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Document publié le Lundi 5 octobre 2020 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2020100505 astreinte hivernale 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20201005_05
Séance du 5 octobre 2020
L’an deux mil vingt, le cinq octobre à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Anne-Marie MIVELLE, Gérard
MUGNIOT, Lydie CHANEZ, Carmen VALLET, Pascale DUSSOUILLEZ,
Stéphanie BRANTUS, Camille BARBAZ, Olivier BLANCHARD, Olivier
BOILLOT, Aurore BRULPORT, Jacques DAYET, Maxime FOURNY,
Michaël FUMEY, Étienne MILLET, Philippe SCHENCK, Martial
VERNEREY.
Étaient absents excusés : Joël ALPY, Valérie VUILLERMOT
M. Olivier BLANCHARD a été désigné secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Astreinte hivernale du personnel communal
M. Gérard MUGNIOT, adjoint au maire en charge de la voirie,
propose de renouveler les indemnités d’astreinte pour travaux
supplémentaires de déneigement pour la période hivernale 2020-
2021, c’est-à-dire pour 18 semaines au total, soit 9 semaines
complètes par agent, selon le tarif en vigueur. Le conseil municipal
accepte à l’unanimité le renouvellement de cette indemnité. Le
calendrier des astreintes commencera le 14 novembre 2020 et se
terminera le 16 mars 2021. Ces modalités d’application seront
adaptées selon les besoins suite aux problèmes de santé
rencontrés par un des agents.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 17
• Votants : 17
Date de la convocation :
28 septembre 2020
Date d’affichage
du compte rendu :
9 octobre 2020