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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nouic.
Lien du pdf (Déliberation - 1779956882 Del.2026 41 Maintien de ladhesion a la BMPAH tampon)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Égalité et non-discrimination,
Envoyé
en
préfecture
le
22/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/05/2026
Publié
le
ID
: 087-218710804-20260520-DEL2026_41-DE
Commune
de
NOUIC
(Haute-Vienne)
Délibération
n°
2026 41
Maintien
de
l'adhésion
à l’Association
Bellac
Mézières
Personnes
Agées
et/ou
Handicapées
En
exercice
11
L’an
deux
mil
vingt
-six
Présents
10
le
20
mai
à
vingt
heures
Votants
11
le
Conseil
municipal
de
la commune
de
NOUIC,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Frédéric
REBEYRAT,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 15
mai
2026
PRÉSENTS
: M.
REBEYRAT
Frédéric,
Mme
DARDILHAC Patricia,
M.
TRICHARD Robert,
MME
DELUCHE
Joëlle,
GIRAUD
Nicole,
MARTY
Audrey,
MM.
CARRIE
Nicolas,
QUERAUD
Sébastien,
BOIS
Xavier,
BELAIN
Eric.
ABSENT
:
M.
KOLCHAK
Serge
(pouvoir
donné
à M.
BELAIN
Eric)
M.
Sébastien
QUÉRAUD a été
élu
secrétaire
MAINTIEN
DE
L’ADHESION
A
L’ASSOCIATION
BELLAC
MEZIERES
PERSONNES
AGEES
ET/OU
HANDICAPEES
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’une
erreur
a
été
commise
pour
l'inscription
de
ce
point
à l’ordre
du jour
; en
effet
le maintien
de
l’adhésion
à l” association
Bellac
Mézières
Personnes
Agées
et/
ou
Handicapées
a
été
votée
par
délibération
n°
2026 15
en
date
du
09
avril
2026
Certifié
exécutoire.
POUR
EXRAIT
CONFORME
Nouic,
le 22
mai
2026
Le
secrétaire
Le
Maire
Sébastien QUÉRAUD