Déliberation - D 2016 5 4 Attribution des subventions communales 2016

Documents similaires

Déliberation - D 2016 5 11 Convention de mise à disposition des v

Déliberation - D 2016 6 5 Attribution marché de maîtrise doeuvre

Déliberation - D 2018 5 3 Subventions communales associations 201

Déliberation - D 2019 4 17 Subventions communales aux association

Déliberation - D 2017 5 2 Vote des subventions 2017

Déliberation - D 2016 4 14 Budget Primitif 2016 Commune

Déliberation - D 2016 1 5 Avance sur subvention Association Carna

Déliberation - D 2019 5 10 Demandes de subvention 2019

Déliberation - D 2016 1 4 Avance sur subvention Caisse des écoles

Déliberation - D 2016 4 16 Budget Primitif 2016 Régie de transpor

Déliberation - D 2016 5 4 Attribution des subventions communales 2016 Document publié le Vendredi 29 avril 2016 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme. Lien du pdf (Déliberation - D 2016 5 4 Attribution des subventions communales 2016)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,

AR PEXTRAÏTAIU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

016-211602362-20160408-D_2016 BE4LAECOMM

Reçu le 29/04/2016

E DE MOUTHIERS-SUR-BOËME

8, ce du champ de foire

délibération :

D_2016 5 4

Nombre de conseillers en

exercice : 23

Présents : 19

Votants : 22

Objet : Attribution des

subventions communales 2016

Fait et délibéré en mairie

les jour, mois et an que

dessus.

Au registre sont les

signatures. Pour copie

conforme.

T OUTHIERS-SUR-BOËME

tél : 05.45.67.92,20 fax : 05.45.67,83.38

mairie@mouthiers-sur-boeme.fr

L'an deux mille seize , le vendredi 08 avril à 20 h 30, le Conseil dûment convoqué, s'est réuni

en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur CARTERET

Michel, Le Maire.

Date de convocation du Conseil : O1 Avril 2016

Présents : Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur BARBE Hugues, Monsieur TROUSSICOT

Franck, Monsieur BORRÉDON Richard, Monsieur LHOMME Michèle, Monsieur CARTERET

Michel, Monsieur PONTINI Daniel, Madame LOUVIÉ Catherine, Madame HITIER Marie-

Christine, Madame RELET Graziella, Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame TAMAGNA Véronique,

Monsieur NOËL Frédéric, Madame SOULET Sandrine, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur

SUSSET Bernard, Monsieur NEBOUT Joël, Madame GROLLEAU Rachel, Monsieur BERCHENY

Dorian

Pouvoirs:

Madame COOLEN Anne-Marie a donné pouvoir à Madame TAMAGNA Véronique

Monsieur RABSKI Jean a donné pouvoir à Monsieur CARTERET Michel

Madame COUSSY Stéphanie a donné pouvoir à Madame SOULET Sandrine

Absent(s) :

Excusé(s) : Madame COOLEN Anne-Marie, Monsieur RABSKI Jean, Madame BERTIN Nathalie,

Madame COUSSY Stéphanie

Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'il a été inscrit la somme de 56 000 € à

l'article 6574 "subventions" du budget primitif 2016 de la commune et propose

d'individualiser celles-ci en fonction des demandes reçues.

Le maire rappelle qu'en vertu de l'article L. 2131-11 du code général des collectivités

territoriales, les membres des associations ne doivent pas prendre part au vote de la

subvention des associations auxquelles ils appartiennent.

Après avoir examiné chaque dossier de demande de subvention et après en avoir délibéré, le

Conseil Municipal attribue les subventions 2016 comme suit :

Association Boëme Patrimoine 100,00 €

Association Génération Boëme Mouthiers 650,00 €

SCM Football 18 000,00 €

Tennis Club Mouthiers 3 500,00 €

SC Mouthiers section école élémentaire 1 020,00 €

SC Mouthiers section école maternelle 601,50 €

L'Âge de Faire 1 940,00 €

Association Parents d'Élèves Mouthiers 600,00 €

Association cantonale des Donneurs de Sang 300,00 €

Secours Populaire Mouthiers 250,00 €

Comité des Fêtes 3 000,00 €

Association Tourbières et Loisirs Mouthiers 250,00 €

Association Carnaval Mouthiers 700,00 € {votée en janvier 2016)

Association Sentiers de Boëme Mouthiers 500,00 €

M.JI.C. Jules Berry Mouthiers 16 000,00 €

Association intercommunale Boëme Charraud Education 240,00 €

Comité de Jumelage Mouthiers 200,00 €

Association Solidarité Paysans en Difficulté 100 €

AR PREFECTURE Groupement dépditemental de défense contre les Organismes Nuisibles de Charente 87,00 €

016-211602362-20160408-D_2019uBior-AfsociationlShamrock 300,00 € Reçu le 23/04/2016 Au son de la Boë

Hors d'Age 500 €

Ligue contre le Cancer 200 €

COC Cyclisme La Couronne 50,00 €

Réseau Gérontologique GRPA 10,00 €

Banque Alimentaire 200,00 €

Restos du Cœur 650,00 €

Association KAMBAVENIR 400.00 €

Collectif Services Publics 50,00 €

CAUE de la Charente 91,00 €

Association des Maires de Charente 1 059,84 €

Ohé Prométhée 30,00 €

Prévention Routière 80,00 €

Fonds Solidarité Logement 702,00 €

Association des Forêts du Sud Charente 80,00 €

Collectif Vigilance OGM 70,00 €

Fondation du Patrimoine _ Délégation Poitou-Charentes 100,00 €

Fondation du Patrimoine _ Délégation Lorraine Forêt de Verdun 100,00 € {votée en mars

2016)

Fédération Charentaise des œuvres laïques 200,00 €

Association Château de la Mercerie 100,00 €

Association des paralysés de France 100,00 €

Pour:22 Contre:0 Abstention : 0

Emis le 08/04/2016, transmis en sous-préfecture et rendu

exécutoire le 29 AVR. 2016