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Déliberation - dcm2018100103 astreintes hivernales
Document publié le Lundi 1 octobre 2018 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2018100103 astreintes hivernales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20181001_03
Séance du 1er octobre 2018
L’an deux mil dix-huit, le 1er octobre à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Joël ALPY, Anne-Marie
MIVELLE, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ, Michaël FUMEY,
Nelly GIROD, Gérard MUGNIOT, Jean-Yves QUETY, Henri RATTE,
Marie-Paule SCHENCK, Jérôme SERRETTE, Carmen VALLET, Daniel
VERNEREY.
Était absente excusée : Claudine QUATREPOINT (procuration à
Lydie CHANEZ).
Étaient absents : Stéphane BERQUAND, Anouck FRANÇOIS, Nicolas
GRIFFOND, Denis VERNEREY.
Mme Pascale DUSSOUILLEZ a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Astreintes hivernales du personnel communal
M. le Maire propose de renouveler les indemnités d’astreinte pour
travaux supplémentaires de déneigement pour la période hivernale
2018-2019, c’est-à-dire pour 18 semaines au total, soit 9 semaines
complètes par agent, selon le tarif en vigueur. Le conseil municipal
accepte à l’unanimité le renouvellement de cette indemnité. Le
calendrier des astreintes commencera le 17 novembre 2018 et se
terminera le 22 mars 2019.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 14
• Votants : 15
Date de la convocation :
25 septembre 2018
Date d’affichage
du compte rendu :
8 octobre 2018