Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2018 5 3 Subventions communales associations 201
Déliberation - D 2019 1 8 1 Subvention 2019 Association Carnaval
Déliberation - D 2016 5 4 Attribution des subventions communales
Déliberation - D 2019 1 9 Avance sur subvention 2019 Association
Déliberation - D 2020 6 7 Vote des subventions aux associations p
Déliberation - D 2023 3 19 Subventions aux associations 2023
Déliberation - D 2022 5 19 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2022
Déliberation - D 2019 4 11 Budget Primitif 2019 Commune
Déliberation - D 2019 3 5 Subvention anticipée 2019 Les Rapids de
Déliberation - D 2019 4 4 Affectation de résultats dexploitation
Déliberation - D 2019 4 17 Subventions communales aux associations 2019
Document publié le Vendredi 29 mars 2019 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Déliberation - D 2019 4 17 Subventions communales aux associations 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Reçu le 11/04/2019
20139 1x 0oMM
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
E DE MOUTHIERS-SUR-BOEME
8, plhce du champ de foire
délibération :
D_2019_4_17
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 18
Votants : 19
Objet : Subventions
communales aux associations
2019
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
AU registre sont les
signatures. Pour copie
conforme.
OUTHIERS-SUR-BOËME
tél : 05.45.67.92,20 fax : 05.45.67.83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
L'an deux mille dix neuf , le vendredi 05 avril à 20 h 30, le Conseil Municipal dûment
convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de
Monsieur CARTERET Michel, Le Maire.
Date de convocation du : 29 Mars 2019
Présents : Monsieur REVEREAULT jean, Monsieur BARBE Hugues, Monsieur BORRÉDON
Richard, Monsieur CARTERET Michel, Monsieur PONTINI Daniel, Madame LOUVIÉ Catherine,
Madame HITIER Marie-Christine, Madame RELET Graziella, Madame COOLEN Anne-Marie,
Monsieur RABSKI Jean, Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame BERTIN Nathalie, Monsieur NOËL
Frédéric, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur SUSSET Bernard, Monsieur NEBOUT Joël,
Monsieur CAPLOT Serge, Madame VERGNAUD Isabelle
Pouvoirs :
Madame LHOMME Michèle a donné pouvoir à Monsieur RABSKI Jean
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame LHOMME Michèle, Madame TAMAGNA Véronique, Madame SOULET
Sandrine, Madame GROLLEAU Rachel, Monsieur BERCHENY Dorian
Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal qu'une enveloppe budgétaire a été votée
à l'article 6574 "subventions" du Budget Primitif 2019 de la Commune et propose d'individualiser les subventions à octroyer en fonction des demandes reçues. !| rappelle que certaines associations ont
bénéficié d'avances de subvention lors du 1€ trimestre 2019.
Il précise qu'en vertu de l'article L. 2131-11 du code général des collectivités territoriales, les membres
des associations ne doivent pas prendre part au vote de la subvention des associations auxquelles ils
appartiennent.
Après avoir examiné chaque dossier de demande de subvention et après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal ATTRIBUE les subventions 2019 aux associations comme suit :
Associations communales Subventions 2019
AMICALE DES DONNEURS DE SANG 250,00 €
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE MOUTHIERS 300,00 €
AU SON DE LA BOËME 1 000,00 €
BOËME PATRIMOINE 200,00 €
COMITE DE JUMELAGE 250,00 €
COMITE SECOURS POPULAIRE DE MOUTHIERS 350,00 €
COMPAGNIE OLIVE DE LUX 500,00 €
COUNTRY CHEYENNE 16 200,00 €
GENERATION BOËME 500,00 €
JUNIOR ASSOCIATION SHAMROCK 500,00 €
LES BADISTES DE LA BOËME 1 500,00 €
M.I.CJULES BERRY 5 000,00 €
| SAUVETAGE ANIMALIER LES GRANDS BOIS 500,00 €
SCM ECOLE ELEMENTAIRE 1 295,00 €
SCM ECOLE MATERNELLE 600,00 €
SENTIERS DE BOËME 200,00 €
SPORTING CLUB DE MOUTHIERS - FOOT 17 000,00 €
TENNIS CLUB DE MOUTHIERS 2 000,00 €
TOURBIERES ET LOISIRS 300,00 €
TOTAL 32 445,00 €
AR PREFEC
016-211602562-201930405-D_201
Reçu le 11/04/2013
400,00 €
30 746,37 €
2 000,00 €
200,00 €
650,00 €
7€
U VEGETAL
BANQUE ALIMENTAIRE D'ANGOULÊME ET DE LA CHARENTE
LES RESTAURANTS DU CŒUR
TOTAL
33
Pour :19 Contre:0 Abstention : 0
Emis le 05/04/2019, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le {1 AVR. 2919