, à signer ces conventions et tous les actes nécessaires à l’exécution de la présente décision.
Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.
Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa responsabilité
le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Affiché le 30/06/2022
Réceptionné en sous-préfecture le 30/06/2022
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20220624-24-06-2022-45-DE Christian POIRET