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Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Chamelet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 30 01 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du 30 janvier 2023, à 19h00
Absents :
Geneviève JACQUET, pouvoir à Didier THEVENARD
Gaelle FAYOLLE, pouvoir à Alain CHAMBRU
Dany CRUCIFIX
Secrétaire de séance : Yannick CARRION
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Délibération 2023-01-01 : Abrogation du reversement de la taxe d’aménagement
DECISION : approuvée
Délibération 2023-01-02 : Révision du plan d’aménagement de la forêt communale
DECISION : approuvée
Délibération 2023-01-03 : Ouverture de crédit en investissement
DECISION : approuvée
Délibération 2023-01-04 : Indemnités des agents recenseurs et coordonnateur communal
DECISION : approuvée
Délibération 2023-01-05 : Echange entre Mme MARCHAND et la commune
DECISION : approuvée
Délibération 2023-01-06 : Accord de principe de garantie d’emprunt OPAC pour la construction de 16 logements sur la commune
DECISION : approuvée