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Compte-Rendu - 23 subvention assoc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Terssac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 subvention assoc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
DÉPARTEMENT
DU
TARN
Envoyé
en
préfecture
le
20/06/2022
Reçu
en
préfecture
le
20/06/2022
Affiché le
7
ID
: 081-218102978-20220613-23_2022-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
TERSSAC
N°23-2022
Nombre
de
Conseillers
L'an
deux
mille
vingt
deux
et
le
treize
juin,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Terssac
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
Conseil,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
conformément
aux
articles
L.121-10
et
L.122-5
du
Code
des
Communes
et
sous
la
présidence
de
Mr
Yves
CHAPRON,
Maire.
enexercice:
15
ETAIENT
PRÉSENTS
ou
REPRÉSENTES
:Yves
CHAPRON,
Nathalie
présents
:
13
LACASSAGNE,
Bernard
CALMETTES,
Claudine
MONTELS,
Pierre
votants
:
14
SOULIE,
Pascale
SAUREL,
Jean-Claude
ARNAUD,
Jacqueline
Date
convocation
COURNEDE
(pouvoir
à
Marie-Hélène
FRANCOIS),
Joël
MANAS,
Anne-
02/06/2022
Marie
ROQUES,
Philippe
CHABBAL,
Marie-Hélène
FRANCOIS,
Pierre
Date
d’affichage
ALBINET,
Martine
JUND
03/06/2022
Excusé
: Sébastien
MARTINEZ,
Secrétaire
de
séance
:
Marie-Hélène
FRANCOIS
OBJET
: Subventions
aux
associations
La
commission
des
relations
avec
les
associations
s’est
réunie
en
vue
d’attribuer
le
montant
d’une
subvention
de
fonctionnement
à celles
présentant
un
intérêt
local.
Il est proposé
de
délibérer
sur
ces
montants
pour
les
associations
ayant
déposé
un
dossier
de
demande
de
subvention
complet,
concernant
l’exercice
budgétaire
2022.
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
DECIDE
e
D’ADOPTER
l'attribution
de
subventions
aux
associations
du
village
selon
la
liste
proposée. Subventions
de
fonctionnement
votées
à
l’unanimité
:
Gymnastique
terssacoise
800,00
euros
Wa-Jutsu
Club
Terssac
400,00
euros
Génération
Mouvement
1 050,00
euros
Les
amis
de
la Bibliothèque
300,00
euros
Terssac
à dos
rando
600,00
euros
Terssac
Pétanclub
Terssac
Events
Jacocot Terssac
Albi
Football
Club
AAPE
450,00
euros
1
500,00
euros
400,00
euros
1
150,00
euros
600,00
euros
Que
les
crédits
nécessaires
au
règlement
de
ces
dépenses
seront
prélevés
sur
le
budget
en
cours.