Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Decision 2022 42 Accord cadre pour l achat de four
Déliberation - Decision 2022 51 Decision Accord cadre Telephonie
Déliberation - Decision 2022 20 Fourniture et maintenance de defi
Déliberation - Decision 2024 08 Accord cadre atribution Vegetaux
Déliberation - Decision 2022 41 Accord cadre pour l achat de prod
Déliberation - 2026 002 25007acb00 accord cadre multi attributair
Compte-Rendu - 20. Compte rendu des décisions du Maire prises dan
Déliberation - Decision 2022 33 Decision spectacle 25 juin 2022 A
Déliberation - 30 fin cde pub signature de laccord cadre de fourn
Déliberation - Decision 2022 29 Concert Les Estivalies
Déliberation - Decision 2025 20 Accord cadre fournitures administratives et scolaires
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Oye-Plage.
Lien du pdf (Déliberation - Decision 2025 20 Accord cadre fournitures administratives et scolaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le
31/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
31/07/2025
Publié
le
S
L
O
Léc
ID
: 062-216206458-20250729-DEC_2025_20-AR
: Mir
Ce Thoge
DECISION N° 2025/20
CLOS
OBJET
: Accord-cadre
pour
l'achat de fournitures
scolaires
et administratives
Le Maire
de
la Ville d'OYE-PLAGE,
Vu
les
articles
L2125-1,
R2162-1
1°,
R2162-1
à
R.2162-6,
R2162-13
et
R2162-14
du
Code
de
la
Commande
Publique,
Vu
la
délégation
du
Conseil
Municipal
accordée
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
23
Mai
2020,
en vertu
de
l'article L 2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
le montant
de
la prestation
est supérieur
au
seuil de
40
000€
HT,
DECIDE
ARTICLE
19
D'attribuer
l'accord
cadre
pour
l'achat de fournitures
scolaires
et administratives
à :
L'entreprise
CYRANO
Hauts
de
France
59284
PITGAM
pour
les lots suivants:
e
Lot
n°
1
-
Papier
d'impression
pour
un
montant
maximum
de
4 000
€
HT
par
an
e
Lot
n°
3 - Matériel
didactique
et loisirs
créatifs
pour
un
montant
maximum
de
6 000
€ HT
par
an
e
Lotn°5
- Fournitures
administratives
pour
un
montant
maximum
de
10
000
€
HT
par an
e
Lotn°6-Fournitures
scolaires
pour
un
montant
maximum
de
10
000
€
HT
par
an
L'entreprise
SAVOIRSPLUS
59320
BRISSAC-QUINCE
pour
le lot n° 2 - Manuels
scolaires
pour
un
montant
maximum
de
6 000
€ HT
par
an
L'entreprise
Bibliothèque
pour
l'école
87890
JOUAC
pour
le
lot
n°
4
-
Livres
non
scolaires
pour
un
montant
maximum
de
4 000
€ HT
par
an
L'entreprise
TG
INFORMATIQUE
13011
MARSEILLE
pour
le
lot
n°
7
- Consommables
informatiques
pour
un
montant
maximum
de
4 000€
HT
par
an
Tous
les
lots font
l'objet d'une
période
initiale allant du
1% septembre
2025
au
31
Août
2026
reconductible
trois fois un
an.
Adresse
postale : 87, place
de l'Union
européenne
/ 62215
Oye-Plage
/
7éléphone:03.21.46.43.43
/
Télécopie:
03.21.46.43.49
/ Adresse
électronique:
secretariatdumaire@ovye-plagefr Envoyé
en
préfecture
le
31/07/2025
Reçu
en
préfecture
le
31/07/2025
Publié
le
S
L Gr
ID
: 062-216206458-20250729-DEC_2025_20-AR
ARTICLE 2:
De
signer
et de
notifier
les actes
relatifs à cet accord-cadre.
ARTICLE
3:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Receveur
de
la Trésorerie
de
CALAIS
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'application
de
la
présente
décision,
dont
ampliation
sera
transmise
en
Sous-Préfecture
de CALAIS.
Fait à OYE-PLAGE,
le 29 juillet 2025
Olivier MAJEWICZ, aire d'OYE-PLAGE
Adresse
postale
: 87,
place
de
l'Union
européenne
/ 62215
Oye-Plage
/
Téléphone:
03.21.46.43.43
/
Télécopie:
03.21.46.43.49
/ Adresse
électronique:
secretariatdumaire@oye-plagefr