Déliberation - ordre du jour 22 01 26

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Déliberation - ordre du jour 22 01 26 Document publié le Samedi 17 janvier 2026 à 13h11 par la commune de Loos. Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour 22 01 26)Thèmes du document : Démocratie, Énergies, Culture et patrimoine, CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 22 janvier 2026 2025 à 18h

A l’Hôtel de Ville –Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

INFORMATION :

Lecture des titres des informations envoyées aux conseillers municipaux depuis le 4 décembre 2025

PROJETS DE DELIBERATIONS :

Administration générale :

1. Délégation de pouvoir du conseil municipal au maire : modification concernant les régies comptables

Finances

2. Dépenses d'investissement 2026 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement

Vivre ensemble – solidarité :

3. Nouveau Programme de Renouvellement urbain des Oliveaux : autorisation de signature de l’avenant n°3 à la convention métropolitaine du renouvellement urbain 4. Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2026 du contrat de ville 5. Convention de partenariat entre la ville de Loos et l’URACEN pour une mission de formation des associations loossoises : approbation du dispositif et autorisation de signature

Moyens généraux :

6. Mise à jour du tableau des effectifs au 1er février 2026

7. Demande de renouvellement de l'agrément de la Ville de Loos pour recevoir des volontaires en service civique

8. Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Centre technique et logistique municipal)

9. Règlement des marchés publics de la Ville de Loos : mise à jour

Eco – ville – économie - emploi :

10. Marchés publics d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) et de fourniture en énergie électrique du Château de la Pierrette et du centre aquatique « Neptunia » : autorisation de constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et le Syndicat Intercommunal Loos – Haubourdin (SILH)

11. Fonds de concours « transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal » et Fonds de concours « équipements scolaires » : autorisation de signature de conventions d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille dans le cadre de la rénovation-extension de l’école Voltaire

12. Fonds de concours « préservation du patrimoine architectural et historique » : autorisation de signature d’une convention d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille dans le cadre de la restauration de la crypte du cimetière Leclerc

13. Manifestation d’intérêt de la commune de Loos pour s’inscrire dans le plan « piscine » de la métropole Européenne de Lille