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Ordre du Jour - CM du 11.12.23 ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Ordre du Jour - CM 18.10.22 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 11 dec
Ordre du Jour - ordre du jour 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valenciennes.
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Thèmes du document : Démocratie, Énergies, Travail et emploi,
A,
“
/
Mille
de
Valenciennes
Mardi
10
décembre
2024
-
17h00 Conseil
Municipal
du
mardi
10
décembre
2024
à
17h00
Ordre
du
Jour
- Etat
des
décisions
prises
en
vertu
de
la délégation
de
pouvoir
donnée
par
le Conseil
Municipal
en
application
des
délibérations
n°3
du
26
mai
2020,
et n°
8 du
30
novembre
2021,
à Monsieur
Laurent
DEGALLAIX,
Maire,
et de
la subdélégation
donnée
par
arrêtés
du
03
juin
2026,
du
11 juin
2020,
et du
8 décembre
2021
: mois
de
novembre
2024
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
1
-
Rapports
annuels
d'activités
2022
du
SIDEGAV
(Syndicat
Intercommunal
de
Distribution
d'Energie
Electrique
et de
Gaz
de
l'Arrondissement
de
Valenciennes)
2
-
Nouvelle
dénomination
du
Musée
des
Beaux-Arts
-__
Nomination
du
référent
déontologue
des
élus
locaux
4
-
Changement
de
l'adresse
de
l'école
maternelle
et élémentaire
Siméon
Cuveillier
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
5
-
SAEML
Le
Phénix
- Théâtre
de
Valenciennes
- Dissolution
AMENAGEMENT
URBAIN
6
-
Projet
de
centrale
photovoltaïque
- Accord
sur
son
implantation
à la friche
de
la Rotonde
RÉGULARISATIONS
FONCIÈRES
7
-
Désaffectation
et
déclassement
de
la
parcelle
cadastrée
Section
C
n°169
sise
189
rue
Ernest
Macarez
à
Valenciennes
CONVENTIONS 8
-
Accueil
du
Tour
de
France
cycliste
2025
9
-
Convention
de
partenariat
entre
la Fondation
du
Patrimoine
et la Ville
de Valenciennes
10-
Convention
relative
à
la
mise
en
place
d'une
action
d"
Education
à
l'environnement
et
au
développement
durable
‘ dans
le cadre
des
offres
éducatives
proposées
aux
écoles
par
la ville
de
Valenciennes
entre
la
Ville
de
Valenciennes
et l'association
VAL
PRO
CI
11-
Approbation
d'un
protocole
d'accord
transactionnel
avec
M
D
et
habilitation
donnée
au
Maire
de
signer
ledit
protocole
d'accord
transactionnel
SUBVENTIONS 12-
Rénovation
de
l'installation
photovoltaïque
sur
la toiture
du
groupe
scolaire
Jean
Mineur
- Sollicitation
du
fond
de
concours
EnR
2024
de
Valenciennes
Métropole
FINANCES 13-
Indemnité
de
résiliation
du
bail
commercial
- 29
rue
Jean
Bernier
à Valenciennes
I4-
Attribution
d'une
subvention
à
la
Ligue
d'Athlétisme
des
Hauts
de
France
pour
l'organisation
des
36ème
Foulées
Valenciennoiïses
qui
ont
eu
lieu
le 7 avril
2024.
15-
Vote
du
budget
primitif 2025
- Budget
principal
16-
Vote
du
budget
primitif 2025-Budget
annexe
"Centre
aquatique"
17-
Vote
du
budget
primitif 2025-Budget
annexe
"Parcs
de
stationnement"
18-
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
2025
19-
Actualisation
et
Création
d'autorisations
de
programme
sur
le
budget
principal
et
budget
annexe
parcs
de
stationnement
- BP2025
20-
Subvention
d'équilibre
du
budget
principal
au
budget
annexe
Parcs
de
stationnement
21-
Attribution
des
subventions
aux
associations
de
plus
de
23
000€
et conventionnement
- Exercice
2025 RESSOURCES
HUMAINES
22- 23- 24- 25- 26- 27- 28-
Avancement
du
personnel -
fixation
des
ratios
"promu-promouvables"
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Instauration
de
l'indemnité
Spéciale
de
Fonction
et d'Engagement
(ISFE)
en
faveur
des
agents
des
cadres
d'emplois
de
la police
municipale
Modification
de
la participation
à la complémentaire
santé
et à la prévoyance
dans
le cadre
de
la mise
en
œuvre
d'une
convention
de
participation
Création
d'un
emploi
de
vacataire
dans
le cadre
de
l'action
‘ Rallye
du
Patrimoine
‘ proposée
dans
le catalogue
des
offres
éducatives
à l'attention
des
écoles
de
la Ville
Vacations
des
intervenants
du
Conservatoire
à Rayonnement
Départemental
Eugène
Bozza
Recensement
de
la population
2025
- Recrutements
d'agents
recenseurs