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Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2022100308 astreinte hivernale 2022 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DCM_20221003_08
Délibérations
du conseil municipal
Séance du 3 octobre 2022
Nombre de conseillers :
– en exercice : 18
– présents : 12
– votants : 14
Le conseil municipal de Mignovillard, régulièrement convoqué le 28 septembre 2022, s’est
réuni le 3 octobre 2022 à 20h à la mairie de Mignovillard, sous la présidence de Florent
SERRETTE, maire et avec Pascale DUSSOUILEZ pour secrétaire de séance.
Conseillers municipaux présents :
Florent SERRETTE, Anne-Marie MIVELLE, Gérard MUGNIOT, Carmen VALLET, Pascale
DUSSOUILLEZ, Joël ALPY, Camille BARBAZ, Olivier BOILLOT, Aurore BRULPORT, Maxime
FOURNY, Michaël FUMEY, Philippe SCHENCK
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration :
Lydie CHANEZ à Michaël FUMEY, Valérie VUILLERMOT à Mme Pascale DUSSOUILLEZ
Conseillers municipaux absents sans représentation :
Olivier BLANCHARD, Jacques DAYET, Étienne MILLET, Martial VERNEREY
Objet : Astreinte hivernale du personnel communal
Sur proposition de M. le Maire, le conseil municipal approuve le renouvellement des indemnités
d’astreinte de déneigement pour la période hivernale 2022-2023 selon les tarifs en vigueur : 18
semaines (soit 9 par agent) entre le 12 novembre 2022 et le 18 mars 2023.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
Florent SERRETTE
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